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Déliberation - a1009044
Document publié le Vendredi 8 octobre 2010 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1009044)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Démocratie,
Programme d’animations de Noël -
Subventions à l’Office de Commerce et de l’Artisanat
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Dans le cadre du programme de Noël de Besançon, plusieurs sites seront proposés aux chalands dans un objectif d’irrigation la plus large possible du centre-ville. Le programme de Noël est une occasion privilégiée de conforter Besançon dans son rôle de vitrine de l’ensemble des produits de la région de Franche-Comté. A ce titre, deux innovations marqueront cette édition 2010 :
Ø Place de la Révolution, un espace de 100 m² sera destiné exclusivement à l’accueil d’artisans franc-comtois dans les domaines du bois, du cuir, de la corne…
Ø Promenade Granvelle, en partenariat avec le Comité de Promotion des Produits Régionaux, un espace de 200 m² sera exclusivement consacré à la mise en valeur des produits gastronomiques franc-comtois.
L’esplanade Granvelle constituera d’ailleurs un enjeu majeur de ce programme dans un objectif de renforcement du secteur du haut de la Grande Rue. C’est la raison pour laquelle, outre l’espace des produits gastronomiques franc-comtois, elle accueillera la délégation invitée d’honneur ainsi qu’un espace dédié au monde de l’enfance.
La mise en œuvre de ce projet engendre des coûts supplémentaires importants, notamment en matière de montage de structures et de gardiennage, pour lesquels le soutien de la Ville est sollicité à hauteur de 10 000 €.
D’autre part, poursuivant le processus d’accueil d’un hôte de marque, cette année le marché de Noël de Besançon accueillera la Pologne et la ville jumelée de Besançon, Bieslko Biala, comme invitées d’honneur.
Afin de garantir au mieux l’accueil de cette délégation invitée, ainsi qu’il en était les années précédentes pour les réceptions des délégations québécoises ou finlandaises, une partie importante des frais afférents à l’accueil de la délégation de l’hôte d’honneur (droits d’inscription, réception...) sera prise en charge par l’Office de Commerce et de l’Artisanat de Besançon (OCAB) pour un montant de 25 000 € environ.
Le soutien de la Ville de Besançon est sollicité à hauteur de 12 768 €.
En cas d’accord, la dépense totale de 22 768 € sera prélevée sur l’imputation 65.91.6574.30200.
Propositions
Le Conseil Municipal de Besançon est invité à :
- décider l’octroi des subventions suivantes à l’Office de Commerce et de l’Artisanat :
. 12 768 € au titre de l’accueil de l’hôte d’honneur,
. 10 000 € au titre de l’organisation du pôle de Granvelle
- autoriser M. le Maire à signer tous les actes y afférents.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 7, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
M. MARIOT, Mme WEINMAN et M. SASSARD n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 8 octobre 2010.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1430
30 septembre 2010