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Conseil Municipal - Séance du 30 juillet 2015
Compte-Rendu - CR Séance 2015 11 25
Document publié le Dimanche 13 décembre 2015 par la commune de Barthes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Séance 2015 11 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Réunion du Conseil Municipal du 25/11/2015
Le Conseil Municipal s’est réuni le 25/11/2015 à 20H30 à la mairie.
Etaient présents : André MAGNAC, Jean-Marc MIRAMONT, Yves PLANTADE, Josiane LABRUYERE, Fabienne LEMOUZY, Anne PENCHE, Marie-Claire QUEBRE, Stéphane SOBOL, Valérie TUYERES. Absents excusés : Jean Cane
Intercommunalité/réforme territoriale (suite 3)
La proposition de schéma départemental de coopération intercommunale présenté par le Préfet et la CDCI (voir précédent Conseil municipal, pages 14-15) est soumise au vote de chaque conseil municipal de notre communauté de communes (CCTP2C). Il est donc demandé aux membres de notre conseil municipal de se prononcer sur cette proposition. Le vote est réalisé à bulletin secret.
Résultat : Blancs : 1 / Terres de Confluences : 8 / Sud Quercy Lafrançaise : 0
Les prochaines étapes : M. le Préfet prend connaissance des votes des différents communautés de Communes et Communes, propose un nouveau projet à la commission en janvier 2016 ; celle-ci dispose de 2 mois environ pour émettre son avis.
(A suivre….)
Tarif de location de la salle des fêtes des Barthes
Voici ci-dessous le récapitulatif des différents tarifs applicables en 2016, validés par le Conseil Municipal :
ETE
Du 1er Mai au 30 septembre
HIVER
Du 1er Octobre au 30 Avril
Habitants des Barthes :
Journée 80€ 160€
WE 140€ 230€
Autres habitants :
Journée 190€ 250€
WE 300€ 440€
Ordre du jour :
Intercommunalité
Tarif location salle des fêtes
Questions diverses Associations hors commune :
Journée 100€ 190€
WE 160€ 280€
Associations barthaises et intercommunales :
Gratuit, journée ou week-end, été comme hiver
A noter : le nouveau tarif à destination des associations hors commune
Questions diverses
Rappel : les prochaines élections, élections régionales, se dérouleront les dimanches 6 et 13 décembre 2015
Décorations de rues pour les fêtes : Un devis a été proposé par l’entreprise Laniès
pour la mise en place de décorations de Noël dans le village. Seuls 4 poteaux étant
utilisables, il n’y aura que 4 décorations.
Le devis s’élève à 580€ TTC (483€ HT), il est validé par le Conseil Municipal.
La remise des prix attribués dans le cadre des villages fleuris se déroulera le vendredi
27/11/15 à 19H à la salle Jean Moulin de Castelsarrasin.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.