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Compte-Rendu - Compte rendu du 08 juillet 2020
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune de Senneçay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 08 juillet 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal
Du 8 juillet 2020 à 19 heures
Etaient présents :
Mme Irène THIBAULT Maire
M. Denis PAJOT Premier adjoint au Maire
M. Sylvain BOUCHERAT Deuxième adjoint au Maire
M. Nicolas DESESSART Conseiller
Mme Nadège PASTOUT Conseillère
Mme Christelle PICARD Conseillère
M. Frédéric PORTE Conseiller
M. Philippe TOURATON Conseiller
Mme Agathe BERTHONECHE Conseillère
Mme Laure CHAILLOT Conseillère arrivée
19H35
Mr Patrick JACQUET a donné pouvoir à Agathe BERTHONECHE
Madame Christelle PICARD est nommée secrétaire de séance.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
Madame la Maire demande la modification de l’ordre du jour :
- Report de l’approbation de la carte communale
- Attribution de subventions
A l’unanimité ces nouvelles affaires sont acceptées à l’ordre du jour.
Approbation du compte rendu du 04 juin 2020 : Modification du nombre de titulaires pour la
communauté de commune il y a 2 titulaires.
Accepté à l’unanimité.
Charte des commissions ouvertes
Monsieur Dessessart demande des modifications de la charte des commissions ouvertes.
La charte sera proposée aux habitants de la commune.
Les membres de chaque commission rapporteront les réflexions aux membres du conseil. Un conseiller
ne faisant pas partie d’une commission peut demander à participer à une réunion.
Les membres de chaque commission établiront un compte-rendu de leur réunion qui sera envoyé à tous
les conseillers.
La charte est adoptée à l’unanimité.APD et plan de financement salle d’accueil scolaire et périscolaire.
L’avant-projet définitif ne prend pas en compte les coûts d’acquisition du mobilier des différents
espaces. Le vote de L’APD permet de faire les demandes de subvention.
L’autorisation de programme est votée en TTC pour pouvoir récupérer les fonds de compensation de
TVA.
A la majorité des voix pour : 10, abstention : 1. L’APD est adoptée.
Désignation des délégués CAO
Lors du conseil du 04 juin 2020, il a été procédé à l’élection des délégués CAO. Lors de cette élection 2
délégués et 2 suppléants ont été élus. La Préfecture nous a rappelé que c’est 3 délégués et 3 suppléants
qui auraient dû être élus, le maire étant d’office membre et président de la commission. Les membres
ont démissionné de cette commission et ainsi pu représenter leur candidature lors de ce conseil. Le vote
s’est déroulé à bulletin secret. Sont élus :
Les délégués titulaires :
Frédéric PORTE
Nicolas DESSESSART
Sylvain BOUCHERAT
Les suppléants :
Denis PAJOT
Agathe BERTHONECHE
Philippe TOURATON
Attribution de subventions
Le Senneçon
Les membres de l’association Le Senneçon ne prennent pas part au vote : Mmes Irène THIBAULT,
Nadège PASTOUT, Agathe BERTHONECHE, Laure CHAILLOT et Mrs Nicolas DESSESSART, Frédéric PORTE,
Philippe TOURATON, Patrick JACQUET, Sylvain BOUCHERAT.
Madame la Maire donne délégation à Monsieur Denis PAJOT. Baisse du quorum à 2 sur 3.
A la majorité des voix pour : 3 la subvention attribuée au Senneçon est de 400€.
Association Les amis de la bibliothèque du Cher
Madame la Maire donne lecture du courrier et explique les différentes actions menées par cette
association. (Lecture publique, bibliobus)
Le montant proposé est de 100€
A la majorité des voix pour : 10, contre : 1. Attribution de 100€ de subvention.
Art expo
Subvention de 250€ proposée.
A la majorité des voix pour : 10, contre : 1 Attribution de 100€ de subvention
Association Senneçoise de Défense de l’Environnement
Les membres de l’association ne prennent pas part au vote : Frédéric PORTE et Nicolas DESSESSART.
Subvention de 250€ proposé.
A la majorité des voix pour : 6, contre :2Questions et informations diverses
Madame la Maire informe d’un conseil municipal le 10 juillet 2020 pour l’élection d’un délégué et de 3
suppléants pour les sénatoriales qui auront lieu le 27 septembre 2020.
Madame la Maire propose sa candidature pour être déléguée titulaire.
Madame la Maire a rencontré le sénateur, Monsieur Pointereau. Lecture est donnée du courrier de
Mme RICHER.
Madame la Maire a rencontré Monsieur Petitfils pour discuter de l’histoire de la commune. Monsieur
Petitfils a donné des photos.
Lecture du courrier « Ville prudente »
Mme Agathe Berthonèche transmet le rapport de la commission environnement :
Tour du village pour voir les plantations et ce qui pourrait être fait :
Fleurissement du rond-point
Fauchage raisonné
Continuité de la haie autour du stade pour protéger des traitements des agriculteurs.
Plantation de Saint François jusqu’au cimetière.
Curage des fossés route du Bouchet.
Ancienne carrière : terrain communal, défrichage partiel pour faire un sentier accessible aux
promeneurs.
Récupérer le bois du préau pour être réutilisé (ex : parcours de santé, aire de pique-nique, …)
Trottoirs non conformes pour les personnes à mobilité réduite
Chemin communal derrière chez Monsieur Laliat.
Mme Berthonèche pour les chats, proposition à l’adoption et voir avec 30 millions d’amis pour faire
stériliser les chattes. (Mme Delomier en a discuté avec Mme Berthonèche)
Le poulailler : dossier compliqué (terrain privé)
Rencontre en septembre pour des TIG pour travailler dans les collectivités, voir nombre d’heures
attribuées.
Personne en service civique pour refaire les archives en mairie ? Idée à réfléchir.
Commission information et communication
Distribution aux habitants d’une information sur le feu d’artifice et de la suspension de la location de la
salle des fêtes.
Aides aux petites entreprises suite au COVID19 par la CDC du Dunois.
Mise à jour de l’adresse mail
Réorganisation des entreprises sur le site.
Masquer les menus vides
Tableau des élus mis à jour
Calendrier des conseils municipaux.
Bulletin semestriel ; thème : patrimoine, équipe municipale, portrait, informations pratiques : CNI,
passeport, actualité, tableau du conseil municipal
Compte rendu des conseils municipaux, ordures ménagères
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