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Procès Verbal - pv 01 2025 du 10 02 25
Déliberation - liste deliberations 10 02 25 apres cm
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Lèves.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 10 02 25 apres cm)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Économie et finances,
HLÈvES
Liste des délibérations
Conseil Municipa! du lundi 10 février 2025 - 20 H 30
oÉr.rgÉRnrtorus
1. Budget 2025 - Reprise anticipée des résultats prévisionnels (budget ville de Lèves) ; Adoptée à l'unanimité
2. Exercice 2025 -Budgets primitifs - Annexes ;
Adoptée avec 25 voix pour, 4 voix contre
3. Fiscalité communale -Vote des taux 2025;
Adoptée à l'unanimité
4. Exercice 2025 - Autorisation de virements de crédits M57 ;
Adoptée à l'unanimité
5. Demande de subvention de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2025; Adoptée à l'unanimité
6. Exercice 2025 - Attribution de subventions aux associations - Annexe ;
Adoptée à l'unanimité (M. t"E cAtvE, M. HoUVET et Mme GUTLLET n'ont pas pris part au vote
7. Personnel communal - Ouverture de postes pour les emplois ALSH et service technique ; Adoptée à l'unanimité
8. Projet de requalification de la route de Chavannes;
Adoptée à l'unanimité
9. Approbation de la 2nd" modification de droit commun du PLU - Annexes;
Adoptée à l'unanimité
l0.Vente de la licence lV de débit de boissons ;
Adoptée à l'unanimité
ll.Avenant n'1 à la convention financière contre remise d'équipements entre la commune de Lèves, Chartres métropole et Chartres aménagement dans le cadre de la concession d'aménagement du Cæur de village à Lèves Phase 2 - Annexe ;
Adoptée à l'unanimité
l.2.Convention financière contre remise d'équipements entre la commune de Lèves, Chartres métropole et Chartres aménagement dans le cadre de la concession d'aménagement du Cceur de village à Lèves Phase 3 - Annexe ;
Adoptée à l'unanimité
13. Modification du règlement de fonctionnement des structures Petite enfance - Annexe ;
Adoptée à l'unanimité
14.Capacité et modalités de la modulation de l'accueil des structures « petite enfance ».
Adoptée à l'unanimité
Certifié publié sur le site leves.fr le : | | FEV, 2025
Vtt.t.t,
Dt: