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Compte-Rendu - compte rendu 12avril2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 12avril2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
R=IGN
I -{
Commune
de REIGNIER-ÉSERY
=S=AY
Compte-rendu
du CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
12
avril,
le conseil
municipal,
dûment
convoqué,
e
Enexercice:
29
s'est
réuni
à 19h00,
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
Lucas
PUGIN,
°
Présents
: 18
Maire.
+
Votants:23
Date
de
la convocation
: 6 avril
2022
Présents : MM
Lucas
PUGIN,
S.
LE
MOAL,
E.
BOUCHET,
D.
GERELLI-FORT,
Isabelle
SAGE,
André
PUGIN,
J-L.
MAULET,
G.
SUATON,
P.
SAUVAGET,
P.VIDONNE,
R.
DIAKHATÉ,
V.JACQUEMOUD,
F.CONTAT,
S. ROUGET,
T. GAL,
G. GAUTHIER,
S. BIOLLUZ,
S. MILLOT-FEUGIER,
Procurations
: MM
B.
MARQUET
à
André
PUGIN,
N.
SEMEAL
à
S.
LE
MOAL,
C.
PEGUET
à
D.
GERELLI-FORT,
Servane
SAGE
à
Isabelle
SAGE,
D.
EISACK
à
S.MILLOT-FEUGIER, Excusés
: M.S.
JAVOGUES
Absents:
MM
C.MEYNET,
A.
MIZZI,
P.
BARON,
Olivier
VENTURINI
et
Virna
VENTURINI. Secrétaire
de
séance
: J-L.
MAULET
POINTS
FIGURANT
À
L'ORDRE
DU
JOUR
1- Budget
chaleur
: approbation
du
budget
2022
Adopté
2-
Extension
du
réseau
chaleur
: modification
de
l'AP/CP
Adopté
3-
Etat
annuel
des
indemnités
des
élus
:
Acté
4- Détermination
des taux d'imposition
2022
Adopté
5- Budget
principal
: approbation
du
budget
2022
Adopté.
6- Complexe
intercommunal
sportif et culturel
: modification
de
l'AP/CP
Adopté
7-
Rénovation
de
l'école
du
Joran
: modification
de
l'AP/CP
Adopté
8- Aménagement
du
giratoire
de
l'Eculaz
: modification
de
l'AP/CP
Adopté
9-
Local
d'activités
médicales
: modification
de
l’'AP/CP
Adopté
10-
Rénovation
de
l'école
de
la Rose
des
Vents
: modification
de
l’'AP/CP
Adopté
11-
Requalification
de
la Grande
Rue
: modification
de
l'AP/CP
Adopté
12-
PUP
sur
combes
: modification
de
l'AP/CP
Adopté
13- Voies
adjacentes
au centre-ville
(rue du
marché,
rue du collège,
rue des
Adopté
écoles) : création
d'une
autorisation
de
programme
Adopté
14-
Aménagement
des
Rocailles
: création
d’une
autorisation
de
programme
Adopté
15-
Travaux
d'aménagement
de jardins
partagés
: création
d’une
autorisation
de programme
Adopté
16- Attribution
de subvention
au CCAS
Adopté
17- Attribution
de subventions
communales
aux associations
Adopté
18-
Subvention
Mélodia
- Convention
Adopté
19-
Location
de
la grande
salle MJC
et ciné
35
: règlement
et tarifs
Adopté
20-
Transformation
du
stade
en
terrain
synthétique
- attribution
du
marché
Adopté
21-
Télétransmission
des
actes
d'urbanisme
au
contrôle
de
légalité
Adopté 22-
Règlement
astreinte
: approbation
de
la modification
Adopté
23-
Organisation
du
temps
de
travail
Acté
24-
Comité
social
territorial
: fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
Adopté
Informations Le texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à
caractère
général
sont
consul-
tables
en
mairie
dans
le recueil
des
actes
administratifs
de
la commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
muni-
cipal
sont
également
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le conseil
mu-
nicipal
suivant.
Reignier-Ésery,le
13
avril
2022
CA,
E/
Le Maire
«
1e Lucas
PÜGIN
: