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Compte-Rendu - 2016 09 26 CR CM
Compte-Rendu - 2016 05 25 CR CM
Document publié le Mercredi 25 mai 2016 par la commune de Barthes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 05 25 CR CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 25 Mai 2016 1
Le Conseil Municipal s’est réuni le .25/05/16 à 20H30 à la mairie.
Présents : André Magnac, Jean-Marc MIRAMONT, Yves PLANTADE, Josiane Labruyère, Jean CANE, Fabienne LEMOUZY, Anne PENCHE, Marie-Claire QUEBRE, Stéphane SOBOL, Valérie TUYERES.
Dissolution SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples)
Depuis 1999, la commune a bénéficié des actions du SIVOM : bus, matériel numérique pour l’école, étude/exploitation du réseau ADSL...
Composé de 18 communes, le SIVOM doit aujourd’hui être dissous et chaque commune doit délibérer pour accepter cette dissolution. Dissolution approuvée par le conseil municipal.
SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale)
Après délibération, le Conseil Municipal :
- émet un avis défavorable à l’arrêté du 29 Mars 2016 relatif au projet de périmètre de la fusion de la Communauté de Communes du Sud Quercy Lafrançaise et de la Communauté de Communes des Terrasses et Plaines des deux cantons
- souhaite que soit pris en considération les avis du conseil municipal et de la population - demande que la commune de Les Barthes soit intégrée à la Communauté de Communes « Terres de Confluences.
Indemnités de fonction
Depuis le 1er janvier 2016, la loi impose aux édiles des communes de moins de 1000 habitants de percevoir l'intégralité de leurs indemnités, même s'ils avaient choisi de n'en toucher qu'une partie pour faire des économies. Le but de cette loi votée en mars 2015 était de revaloriser le statut des élus.
Réunion du Conseil Municipal du 25 Mai 2016
Ordre du jour :
Dissolution SIVOM
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Indemnités de fonction
Questions diverses Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 25 Mai 2016 2
Cette disposition, embarrassante pour bon nombre de maires de petits villages, doit cependant être appliquée.
Mais l’enveloppe attribuée à la commune de Les Barthes pour la rémunération du maire et de ses trois adjoints devient insuffisante.
Après délibération, le conseil municipal, unanime :
- décide de la rémunération du maire au niveau légal (intégralité de l’indemnité) ; - accepte la nécessaire baisse de la rémunération d’un ou des adjoints.
Questions diverses
Bus vendu : l’acheteur, ayant constaté que la courroie de distribution était à changer, demande une participation de la commune pour procéder à son remplacement accord du conseil municipal pour cette participation financière.
Investissements de voirie prévus en 2016, financés par la CCTP2C :
o extension de la cour de l’école, abords de la mairie.
o chemin d’accès plus sécurisé au lotissement de Fontaynes (Chemin de Coustet).
Les travaux seront réalisés cet automne.
Salle des fêtes vandalisée le week-end de la Pentecôte : constat de gendarmerie + déclaration à l’assurance - dix carreaux impactés sont à changer... devis en attente.
Réfection des plafonds de la salle des fêtes : premiers devis d’un montant trop élevé...
Projet « Café associatif » : une réunion
publique est prévue le 29/05/16, à
l’initiative de M. Michel Gerbaud pour
présenter le projet aux habitants de la
commune. LES BARTHES |
Projet de
Café Associatif
Un peu partout, les communes et les quartiers ont vu fermer les uns après les
autres leurs commerces, bars, épiceries, tabacs...etc…
Dans certains endroits, et notamment dans notre département, les habitants et
les élus se mobilisent pour essayer de remettre un peu d'animation dans leur village en
recréant un lieu de rencontre sous la forme d'un café associatif.
Cela peut très bien s'imaginer ici aussi, avec par exemple une ouverture le
dimanche matin, avec un dépôt de pain et peut-être de journaux.
Mais cela n'est réalisable qu'avec la motivation et l'engagement
d'une bonne partie de la population.
Le conseil municipal, auquel je l'ai présenté, a commencé à étudier sérieusement ce
projet. Toutes les difficultés, surtout par rapport au local, ne sont pas résolues; mais il est
encore possible d'avancer.
Maintenant, avant d'aller plus loin, il faut savoir quelle est la proportion
d'habitants que ce projet intéresse.
Pour cela, une réunion est organiséele vendredi 27 mai à 20h30, à |:
salle des fêtes.
Ce sera l'occasion d'aborder ce projet plus en détail et aussi de juger s’ilcorrespond
à une envie de la population.
Pour le dire plus clairement, le nombre de participants à cette
réunion permettra de décider s’il doit être poursuivi ou abandonné.
Donc, si l'idée de mettre un peu d'animation et de vie dans le village vous semble
intéressante, vous serez les bienvenus à cette rencontre !
M Gerbaud
PS : Sice projet vous intéresse mais que vous ne pouvez pas participer à cette réunion, laissez vos
coordonnées au 05 63 31 79 34, pour être informé de son évolution.
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 25 Mai 2016 3
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.