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Compte-Rendu - compte rendu 7 juillet 2022
Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 7 juillet compressed
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Mégrit.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 7 juillet compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPALE
DU
7 JUILLET
2025
Nombre
de Conseillers
:
L'an
deux
mil
vingt
cinq
en exercice
: 14
le sept juillet
à dix-neuf
heures
présents
: 12
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
MÉGRIT
dûment
convoqué
votants
: 14
s'est réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la Présidence
de Marie-Jeanne
DESPRES,
Maire.
Date
de
convocation
du Conseil
Municipal
: 1“ juillet
2025
Date
d'affichage
:
Présents
:
DESPRES
Marie-Jeanne,
HAQUIN
Mickaël,
CLEMENT
Philippe,
GUICHARD
Fabienne,
GABORIEAU
Cédric,
MORDEL
Michel,
CLEMENT
Christelle,
LEMETAYER
Dominique,
AUCLAIR
Thierry,
GIBLAINE
Jean,
TOSTIVINT
Sébastien
(arrivé
à
19h45),
LEMARCHAND
Christophe.
17 juillet 2025
Absents
excusés
: Anne-Christine
HENRY
(procuration
à Fabienne
GUICHARD),
PERTUISEL
Stéphane
(pouvoir
à Marie-Jeanne
DESPRÉS)
Secrétaire
: GUICHARD
Fabienne
Approbation
du compte
rendu
du
16 juin 2025
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
16 juin
2025
n’appelle
aucune
observation
et est adopté
à l'unanimité.
N°
2025/07/01/01
: Rentrée
scolaire
/ Organisation
de la rentrée
/ Répartition
des
frais de fonctionnement
du
RPT
entre
les 3 communes
/ Tarifs
cantine
et garderie
Madame
Fabienne
GUICHARD
en
charge
des
affaires
scolaires
présente
les
différents
points
à
étudier
pour
la
rentrée
scolaire
2025-
2026,
notamment
la
reconduction
de
l’emploi
d’une
ATSEM
supplémentaire,
la répartition
des
frais
de
fonctionnement
du
RPI
entre
les
communes
de
Languédias,
Trédias
et Mégrit
et les tarifs
de
la cantine
et de
la garderie.
-
Les
effectifs
Les
effectifs
actuels
en juin
2025
: 126
élèves
scolarisés
sur
le RPT
Répartition
par classe
:
[TPS-PS
MS
OS-CP
CP-CFI
CE2-CMI
CMI-CM2
[UZ.
m1...
21(13+8)
BI (7+14).
23 (14+9)
25 (0+13)
M.
Courtois
E. Goubil
IT. Blanchet
[T. Rebours
IM-J
Després
L. Vivier
Les
effectifs
prévus
en septembre
2025
: 125
élèves
scolarisés
sur le RPI
Répartition
par
classe
:
PS-MS
GS
CPCEi
CP-CEI
CE2-CMI
CM2
28
21
7
CP+8CE1=|7
CF +8
CEI
= 113
CE2
+
13 CMI
nm
15
15
=
26
M.
Courtois
IE. Goubil
Mulizh
Guillou
[1
Rebours
M-1
Després
L. Vivier
Les
effectifs
sont
stables,
la 6"
classe
est maintenue.
Demande
de
maintien
de
P'ATSEM
supplémentaire
Pour
la prise
en
charge
des
28
enfants
en
PS-MS,
les professeurs
des
écoles
ont
demandé
le maintien
de
l’Atsem
supplémentaire
3H00
le matin,
afin que
les élèves
commencent
le cycle
scolaire
dans
de
bonnes
conditions.
Page
1 sur
3Le
coût
estimé
s’élève
à 7 904.76
€ (rémunération)
+
942
€
(remboursement
frais
véhicule)
à
diviser
par
les
3 communes.
-
Proposition
d'augmentation
des
tarifs
de
cantine.
En
accord
avec
les autres
communes
du RPI,
il est proposé
d'augmenter
le tarif de
la cantine
de 2,95
€ à 3,05
€
(Il n’y
a pas
eu
d'augmentation
en
2024-2025)
et de
maintenir
les horaires
et les tarifs
de
la
garderie
: 1.10
€
le matin/
1,30
€ Le soir
+
5 € par
*
d’heure
en
cas
de
dépassement
d’horaire.
Pour
rappel,
le coût
de
l’assiette
(uniquement
le prix
des
denrées
alimentaires)
s’est
élevé
à 2.58
€ en
2024.
-
Répartition
des
frais
du
RPI
Madame
GUICHARD
précise
que
l’estimation
des
coûts
des
frais
de
personnel
du
RPT
pour
2024-
2025
s’élève
à 25
554
€
et celui
du
transport
des
élèves
sur
les
3
sites,
facturé
par
Trédias
est de
3
536
€
par commune. L'assemblée,
après
en
avoir
délibéré
:
- _
Emet
un
avis
favorable
au
maintien
de
l’ATSEM
supplémentaire
pour
2025
-- 2026
et accepte
la
prise en charge
financière
à hauteur
de
1/3
par chaque
commune
du
RPI
-__
Accepte
la prise en charge
des
frais du
RPI
à hauteur
de
1/3
pour
les 3 communes
- _
Emet
un
avis
favorable
à l’augmentation
du prix
du prix
de
la cantine
à hauteur
de
3.05
€ le repas
enfant.
Le
repas
adulte
est maintenu
à 5,75
€
[ N°
2025/07/01/02
: Multiservices
crêperie — bail déragatoire
/ montant
du
loyer
î
Madame
le Maire
rappelle
les
termes
de
la délibération
du
16 juin
à ce
sujet
:
-
Accord
sur la demande
de
location
uniquement
de
la partie
commerciale,
sans
le logement,
afin de
maintenir
une
activité
« restauration
»
sur
la commune.
-
Accord
sur
la demande
de
Mmes
Céline
et Virginie
BARROIN-LAGORCE
pour
la signature
d’un
bail
dérogatoire
pour
cette
nouvelle
activité.
L'assemblée,
après
avoir
visité
le bâtiment
(habitation
et partie
commerciale),
émet
un
avis
favorable
à
la
signature
d’un
bail
dérogatoire
avec
Mmes
Céline
et
Virginie
BARROIN-LAGORCE
pour
un
an
pour
un
loyer
mensuel
de
250
€ HT.
(350
€
- 100
€).
N°
2025/07/01/03
: Point
sur les travaux
de voirie
définitive
au Domaine
des
Clos
M.
Mickaël
HAQUIN
fait un
point
sur
les travaux
en
cours
au Domaine
des
Clos.
Une
réunion
de
chantier
a lieu
tous
les jeudis
à
14h
en
présence
de
la commission
des
travaux,
du
cabinet
Infraconcept
du
SDE
22
et des
entreprises
(STE
Armor
de
Taden
et EVEN
TP
de
Pleurtuit).
Les
travaux
ont
commencé
le 27 juin
et doivent
être
terminés
début
août
pour
la partie
voirie.
Les
aménagements
paysagers
seront
réalisés
en
octobre
/ novembre.
[ N°
2025/07/01/04
: Questions
diverses
-
Visite
de
l'atelier
communal
L'assemblée
est.invitée
à
visiter
l’atelier
communal
après
les
travaux
d’extension
(création
d’un
bloc
sanitaires
et d’un
bureau)
à l’issue
de
cette
réunion.
Page
2
sur
3-
Repas
offert
aux
personnes
de
68
ans
et plus
Il aura
lieu
le dimanche
5
octobre
2025
-
Randonnées
pédestres
La
commune
va
intégrer
l’association
des
randonneurs
qui
organise
des
randonnées
pédestres
chaque
1%
dimanche
du
mois
sur
les
10
communes
du
pays
de
Plélan-Le
Petit.
Trois
circuits
seront
proposés
(5,
8 ou
12
kms).
Mégrit
recevra
les marcheurs
le dimanche
7 décembre
au
départ
de
la Marette.
Ce
sera
également
l’occasion
de
proposer
des
évènements
en
faveur
du
téléthon.
La
Présidente
|
La
Secrétaire
Marie-Jeanne
DESPRES
Fabienne
GUICHARD
Page
3
sur
3