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Déliberation - 0000AA3A
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000AA3A)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Démocratie, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
BESANÇON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 19 mai 2022
Le Conseil Municipal, convoqué le 12 mai 2022, s'est réuni à la Chambre de Commerce et d'industrie Territoriale du Doubs (CCIT)
Conseillers Municipaux en exercice: 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Ordre de passage des rapports en séance: 1,2, 3, 5, 4, 6,7,8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44,45,46,
47,48,49, 50,51
Étaient présents: Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY (à compter de la question n° 6), Mme Anne BENEDETTO, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH, M. Sébastien COUDRY, M. Philippe CREMER, M. Laurent CROIZIER, M. Benoît CYPRIANI, M. Cyril DEVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, Mme Valérie HALLER, M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT, M. Aurélien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME,
M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Agnès MARTIN, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT (jusqu'à la question n° 50 incluse), M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE, Mme Marie ZEHAF
Secrétaire : Mme Karima ROCHDI
Etaient absents: Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Olivier GRIMAITRE, M. Pierre-Charles HENRY,
M. Maxime PIGNARD, Mme Claude VARET
Procurations de vote: M. Guillaume BAILLY à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Karine DENIS-LAMIT à Mme Laurence MULOT (jusqu'à la question n° 50
incluse), M. Olivier GRIMAITRE à Mme Pascale BILLEREY, M. Pierre-Charles HENRY à Mme Marie LAMBERT, M. Maxime PIGNARD à M. Ludovic FAGAUT, Mme Claude VARET à Mme Myriam LEMERCIER
OBJET : 17. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions aux associations
Délibération n° 2022/006828
025-212500565-20220519-D006828I0-DE
VIA DOTELEC - S2LOW
Le 25 mai 2022
RECU EN PREFECTURE 17
Animations commerciales et artisanales
Attribution de subventions aux associations
Rapporteur: Mme Anne VIGNOT, Maire
Date Avis
Commission n° 1 05/05/2022 Favorable unanime
Résumé:
Le présent rapport a pour objet de soutenir les projets d'animations des associations commerciales et artisanales. Depuis plusieurs années les associations de commerçants et d'artisans développent leurs actions de promotion ou de communication avec le soutien de la Ville de Besançon et demandent la reconduction du soutien apporté par la collectivité.
Les associations Commerce et Artisanat des Chaprais, RéCiDev et lnterbio Franche-Comté organisent leurs manifestations sur le territoire de la Ville de Besançon, et sollicitent le soutien de la collectivité pour leurs actions d'animation.
1. Troc des Chaprais
L'association Commerce et Artisanat aux Chaprais est un acteur incontournable de l'animation
commerciale du quartier des Chaprais.
Cette année, le « Troc des Chaprais » se déroulera le dimanche 4 septembre 2022. Cette animation a fait l'objet d'un appel à manifestation d'intérêt entre le 1° février et le 1° mars 2021, aucune proposition concurrente n'a été formulée.
Une convention d'occupation du domaine public va être signée entre l'association et la Ville de
Besançon.
De la rue de Belfort à la place Flore, 200 exposants environ, accueilleront les visiteurs dans le respect du protocole sanitaire en vigueur, lesquels profiteront des commerces sédentaires du quartier.
Le budget de l'opération est présenté à hauteur de 22 000 €.
Une subvention de 5 000 € est proposée pour cette opération.
Il. Fête Bio et solidaire
Cette année encore, lnterbio Franche-Comté et RéCidev ont souhaité organiser la « Fête BIO et Solidaire » les samedi 30 avril et dimanche 1° mai 2022 Place de la Révolution, où seront présentés :
des produits locaux, biologiques et issus du commerce équitable,
des animations et des rencontres (ateliers de cuisine bio, stands d'information, animations
pour les petits et les grands...).
L'édition 2021, organisée en mode dégradé le dimanche 11 octobre par lnterbio Franche-Comté avait bénéficié d'un succès d'estime, avec des visiteurs de passage qui s'étaient déplacés malgré les
contraintes sanitaires.
Le budget de l'opération 2022 est présenté à hauteur de 10 912,60 €, avec une aide sollicitée de 2 500 € par lnterbio et 2 500 € par Recidev.
Il est proposé que la Ville reconduise son soutien à lnterbio Franche-Comté à hauteur de 1 500 €, et à
R6CiDev à hauteur de 1 500 €.
2 En cas d'accord sur ces propositions, la somme de 8 000 € sera prélevée sur la ligne 65.91.6574.0022134.10011.
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
- se prononce favorablement sur l'attribution d'une subvention de 8 000 € à des associations commerciales, détaillée comme suit :
• 1 500 € à lnterbio Franche-Comté,
• 1 500 € à RéCiDev,
• 5 000 € à l'association « Commerce et Artisanat des Chaprais »,
autorise Mme la Maire, ou son représentant, à signer les actes nécessaires au versement de ces subventions.
Pour extrait conforme,
La Maire,
Anne VIG
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 55 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseiller intéressé : 0
Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.
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