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Document publié le Mercredi 1 juillet 2009 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 202 cm 2009 07 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 1er JUILLET 2009
Compte-rendu
______
M. le Maire informe que le compte-rendu de la réunion du 19 juin dernier a fait l’objet d’une transmission tardive. Il propose que celui-ci soit mis à l’ordre du jour de la prochaine réunion afin que chacun puisse en prendre connaissance.
CRECHE MULTI-ACCUEIL « Le Jardin aux Câlins » – INFORMATIONS
Mme DEMEURE BESSON, Première Adjointe, responsable de la Commission Enfance Scolarité, retrace l’historique du dossier.
Elle rappelle les contraintes qui nous serons imposées si le projet d’agrandissement et de restructuration est engagé : accueil des enfants sur le site, planning très précis pour les entreprises, les travaux auront lieu en partie sur les mois de juillet-août 2010 (fermeture annuelle de la crèche).
Elle souligne que le personnel de la structure a été étroitement associé au projet et remercie tout particulièrement Mme RAULET, Directrice de la crèche, pour le travail qui a été réalisé. Dernièrement le Docteur MASSARDIER, de la médecine du travail, et Mme GEROSSIER, Ergonome, ont également pris part au projet.
Mme DEMEURE BESSON rappelle également les subventions et aides que la commune peut obtenir :
- Subvention du Conseil général 106 000.00 €
- D.G.E. 106 000.00 €
- Participation de la C.A.F. 95 076.10 €
- Le Pays 21 750.00 €
- Enveloppe parlementaire 10 000.00 €
CRECHE MULTI ACCUEIL « Le Jardin aux Câlins » - AGRANDISSEMENT – RESTRUCTURATION - DECISION
M. le Maire rappelle que par délibération en date du 20 juin 2008, le Conseil municipal avait donné son accord de principe pour que la commission Enfance travaille sur le projet d’agrandissement de la crèche sur la base d’un agrément porté à 24 enfants. Au fur et à mesure, la commission a rendu compte de l’avancement du travail réalisé en collaboration avec la commission Bâtiments et le personnel de la crèche.
En décembre 2008, le Conseil municipal a retenu M. LAVARENNE, Architecte, pour la réalisation du projet.
Mme DEMEURE BESSON, Première Adjointe, responsable de la commission Enfance, présente l’Avant Projet Sommaire réalisé par M. LAVARENNE. Le coût global est estimé à 680 524.00 € H.T.
M. HUGUES, Adjoint, responsable de la commission Finances, présente l’étude qu’il a réalisée sur l’état actuel des finances de la commune et l’impact que représenterait un prêt de 350 000 € contracté pour l’agrandissement de la crèche (coût par habitant…) en le comparant à la moyenne départementale des communes de notre strate. 2
Les Conseillers municipaux sont invités à s’exprimer sur ce dossier. Après délibération et vote à bulletin secret, le Conseil municipal, à l’unanimité :
- décide d’engager les travaux d’agrandissement de la structure multi accueil « Le Jardin aux Câlins », - décide que ces travaux seront inscrits budget de 2010 et réalisés en 2010, - approuve l’Avant Projet Sommaire établi par M. LAVARENNE, architecte, soit H.T. :
Montant des travaux bâtiments et voirie 566 395.00 € Mission de base Maîtrise d’œuvre 72 499.00 € Mission complémentaire EXE 15 009.00 € Ordonnancement, coordination et pilotage du chantier (OPC) 6 797.00 € Honoraires bureau de contrôle 14 160.00 € Honoraires coordinateurs SPS 5 664.00 €
Total H.T. 680 524.00 € Total T.T.C. 813 906.00 €
- Autorise M. le Maire à signer les marchés à intervenir avec les entreprises qui seront retenues ainsi que tout document se rapportant au projet.
ECLAIRAGE DES TERRAINS DE TENNIS – TERRAINS DE FOOTBALL
M. NELY fait le point sur le dossier. Il s’est rendu sur place avec la Commission Sports Culture Loisirs. Des travaux complémentaires pourraient être réalisés. Le déplacement de l’éclairage des terrains de tennis en central permettrait d’éclairer les deux terrains indépendamment. Il en est de même pour l’éclairage des terrains de football ; lors des entraînements, seul un demi-terrain pourrait être éclairer ce qui n’est pas le cas actuellement. Le Conseil municipal donne un avis favorable et demande que le S.I.E.L. établisse un devis pour ces modifications. A réception de ce devis, le Conseil municipal décidera s’il engage ou non les travaux.