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Compte-Rendu - compte rendu 7juin2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 7juin2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Données personnelles,
Commune
de
REIGNIER-ÉSERY
Compte-Rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 7 juin,
le conseil
municipal,
dûment
convoqué,
e
Enexercice
: 29
s'est
réuni
à
19h00,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Lucas
e
Présents:
18
PUGIN,
Maire.
e
Votants:23
Date
de
la convocation
: 1° juin
2022
Présents
: MM
Lucas
PUGIN,
S.
LE
MOAL,
D.
GERELLI-FORT,
B. MARQUET,
André
PUGIN,
S.
JAVOGUES,
J-L.
MAULET,
G.SUATON,
P. SAUVAGET,
R.
DIAKHATÉ,
C.MEYNET,
V.JACQUEMOUD,
Servane
SAGE,
F. CONTAT,
S. ROUGET,
S. BIOLLUZ,
Olivier
VENTURINI
et Virna
VENTURINI.
Procurations
:
MM
E.
BOUCHET
à
B.
MARQUET,
Isabelle
SAGE
à
Servane
SAGE,
N.
SEMLAL
à
S.
LE
MOAL,
C.PEGUET
à
D.
GERELLI-FORT
et
P. VIDONNE
à G.
SUATON.
Excusés
:
A.
MIZZI,
D.
EISACK
et S.
MILLOT-FEUGIER
Absents
: T.
GAL,
G.
GAUTHIER
et
P.
BARON
Secrétaire
de
séance
: André
PUGIN
POINTS
FIGURANT
À
L'ORDRE
DU
JOUR
1-
Modification
R24
Adopté
2-
Protocole
transactionnel
entre
la Commune
et la Société
Streiff
Adopté
3-
Opération
Le
Chatenay
: garantie
d'emprunt
Adopté
4-
Opération
l'Eculaz
: garantie
d'emprunt
Adopté
5- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à la JSR
Adopté
6- Attribution
d’une
subvention
à l'association
Abeilles
du
Salève
Adopté
7-
Renouvellement
convention
conciergerie
2
ne
a
©.
Adopté
8-
Contribution
financière
à la scolarisation
en
ULIS
3
:
:
2
à
ni.
ME
Adopté
9-
Remise
gracieuse
du
régisseur
de
la
régie
générale
de
recettes
Adopté
10-
Approbation
d'un
groupement
de
commandes
pour
la mise
en
œuvre
du
Règlement
Gp
=
Général
Européen
sur
la Protection
des
Données
(RGPD)
Adopté
11-
Marché
de
travaux
complexe
intercommunal
sportif
et culturel :
attribution
des
lots
Adopté
3 b « couverture
» et 3d
« étanchéité
»
Adopté
12-
Conventions
droit
d'usage
pour
déploiement
fibre optique
Adopté
Questions
diverses
Informations Le texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à
caractère
général
sont
consul-
tables
en
mairie
dans
le recueil
des
actes
administratifs
de
la commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
muni-
cipal
sont
également
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le conseil
mu-
nicipal
suivant.
Reignier-Ésery,
le 8 juin
2022
Le
Maire