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Déliberation - 8npnfk4ynuhs3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - 8npnfk4ynuhs3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Accusé
de
réception
-Ministère
de
l'Intérieur
[(42-214202020-2024021
3-2024-02-13-02-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 04/03/2024
Nombre
de
Conseillers
: 15
ER
En
exercice
: 14
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
Présents
: 12
Votants
: 14
Abstention(s)
: 0
Pour:
14
Contre
: O
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
13
février
à
19h30,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 6 février
2024
PRESENTS:
M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Philippe
FAVOLLE,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY,
M.
Christophe
FERRIER,
Jean-Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
M.
Bernard
GAGNIERE.
ABSENTS
et EXCUSES
: Mme
Olivia
SEON
qui
donne
pouvoir
à M.
Pierre
SIMONE,
Mme
Amélie
FLODROPS
qui
donne
pouvoir
à Mme
Béatrice
RODRIGUES.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Bernard
GAGNIERE
N°
2024-02-13-02
OBJET:
Demande
de
subvention
auprès
du
SIEL
dans
le
cadre
du
programme
RENOLUTION Monsieur
le Maire
rappelle
que
les joints
des
vélux
de
la
garderie
se
sont
détériorés
avec
le
temps
et
qu’il
est
nécessaire
de
les
changer.
Ces
travaux
peuvent
bénéficier
du
programme
Rénolution
du
SIEL.
Afin
de
compléter
le
dossier,
il est
proposé
d’y
ajouter
le
changement
de
luminaires,
dans
les
bâtiments
scolaires,
par
des
leds.
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
1°
- Décide
de
déposer
la demande
de
subvention
Rénolution
auprès
du
SIEL
pour
les travaux
de
changement
de
vélux
et de
luminaires
dans
les
bâtiments
scolaires.
2°
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
au
dossier
de
demande
de
subvention
3°
- Charge
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Le
Maire,
Pierre
SIMONE