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Déliberation - 00009B36
Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 00009B36)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Démocratie, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
BESANÇON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
• EXTRAIT DU REGISTRE des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 09 octobre 2020
Le Conseil Municipal, convoqué le 02 octobre 2020, s'est réuni à la Chambre de Commerce et d'industrie Territoriale du Doubs (CCIT)
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Étaient présents : Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH, M. Sébastien COUDRY, M. Philippe CREMER, M. Benoît CYPRIAN!, M. Cyril DEVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY, M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME (jusqu'à la question n° 13 incluse), M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Agnès MARTIN, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT (jusqu'à la question n° 4 incluse), M. Thierry PETAMENT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Claude VARET, Mme Anne VIGNOT, Mme Christine WERTHE
Secrétaire: Mme Julie CHETTOUH
Absents: Mme Anne BENEDETTO, M. Laurent CROIZIER, M. Jean-Marc FAIVRE, Mme Larine GAGLIOLO, M. Aurélien LAROPPE, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF
Procurations de vote: Mme Anne BENEDETTO donne pouvoir à M. Hasni ALEM, M. Laurent CROIZIER donne pouvoir à Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Marc FAIVRE donne pouvoir à M. Ludovic FAGAUT, Mme Lorine GAGLIOLO donne pouvoir à M. Anthony POULIN, M. Aurélien LAROPPE donne pouvoir à M. François BOUSSO, M. Christophe LIME donne pouvoir à M. André TERZO (à compter de la question n° 14), Mme Laurence MULOT donne pouvoir à Mme Marie LAMBERT (à compter de la question n° 5), Mme Sylvie WANLIN donne pouvoir à M. Nicolas BODIN, Mme Marie ZEHAF donne pouvoir à Mme Frédérique BAEHR
OBJET : Animations commerciales et artisanales-Attribution de subvention
Délibération n° 2020/006176
025-212500565-20201009-D006176I0-DE
VIA DOTELEC - S2LOW
Le 22 octobre 2020
RECU EN PREFECTURE 6
Animations commerciales et artisanales
Attribution de subventions
Rapporteur: Mme Anne VIGNOT, Maire
Date Avis
Commission n° 1 25/09/20 Favorable unanime
Résumé:
Le présent rapport a pour objet de soutenir les projets d'animations des associations commerciales et artisanales. Depuis plusieurs années les associations de commerçants et d'artisans développent leurs actions de promotion ou de communication avec le soutien de la Ville de Besançon et demandent la reconduction du soutien apporté par la collectivité, d'autres présentent des actions nouvelles appelant elles aussi le soutien de la Ville.
Le groupement professionnel lnterbio Franche Comté et les associations « Commerce et Artisanat des Chaprais », et Facteurs de sens, ont organisé ou prévoient d'organiser des manifestations sur le territoire de la commune de Besançon.
2 1. lnterbio- Fête Bio
Cette année encore, INTER BIO Franche-Comté souhaite organiser la « Fête BIO » le dimanche 11 octobre 2020 Place de la Révolution, prévue initialement en avril et reportée en raison de la crise sanitaire, où seront présentés :
des produits locaux, biologiques et issus du commerce équitable,
des animations et des rencontres (stands d'information, animations pour les petits et les grands ... ).
L'édition 2019 avait vu près de 2 000 visiteurs.
Il est proposé que la Ville reconduise son soutien à lnterbio à hauteur de 1 500 €.
Il. Marché de créateurs des Facteurs de sens
L'association « Facteurs de sens » souhaite organiser un marché de Noël d'artisans et producteurs afin d'animer le secteur du haut de la rue Battant, du 15 au 23 décembre 2020.
Une douzaine de chalets sont prévus pour y accueillir des artisans et producteurs dans un espace qui sera mis en animation et fera vivre cette partie de Battant à l'écart des festivités du centre-ville.
Un soutien est sollicité par l'association pour faire face aux frais de gardiennage des chalets.
Il est proposé de reconduire le soutien de la Ville de Besançon à cette action d'animation à hauteur de 4 000 €.
Ill. Commerce et Artisanat aux Chaprais
Pour le quartier des Chaprais, l'Association « Commerce et Artisanat aux Chaprais » va proposer son animation de fin d'année « Noël aux Chaprais » du 1er au 15 décembre 2020 (jeux, bons d'achats à gagner, animations) avec l'objectif d'irriguer les commerces de ce quartier.
Il est demandé un soutien de 2 000 € pour l'Association des commerçants des Chaprais.
En cas d'accord sur ces propositions, la somme de 7 500 € sera prélevée sur la ligne 65.91.6574 CS 10011
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :
- se prononce favorablement sur l'attribution d'une subvention de 1 500 € à lnterbio, 4 000 € à Facteurs de Sens, et 2 000 € à l'association Commerce et Artisanat aux Chaprais, - autorise Mme la Maire, ou son représentant, à signer tous les actes y afférents.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour:55
Contre: O
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 0
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