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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Justice et droit,
Département
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°
092/2025
Moselle Canton
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Montigny-lès-Metz
Commune
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Longeville-lès-Metz
Règlementant
la circulation
et le stationnement
rue
du
Général
Leclerc,
rue
du
Général
Hirschauer
et Rue
Robert
Schuman
pour
des
travaux
d’aiguillage
de
conduite
Orange
Le
Maire
de
Longeville-lès-Metz,
-
VU
les
articles
L
2541-1,
L
2542-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales
applicables
en
Alsace-Moselle :
- VU
les
articles
L
2131-1,
L
2211-1,
L
2212-1,
L
2212-2,
L
2212-5,
L
2213-1,
L
2213-2
et
L
2214-3
du
code
Générales
des
Collectivités
Territoriales
;
- VU
les
articles
L113-1
et
L
113-2
du
code
de
la Voirie
Routière ;
- VU
le
Code
de
la Route,
notamment
ses
articles
R110-1,
R
110-2
et
R
417-10/II
10° ;
- VU
l’article
R
610-5
du
Code
Pénal
;
-
VU
les
travaux
d’aiguillage
de
conduite
et
de
tirage
de
câble
Fibre
Optique
réalisés
pour
le
compte
de
l’Eurométropole
de
Metz,
sur
la période
du
24
mars
2025
au
31
décembre
2025 ;
- VU
l’Arrêté
n°
065/2025
en
date
du
14
mars
2025 ;
- CONSIDERANT
les modifications
de
date
de
travaux
et d’intervention
de
sous-traitants
;
- CONSIDERANT
qu’une
adaptation
de
l’arrêté
065/2025
doit
être
opérée
en
conséquence
;
ARRÊTÉ
Article
ler
—
En
raison
des
travaux
d’aiguillage
et
de
tirage
de
câble
fibre
optique
dans
les
chambres
sur
routes
sur
les
rues
du
Général
Leclerc,
du
Général
Hirschauer
et
Robert
Schuman,
effectués
par
la
Société
RESONANCE
et
l’entreprise
sous-traitante
DJFO
pour
le
compte
de
l’Eurométropole
de
Metz,
en
fonction
des
repérages
et
des
nécessités,
le
stationnement
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant
devant
la
zone
considérée.
En
fonction
des
besoins
du
chantier
mobile,
la
circulation
pourra
ponctuellement
être
alternée
par
panneaux
règlementaires
avec
réduction
des
voies
de
circulation
pour
la période
allant
du
03
avril
2025
au
25
juillet
2025
et
du
04
août
2025
au
03
octobre
2025.
Article
2
—
Toute
intervention
Rue
du
Général
Leclerc,
rue
du
Général
Hirschauer
et
rue
Robert
Schuman
est
interdite
du
28 juillet
au
1
août
2025,
du
fait du
dévoiement
du
réseau
des
bus
dans
le secteur.
Article
3 — La
circulation
des
piétons
sera
interdite
dans
la zone
de
travaux
et des
déviations
seront
mises
en
place
en
amont
et en
aval
du
chantier.
Article
4 — Le
présent
arrêté
annule
et remplace
l’arrêté
065/2025
en
date
du
14
mars
2025.
Article
$
—
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
légales
habituelles,
sont
constatées
par
procès-verbaux.
Article
6 - Ampliation
du
présent
arrêté
est transmise
à :
- La
Société
RESONANCE,
- l’Eurométropole
de
Metz,
- La
police
intercommunale,
- Les
services
municipaux
de
la ville
de
Longeville-lès-Metz,
Le
Maire
certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Il informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
Ce
dernier
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
« telerecours
citoyen
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr
Fait
à Longeville-lès-Metz,
le
03
avril
2025
Le
Maire
Notifié le
: 0
{
AVR.
2025
SP
Publié
le
:
0
7
AVR
2075
fi
Delphine
FIRTION