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Document publié le Vendredi 16 janvier 2009 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0901043)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Démocratie, Investissement et développement économique,
Office de Commerce et de l’Artisanat de Besançon - Subvention
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Au cours de l’année 2008, l’Office de Commerce et de l’Artisanat de Besançon qui regroupe les associations de commerçants et artisans du centre et des quartiers, les enseignes nationales, les chambres consulaires, l’Office de Tourisme et des Congrès et la Ville de Besançon, a initié une importante campagne promotionnelle de l’espace marchand bisontin, tout en poursuivant les missions engagées en 2007 et 2008.
Lors de sa dernière séance de conseil d’administration, l’Office de Commerce et de l’Artisanat de Besançon a validé la cohérence des actions menées avec les objectifs de l’association et a souhaité se donner les moyens d’amplifier son programme de communication en 2009 et de renforcer son objectif d’accroissement de la zone de chalandise.
En outre, un nouvel objectif de développement des adhésions en général et sur les zones périphériques en particulier a été fixé.
Pour répondre à son objectif d’accroissement de l’attractivité bisontine et d’augmentation de la zone de chalandise, l’Office du Commerce et de l’Artisanat engagera 3 campagnes majeures de communication sur Dole, Gray, Lons, Morteau, Belfort, Dijon et Pontarlier, Montbéliard et réalisera 70 000 publipostages en boîtes aux lettres :
* une campagne «Rêve blanc» en janvier sur le thème du mariage, accompagnée d’une exposition qui recevra une cinquantaine d’exposants,
* la campagne des Instants Gourmands début septembre, s’appuyant sur la manifestation qui se déroulera à Granvelle,
- la campagne autour du programme de Noël : Place de la Révolution, Square Saint-Amour...
Il est important pour la Ville de Besançon de maintenir son soutien à une association qui travaille pour le développement de l’ensemble de son commerce et de son artisanat au renforcement de sa notoriété.
La Ville de Besançon apportera, outre une subvention, un soutien logistique important aux opérations d’animation.
Une convention sera signée entre les parties qui règlera outre les modalités de versement, les engagements et obligations réciproques, tant de la Ville de Besançon que de l’Office de Commerce et de l’Artisanat.
Il est proposé que le Conseil Municipal :
- autorise le versement d’une subvention de 133 929 € à prélever au chapitre 65.91.6574 code service 30200, et à verser suivant les modalités de la convention à venir, soit un acompte de 66 965 € début février 2009 (environ 50 %), 33 482 € après le rendu du bilan moral et financier et le solde, soit 33 482 € fin septembre 2009.
- autorise M. le Maire à signer tous les actes y afférents.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 7, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
M. MARIOT, Mme WEINMAN, Mme PANIER et M. SASSARD n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 16 janvier 2009.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 174
15 janvier 2009