Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - n1tj4zlfeijxcmy
Déliberation - ucxwqytt985xiz
Déliberation - 6w4ba9ttzfqiykq
Déliberation - skzpv8ff25zxf
Déliberation - 8npnfk4ynuhs3
Déliberation - 04xzarpl9h94djv
Déliberation - 0l1djdasbevq7y
Déliberation - aupy6a3pyrmc59
Déliberation - n5975yihwhiko0t
Déliberation - cl3l9hvqoioszf
Déliberation - boca7a1gx6onehb
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 03h55 par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - boca7a1gx6onehb)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 26/06/2026
Publication
: 26/06/2026
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Pour
Fautorité
compétente
par détégation
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nembre
de
Conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
: 14
Votants
: 14
Abstention(s)
: 0
Pour
: 4
Contre:
0
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le
dix-neuf
juin
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAIÏNT-
BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
eu
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
FAYOLLE,
Maire
Date
de
convocation
: 12/06/2026
PRESENTS:
M.
Philippe
FAYOLLE,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
Mme
Amélie
FLODROPS,
M,
Christophe
FERRIER,
M.
André
MICHEL,
M.
Philippe
PROTIERE,
M.
Stéphane
SERRAILLE,
Mme
Christelle
LAWENDYOUS,
M.
Nicolas
TISSEUR,
Mme
Amélie
QUINTIN,
M.
Fabien
LARTAUD,
Mme
Agathe
REYNAUD,
ABSENTES
et
EXCUSEES
: Mme
Annie
BOMBOURG
qui
donne
pouvoir
à M
Philippe
PROTIERE,
Mme
Nathalie
STANDAERT
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Christophe
FERRIER
N°
2026-06-19-13
OBJET
: Installation
de
systèmes
de
télégestion
incluant
la
maintenance
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
y a lieu
d'envisager
Installation
télégestion
Salle
Laÿs. Dans
le
cadre
de
la
compétence
optionnelle
«
SAGE
»,
à
laquelle
la
commune
de
Saint-Barthélemy-
Lestra
adhère,
le
STEL
propose
une
option
«
Télégestion
»
comprenant
Finstallation
d’un
système
de
télégestion
ainsi
que
la maintenance,
Financement : Le
coût
prévisionnel
de
l'installation
du
système
de
télégestion
est de
! 090
€ HT.
La
souscription
à
cette
option
et
la
réalisation
du
projet
entraînent
le
versement
d’une
contribution
annuelle
pour
la maintenance
de
225
€
pour
l'installation
de
la télégestion
Salle
Laÿs
(225
€ de
base
+
LS
€
par
point
de
pilotage
(ici
0
points))
jusqu’à
la
fin
de
l’adhésion
à
la
compétence
optionnelle
& SAGE
».
Cette
contribution
est
revalorisable
selon
le
tableau
annuel
des
contributions
SIEL-TE
et
sera
inscrite
au
compte
6554.
Le
conseil
municipal,
Après
avoir
délibéré,
À
l’unanimité
des
membres
présents
1°
Approuve
la
souscription
à
Poption
«
Télégestion
»
de
la
compétence
optionnelle
«
SAGE
»,
et
autorise
M.
le Maire
à signer
la convention
correspondante
2°
Approuve
la contribution
de
la commune,
étant
entendu
que
{a contribution
définitive
sera
calculée
au
montant
réellement
exécuté
et des
subventions
obtenues
pour
cette
opération
3°
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
pièces
à intervenir 3°
Charge
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au
registre
les membres
présents.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christophe
FERRIER
Philippe
FAYOLLE