Déliberation - liste deliberations 10 02 25 apres cm

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Procès Verbal - pv 01 2025 du 10 02 25

Déliberation - liste deliberations 10 02 25 apres cm Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Lèves. Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 10 02 25 apres cm)Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Économie et finances, HLÈvES

Liste des délibérations

Conseil Municipa! du lundi 10 février 2025 - 20 H 30

oÉr.rgÉRnrtorus

1. Budget 2025 - Reprise anticipée des résultats prévisionnels (budget ville de Lèves) ; Adoptée à l'unanimité

2. Exercice 2025 -Budgets primitifs - Annexes ;

Adoptée avec 25 voix pour, 4 voix contre

3. Fiscalité communale -Vote des taux 2025;

Adoptée à l'unanimité

4. Exercice 2025 - Autorisation de virements de crédits M57 ;

Adoptée à l'unanimité

5. Demande de subvention de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2025; Adoptée à l'unanimité

6. Exercice 2025 - Attribution de subventions aux associations - Annexe ;

Adoptée à l'unanimité (M. t"E cAtvE, M. HoUVET et Mme GUTLLET n'ont pas pris part au vote

7. Personnel communal - Ouverture de postes pour les emplois ALSH et service technique ; Adoptée à l'unanimité

8. Projet de requalification de la route de Chavannes;

Adoptée à l'unanimité

9. Approbation de la 2nd" modification de droit commun du PLU - Annexes;

Adoptée à l'unanimité

l0.Vente de la licence lV de débit de boissons ;

Adoptée à l'unanimité

ll.Avenant n'1 à la convention financière contre remise d'équipements entre la commune de Lèves, Chartres métropole et Chartres aménagement dans le cadre de la concession d'aménagement du Cæur de village à Lèves Phase 2 - Annexe ;

Adoptée à l'unanimité

l.2.Convention financière contre remise d'équipements entre la commune de Lèves, Chartres métropole et Chartres aménagement dans le cadre de la concession d'aménagement du Cceur de village à Lèves Phase 3 - Annexe ;

Adoptée à l'unanimité

13. Modification du règlement de fonctionnement des structures Petite enfance - Annexe ;

Adoptée à l'unanimité

14.Capacité et modalités de la modulation de l'accueil des structures « petite enfance ».

Adoptée à l'unanimité

Certifié publié sur le site leves.fr le : | | FEV, 2025

Vtt.t.t,

Dt: