Conseil Municipal - 195 cm 2009 09 18

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Conseil Municipal - 195 cm 2009 09 18 Document publié le Vendredi 18 septembre 2009 par la commune de Pouilly-les-Nonains. Lien du pdf (Conseil Municipal - 195 cm 2009 09 18)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, 1

CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2009

Compte-rendu

______

Le compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2009 est approuvé à l’unanimité.

VOIRIE – MARQUAGE AU SOL – CHOIX DU PRESTATAIRE

M. BUONO, Adjoint, responsable de la commission Voirie, présente au Conseil municipal les propositions faites par les entreprises AXIMUM Rhône Alpes et CHARVOLIN DESSERTINE pour les travaux de marquage au sol. Il indique que les entreprises ont répondu sur une base identique, un descriptif leur ayant été transmis par la mairie.

Les résultats sont les suivants :

AXIMUM Rhône Alpes CHARVOLIN DESSERTINE

4 387.50 € H.T. soit 5 247.45 € T.T.C. 2 552.50 E H.T. soit 3 052.79 € T.T.C.

La Commission voirie s’est réunie le 16 septembre et a décidé de retenir l’entreprise CHARVOLIN DESSERTINE pour l’exécution des travaux. Un élu est chargé du contrôle de ceux-ci.

Le Conseil municipal,entérine la décision prise par la Commission. Il est précisé qu'un stop sera tracé Allée des Buis et Allée des Bleuets.

CRECHE MUNICIPALE – AGRANDISSEMENT – MISSION de CONTRÔLE TECHNIQUE

Monsieur le Maire présente aux Conseillers municipaux les offres qui ont été faites par APAVE et SOCOTEC pour la mission de contrôle technique liée aux travaux d’agrandissement de la crèche « le Jardin aux Câlins ».

Les propositions sont les suivantes :

Mission APAVE SOCOTEC

Mission L + LE + SEI + HAND + ATT 3 405.00 € H.T 2 770.00 € H.T.

Le Conseil municipal retient l’offre de SOCOTEC et autorise M. le Maire à signer la convention ou le contrat correspondant, ainsi que tout document s’y rapportant.

CRECHE MUNICIPALE – AGRANDISSEMENT – MISSION de COORDINATION SÉCURITÉ PROTECTION de la SANTÉ

Monsieur le Maire présente aux Conseillers municipaux les offres qui ont été faites par APAVE, ATELIER NORD SUD (M. CHAIZE) et SOCOTEC pour la mission de coordination sécurité protection de la santé liée aux travaux d’agrandissement de la crèche « le Jardin aux Câlins ».

Les propositions sont les suivantes :

Mission APAVE ATELIER NORD SUD - CHAIZE SOCOTEC

Mission niveau III

Conception et réalisation

Mission niveau II

2 027.20 € H.T

2 500.00 € H.T.

.

1 150.00 € H.T

Le Conseil municipal retient l’offre de SOCOTEC et autorise M. le Maire à signer la convention ou le contrat correspondant, ainsi que tout document s’y rapportant.2

SALLE DES FÊTES – AÉROTHERMES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GÉNÉRAL

M. le Maire rappelle qu’une chaudière gaz a été mise en place à la Salle des Fêtes. Les aérothermes existants ne conviennent plus à ce type de chauffage et il propose au Conseil municipal de procéder à leur changement. Il présente le devis établi par l’entreprise PAQUERIAUD pour la pose de 4 aérothermes qui s’élève à 7 998.40 € H.T.

Le Conseil municipal,

- confirme la nécessité de la mise en place de nouveaux aérothermes dans la salle des fêtes, - approuve le devis présenté par l’entreprise PAQUERIAND d’un montant H.T. de 7 998.40 €, - sollicite de M. le Président du Conseil Général la subvention la plus élevée possible pour la réalisation de ces travaux.

REFECTION DU MUR DU SQUARE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL

M. le Maire informe le Conseil municipal que le mur du square Jean-Claude DISSARD a subi d’importantes dégradations durant l’été, sécheresse suivie d’importantes précipitations, et qu’il s’est en partie effondré.Un devis a été demandé à l’entreprise Bâtiment Chartre pour sa réfection.

M. le Maire présente ce devis d’un montant H.T. de 9 894.50 €.

Le Conseil municipal, vu l’urgence d’intervenir afin que le mur ne s’effondre pas en totalité,

- décide d’engager les travaux de réfection,

- approuve le devis établi par l’entreprise Bâtiment Chartre d’un montant H.T. de 9 894.50 €, - sollicite de M. le Président du Conseil Général la subvention la plus élevée possible pour la réalisation de ces travaux.

ECOLE MATERNELLE – Demande de Subvention dans le cadre des GROSSES REPARATIONS aux BATIMENTS SCOLAIRES

M. THIVEND rappelle que les classes de l’école maternelle, côté rue, sont dotées d’un simple vitrage et ne bénéficient donc pas d’une isolation performante. Il présente au Conseil municipal le devis établi par l’entreprise FILLON pour le changement des menuiseries extérieures de cette façade de l’école maternelle.

Il est prévu une menuiserie aluminium avec double vitrage et pose de stores extérieurs. Les deux portes seront également remplacées.

Le montant total des travaux H.T., menuiseries et stores, s’élève à 30 210.00 €

Le Conseil municipal décide de retenir les travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école maternelle, côté rue,

- sollicite du Conseil général la subvention la plus élevée possible dans le cadre des Grosses réparations aux bâtiments scolaires,

- précise que les crédits nécessaires seront prévus lors du vote du budget 2010, en section investissement.

CLIMATISATION DE LA MAIRIE – SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GENERAL

M. HUGUES, adjoint, rappelle que la salle du conseil municipal située au premier étage de la mairie sert aussi de salle de mariage. La température y est excessive en été et il est nécessaire de mettre en place un système de climatisation qui associera les fonctions rafraîchissement et chauffage.

Il présente au Conseil municipal le devis de l’entreprise FROID ROANNAIS pour l’installation d’une climatisation utilisant la technologie DC inverter qui permet d’ajuster la puissance en fonction du besoin réel. Le montant H.T. des travaux s’élèvent à 8 800 €.

Le Conseil municipal décide la mise en place de la climatisation au premier étage de la mairie dans la salle du conseil municipal et des mariages,

- approuve le devis présenté par l’entreprise FROID ROANNAIS d’un montant de 8 800 € H.T.,

- sollicite de M. le Président du Conseil Général la subvention la plus élevée possible pour la réalisation de ces travaux.3

CHEMIN ST MARTIN – VALIDATION DU PARCOURS

M. le Maire informe le Conseil municipal que le Centre Culturel Européen Saint Martin de Tours est missionné pour ouvrir un grand chemin européen « le chemin de Savaria » dans les pas de saint Martin, évêque de Tours mort en 397. Ce parcours pédestre commence en Hongrie à Szombathely, sa ville Natale, il prend ensuite la direction de la Slovénie puis de l’Italie pour entrer en France par le Col du Petit St Bernard et se termine à Tours. Sur la partie française, le parcours est de 900 kilomètres et il traverse la commune de Pouilly les Nonains dans le hameau de St Martin de Boisy.

M. le Maire a participé dernièrement à une réunion à Riorges sur la mise en place de ce parcours.

Il présente au Conseil municipal le tracé dans la commune. L’entrée sur la commune se fait au niveau de la route de la Bûche en venant de St Léger sur Roanne. Le parcours emprunte ensuite la R.D. 18, la route Napoléon, remonte allée de la Tuilerie, débouche sur la route de St Martin de Boisy et se termine sur Verdilly avant de rejoindre Renaison.

Le Conseil municipal valide le tracé du chemin de St Martin qui lui est présenté.

SIEL – AMENAGEMENT DU ROND-POINT DE LA BUCHE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu d’envisager des travaux d'aménagement du rond-point de la Bûche

Financement du projet actuel :

Contribution commune

Détail Linéaires et

matériel

Valeur unitaire Montant

Eclairage public rond-point de

la Bûche

- Matériel éclairage public au

coût réel 20 219,20 € 60 % 12 131.52 € TOTAL 12 131.52 €

le Conseil Municipal

- Demande au SIEL, dans le cadre du transfert de compétences communales à ce syndicat, d’assurer la maîtrise d’ouvrage des travaux de « Aménagement rond-point de la Bûche » dans les conditions indiquées ci- dessus, étant entendu qu’après étude des travaux, le dossier sera soumis à Monsieur le Maire pour information avant exécution.

- Approuve le linéaire des travaux et la contribution prévisionnelle de la commune, étant entendu que la contribution définitive sera calculée sur le linéaire réellement exécuté et selon les modalités définies par le SIEL, relatives à l’étalement du paiement des contributions. La contribution de la commune sur le matériel d’éclairage public sera calculée sur la base du coût réel de cet équipement.

- Décide de payer cette contribution en huit fois.

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces à intervenir.

Commission Cadre de vie : M. le Maire rappelle son souhait de voir se mettre en place une commission chargée de rendre notre village plus accueillant. Il indique que le Comité des Fêtes souhaite participer à ce projet. M. MARTIN précise que sa commission a réfléchi au fonctionnement de la commission et propose que M. MASTON, Conseiller municipal, en soit responsable, ce que M. MASTON accepte. Il rencontrera diverses personnes dont M. MAZUET, responsable de la voirie. Il est précisé que la Commission Sport, Culture, Loisirs travaillera sur l'aménagement du rond point en collaboration avec cette nouvelle entité.