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Document publié le Jeudi 4 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provence Verdon - file)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Jeunesse,
POLE ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Stéphanie CARROUGET
Secrétaire de direction
secretariatdirection@provenceverdon.fr
FAIT A VARAGES
LE : 4 JUIN 2026
SIEGE ADMINISTRATIF
38 Avenue de la Foux
83670 Varages
T. 04 94 77 18 53
WWW.PROVENCEVERDON.FR
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/05/2026
POUR AFFICHAGE ET MISE EN LIGNE
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 07/10/2021 portant réforme
des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris
par les collectivités territoriales et leurs groupements (article 2121-25) –
Publicité et entrée en vigueur des actes de l’assemblée et du président :
nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022.
- Délibération n°2026-090 : Désignation du secrétaire de
séance
- Délibération n°2026-091 : Approbation du PV du conseil
communautaire du 28/04/2026
- Délibération n°2026-092 : Convention avec la BGE pour
l’exercice 2026
- Délibération n°2026-093 : Aides communautaires allouées
au titre de la convention d’aménagement rural pour la
période 2022-2026 – Années 2024-2025
- Délibération n°2026-094 : Demandes de subventions
auprès de l’Etat pour le fonctionnement des France
Services de Barjols et de Rians
- Délibération n°2026-095 : Office de Tourisme
Intercommunautaire Provence Verte Verdon – Désignation
des représentants des professionnels du tourisme et des
chambres consulaires
- Délibération n°2026-096 : Désignation d’un représentant de
la Communauté de communes pour l’association Initiative
Var
- Délibération n°2026-097 : Convention relative au recours à
des accompagnants réguliers dans le cadre de
l’éducation morale et civique dans les écoles du territoire
- Délibération n°2026-098 : Tarifs séjours service jeunesse été
2026
- Délibération n°2026-099 : Dissolution du Syndicat Mixte Leï
Belugo
- Délibération n°2026-100 : Convention 2026 avec l’AUDAT
Nota : le texte intégral des actes peut être consulté au siège de la
Communauté de communes dans les registres annuels des délibérations.
Page 1/2 Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 07/10/2021 portant réforme
des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris
par les collectivités territoriales et leurs groupements (article 2121-25) –
Publicité et entrée en vigueur des actes de l’assemblée et du président :
nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022.
- Délibération n°2026-101 : Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- Délibération n°2026-102 : Renouvellement du marché public « mise à disposition de contenants, enlèvement,
transport et traitement des déchets dangereux des
ménages »
- Délibération n°2026-103 : Lancement d’un marché de fourniture, livraison et maintenance de conteneurs
d’apport volontaire enterrés et semi-enterrés par « retrofit »
et fourniture, livraison et maintenance du parc de
conteneurs aériens
- Délibération n°2026-104 : Attribution d’un marché public de travaux DFCI
- Délibération n°2026-105 : Régies d’avances et de recettes : mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
- Délibération n°2026-106 : Création d’un emploi permanent à temps complet – Auxiliaire de puériculture territoriale de
classe normale
- Délibération n°2026-107 : Création d’un emploi permanent à temps complet – Educateur territoriale de jeunes enfants
- Délibération n°2026-108 : Modification des modalités de recrutement d’un emploi d’adjoint administratif territorial à
temps complet
- Délibération n°2026-109 : Création d’un poste de technicien territorial suite à inscription sur liste d’aptitude à
la promotion interne
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