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Compte-Rendu - compte rendu 15septembre2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 15septembre2020)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Transports,
Commune
de
REIGNIER-ÉSERY
[A
Commune
de
reignier
[C
CSCry
Compte
rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt,
le
15
septembre,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
18
heures
30,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Christelle
Nombre
de
conseillers
PETEX-LEVET,
Maire.
e
_Enexercice
: 29
Date
de
la
convocation
: 8
septembre
2020
Heure
|
Présents
|
Votants |
Présents
: Mmes
et
M.
PETEX-LEVET,
Lucas
PUGIN,
LE
MOAL,
André
PUGIN,
18h30
22
25
|JAVOGUES,
EISACK,
THERY,
MILLOT-FEUGIER,
JACQUEMOUD,
18h37 |
23
26
|BOUCHET,
GERELLI-FORT,
SUATON,
MAULET,
PEGUET,
GAL,
BIOLLUZ,
19h19
22
26
VIDONNE,
DIAKHATE,
MEYNET,
Servane
SAGE
et MIZZI.
Procurations
: N.
SEMLAL
à
S.
LE
MOAL,
I.
SAGE
à
D.
GERELLI-FORT,
G.
GAUTHIER
à T.
GAL
et B.
MARQUET
à G.
SUATON
à partir
de
19h19
Arrivé
en
cours
de
séance
: Philippe
SAUVAGET
à
18h37
Parti
en
cours
de
séance
: Billy
MARQUET
à
19h19
Absents
: C.
SERMONDADAZ,
Virna
VENTURINI
et Olivier
VENTURINI
Secrétaire
de
séance
: Virginie
JACQUEMOUD
POINTS
FIGURANT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
1
Remplacement
de
Mme
Michèle
LEVET-BIOLLUZ
dans
les
commissions
Adopté
permanentes
« transition
écologique
» et « Sports,
loisirs,
culture
et
patrimoine
»
2
Remplacement
de
Mme
Séverine
MILLOT-FEUGIER
dans
la
commission
Adopté
permanente
« Mobilité
» par
M.
Philippe
THERY
3
Commission
consultative
d’Ésery
: désignation
des
membres
Adopté
4
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Adopté
5
Désignation
de
2
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d’administration
Adopté
du
collège
6
Désignation
d’un
représentant
du
conseil
municipal
aux
conseils
d’écoles
Adopté
7
Désignation
d’un
représentant
« sécurité
routière
»
Adopté
8
Attribution
de
subventions
communales
aux
associations
Adopté
9
Remise
gracieuse
du
loyer
du
3°"
trimestre
dû
par
la société
BOOSTER
PRINT
Adopté
10
Avenant
au
marché
de
travaux
pour
la
rénovation
et l’extension
de
l’école
du
Adopté
Joran
11
Modification
des
règlements
des
services
périscolaires
et extrascolaires
Adopté
12
Extension
du
réseau
de
chaleur
: servitude
de
passage
pour
les
réseaux
sur
la
Adopté
parcelle
F2843
13
Avenant
à la convention
du
PUP
« Sur
Combes
»
Adopté
14
Autorisation
à M.
le Maire
de
signer
une
convention
de
servitude
entre
la
Adopté
commune
et ENEDIS
sur
la
parcelle
cadastrée
F
254
15
Dénomination
de
voirie
Adopté
Informations
au
Conseil
Municipal
:
e
Rapport
d’activité
2019
du
CAUE
e
Rappel
de
la
réunion
de
présentation
du
réseau
de
chaleur
le
16
septembre
à
18h30
e__
Rappel
des
élections
sénatoriales
le 27
septembre
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à
caractère
général
sont
consultables
en
mairie
dans
le
recueil
des
actes
administratifs
de
la
commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le
conseil
municipal
suivant.
:le
16 septembre
2020