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Compte-Rendu - compte rendu 8mars2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 8mars2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
R=IGNI=A
=S=AY
Commune
de REIGNIER-ÉSERY
Délibération
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
e
Enexercice
: 29
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
8
mars,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
19h00,
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
Lucas
PUGIN,
Présents|
Votants|
Maire.
19h05 |
17
23
19h09 |
18
24
19h13 |
19
25
Date
de
la
convocation
: 2
mars
2022
Présents :
MM
Lucas
PUGIN,
S.
LE
MOAL,
E.
BOUCHET,
D.
GERELLI-FORT,
B. MARQUET,
Isabelle
SAGE,
André
PUGIN,
J-L.
MAULET,
G.SUATON,
P. SAUVAGET,
P. VIDONNE,
R. DIAKHATÉ,
F. CONTAT,
T. GAL,
S. BIOLLUZ,
Oli-
vier VENTURINI
et Virna
VENTURINI.
Procurations:
N.
SEMLAL
à
S.
LE
MOAL,
C.
PEGUET
à
D.
GERELLI-FORT,
C.
MEYNET
à
L.
PUGIN,
Servane
SAGE
à
Isabelle
SAGE,
G.
GAUTHIER
à
S.
BIOLLUZ,
S.
ROUGET
à B.
MARQUET
Arrivés
en
cours
de
séance:
V.JACQUEMOUD
à
19h09
et
S.
JAVOGUES
à
19h13 Excusés
: D.
EISACK,
S. MILLOT-FEUGIER
et
P.
BARON
Absente:
À.
MIZZI
Secrétaire
de
séance
: Isabelle
SAGE
POINTS
FIGURANT
À
L'ORDRE
DU
JOUR
1
Bilandes
cessions
et acquisitions
des
immobilisations
Adopté
2
Budget
principal
: approbation
du
compte
administratif
2021
Adopté
3
Budget
principal
: approbation
du
compte
de
gestion
2021
Adopté
4
Budget
principal
: affectation
du
résultat
de
l'exercice
2021
Adopté
5
Budget
principal
: débat
d'orientations
budgétaires
2022
Débattu
6
Délégation
accordée
au
maire
pour
passer
des
emprunts
et
les gérer
Adopté
7
Budget
chaleur
: approbation
du
compte
administratif
2021
Adopté
8
Budget
chaleur
: approbation
du
compte
de
gestion
2021
Adopté
9
Budget
chaleur
: affectation
du
résultat
de
l'exercice
2021
Adopté
10
Budget
chaleur
: débat
d’orientations
budgétaires
2022
Débattu
11
Subvention
aux
écoles
Adopté
12
Adoption
des
tarifs
de
la
Randonnée
Saveurs
et
Paysages
Adopté
13
Jonquilles
en
fête
: tarif
du
livret
souvenir
Adopté
14
Acquisition
parcelles
cadastrées
C
930
et
931
Adopté
15
Tableau
des
effectifs
Adopté
Question
diverse
: Présentation
sur
le pacte
intercommunal
financier
et fiscal
Informations
au
Conseil
Municipal
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à caractère
général
sont
consultables
en
mairie
dans
le
recueil
des
actes
administratifs
de
la commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
municipal
sont
égale-
ment
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le conseil
municipal
suivant.
Reignier-Ésery,
le
9
mars
2022
Le
Maire
Lucas
PUGIN