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Document publié le Mardi 2 novembre 2021 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 9novembre2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
R=IGNI=A
=S=AY
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Présents : 18 puis 19
Votants : 27 puis 28
Commune de REIGNIER-ÉSERY
Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt et un, le 9 novembre, le conseil municipal, dûment convoqué,
s'est réuni à 19h00, dans la salle du conseil, sous la présidence de Lucas PUGIN,
Maire.
Date de la convocation : 2 novembre 2021
Présents : Mmes et M., Lucas PUGIN, LE MOAL, MARQUET, JAVOGUES,
VIDONNE, MAULET, MILLOT-FEUGIER, JACQUEMOUD, BOUCHET, GERELLI-FORT, SUATON, GAL, BIOLLUZ, DIAKATÉ, MEYNET, ROUGET, CONTAT et Olivier VENTURINI
Procurations : A. PUGIN à MARQUET, BARON à MILLOT-FEUGIER, I. SAGE à SUATON, PEGUET à L. PUGIN, GAUTHIER à BIOLLUZ, SAUVAGET à GERELLI-FORT, S. SAGE à LE MOAL, MIZZI à BOUCHET et V. VENTURINI à ©. VENTURINI
Absent : Didier EISACK
Arrivée en cours de séance : Nadia SEMLAL à 19h16
Secrétaire de séance : Eric BOUCHET
POINTS FIGURANT A L’ORDRE DU JOUR
1 Convention de partenariat entre la commune et le comptable public : poursuites Adopté
sur produits locaux — seuils et diligences
2 Décision modificative n°2 du budget principal de la commune Adopté 3 Garantie d'emprunt ICF Sud-Est Méditerranée SA d’'HLM (opération cimetière Adopté nord)
4 Lot 1a - marché de travaux du complexe intercommunal sportif et culturel : Adopté avenants
5 Convention avec la MJC et attribution d’une subvention Adopté 6 Soutien financier aux sportifs de haut niveau Adopté 7 Subventions aux écoles Adopté 8 Charte des ATSEM Adopté 9 Avenant n°1 à la convention avec la 2CAS pour le service commun d’urbanisme Adopté (SCU)
10 Convention de transfert de gestion du domaine de la commune au profit du Adopté SYANE pour l'implantation d’armoire Fibre 0
11 Convention tripartite d’adhésion au Conseil en Energie Adopté 12 Désignation d’un représentant titulaire et suppléant à la Fédération nationale des Adopté communes forestières et de l’association des communes forestières de Haute-Savoie 13 Motion pour la Fédération Nationale des Communes Forestières Adopté Informations au Conseil Municipal :
+ _2021DECIS028 : hébergement d’équipement de télérelevé
e Rapport d’activité 2020 de la 2CAS
e__ Rapport quinquennal sur les attributions de compensation 2CAS
Le texte intégral de ces délibérations ainsi que celui des arrêtés du Maire à caractère général sont consultables en mairie
dans le recueil des actes administratifs de la commune. Les procès verbaux du conseil municipal sont également consultables une semaine après leur approbation soit une semaine après le conseil municipal suivant.
Reignier-Ésery, le 10 novembre 2021