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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Oye-et-Pallet.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Partie 4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Environnement,
sont les plus répandues sur
Crétell.
IRIE
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O ye - et-Pallet
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chapitre 1 chapitre 1 3.1.2 Les prairies
Les milieux prairiaux de la commune sont composés
d’une mosaïque de groupements dont la diversité est le
reflet de la variabilité des conditions pédoclimatiques :
pelouse sèche calcaire de versant sur sols peu épais,
prairies mésophiles et prairies humides aux abords des
dépressions humides.
Les pelouses sèches calcaires comprennent d’une part
les pelouses secondaires (semi-naturelles) du Mesobro-
mion à Bromus erectus, développées sur des sols carbo-
natés ou basiques, caractérisées par une dominance de
graminées adaptées à la sécheresse et d’autre part des
pelouses rases (pelouses pionnières), écorchées, peu
recouvrantes, dominées par des espèces crassulescentes
(divers Orpins, Thym serpolet, Lin cathartique), plus rare-
ment par certaines fétuques. Les sols carbonatés sont le
plus souvent des Rendosols ou des Calcosols, possédant
une économie en eau suffisante pour limiter les excès de
sécheresse.
La pratique de la pâture modifie le cortège floristique des
prairies, avec l’apparition d’espèces telles que : Crételle,
Plantains, Pissenlit, Renoncule bulbeuse, Renoncule âcre,
Ivraie… L’intensification du pâturage et/ou de la fertilisation
entraîne une évolution de l’habitat vers un milieu floristique-
ment appauvri, de moindre valeur patrimoniale et à carac-
tère plus eutrophe.
au premIer plan, pelouSe calcaIre de verSant (leS champS coron)
Cet habitat est d’intérêt communautaire (Natura 2000
EUR15 6210, code EUNIS E1.262) déterminant en région
Franche-Comté pour l’inventaire ZNIEFF.
>> Les prairies mésophiles sont les plus répandues sur
la commune. Elles correspondent aux prairies de fauche
et pâturées, dans des conditions moyennes de substrat et
d’exposition.
Les prairies mésophiles de fauche sont principalement des
prairies à Avoine dorée, Brome mou, Grande berce, Flouve
odorante, Dactyle aggloméré, Fétuque des prés, Trèfle
violet, Phléole… Leur caractère montagnard est souligné
par des espèces comme le Cerfeuil des Alpes, le Trolle
d’Europe, la Bistorte …
Les pratiques traditionnelles de fauche et de fertilisation
modérée des prairies permettent le maintien d’une struc-
ture adaptée au cortège floristique caractéristique de ces
systèmes.
pâture méSophIle
L’intérêt floristique des pâtures est faible et cette formation
(code EUNIS E2.112) ne constitue pas un habitat détermi-
nant en région Franche-Comté pour l’inventaire ZNIEFF.
aSpect de la praIrIe de fauche de plateau
La prairie de fauche constitue un habitat d’intérêt commu-
nautaire (Natura 2000 EUR15 6510, code Corine Biotope
38.22), déterminant en région Franche-Comté pour l’inven-
taire ZNIEFF. ccupent les vallées, aux
Jonc épars, Jonc
. Ces
prairie humide
is un habi- ation des ceintures
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chapitre 1 chapitre 1
>> Les prairies humides occupent les vallées, aux
abords des dépressions humides. Leur cortège floristique
se spécialise par l’abondance d’espèces hygrophiles à
mésohygrophiles : Canche cespiteuse, Jonc épars, Jonc
aggloméré, Laîche hirsute, Laîche des marais, Laîche à
rostre, Cirse des marais, Quintefeuille, Baldingère, Suc-
cise des prés, Menthe aquatique, Reine des prés … Ces
diverses espèces sont issues de la mégaphorbiaie. Les
prairies humides peuvent être fauchées mais elles sont le
plus souvent pâturées.
La végétation y est luxuriante, dense et haute. Les espèces
caractéristiques sont le Cerfeuil hirsute, la Grande Berce, la
Balsamine des bois, la Reine des prés, l’Adénostyle à feuilles
d’alliaire, la Crépide des marais, les Dorines, la Renoncule à
feuilles d’aconit, la Renouée bistorte, la Canche cespiteuse …
D’autres espèces proviennent des cortèges floristiques voi-
sins nitrophiles ou humides : Ortie dioïque, Gaillet gratteron,
Prêle des marais, Laîche gracile …
praIrIeS humIdeS pâturéeS le long du ruISSeau du malpaS
Cette formation herbeuse, intitulée « prairie humide
eutrophe » (code EUNIS E3.41) ne constitue pas un habi-
tat déterminant en région Franche-Comté pour l’inventaire
ZNIEFF. Elle a toutefois le statut de zone humide.
3.1.3 Les ceintures végétales riveraines humides
Les vallées du Doubs et des petits affluents qui s’y jettent
ainsi que la queue du lac de Saint-Point, abritent un com-
plexe de ceintures végétales riveraines, humides à para-
tourbeuses, à forte valeur patrimoniale.
La dynamique écologique de colonisation des rives par
la végétation conduit à la différenciation depuis l’amont
des berges du Doubs jusqu’aux rives basses du lac, de
mégaphorbiaies, de prairies à Molinie, de cariçaies, de
scirpaies et de roselières. Au sein de ces ceintures s’inter-
calent des éléments de tourbières basses alcalines.
>> Les mégaphorbiaies sont surtout, liées aux cours
d’eau éclairés drainant les prairies humides ou parcourant
les boisements dans des configurations topographiques
favorables. Cet habitat colonise des sols profonds,
hydromorphes en surface (Réductisol, Redoxisols) ou en
profondeur (Brunisol rédoxique), riches car situés généra-
lement en fond de vallon ou en bas de versant.
mégaphorbIaIe à reIne deS préS
La mégaphorbiaie constitue un habitat d’intérêt communau-
taire (Natura 2000 EUR15 6430, code EUNIS E5.412), détermi-
nant en région Franche-Comté pour l’inventaire ZNIEFF.
>> Les cariçaies constituent la végétation des ceintures
externes très développée sur le site des deux lacs, tant sur
les queues que sur les berges basses et dominent l’aspect de
la végétation riveraine. A Oye et Pallet, on ne distingue qu’un
seul type de cariçaie :
La cariçaie à Laîche gracile (Carex acuta). La Laîche gracile
s’accommode bien des variations de niveau de nappe des
large tapIS de laîche gracIle (carex acuta )
lacs, ce qui lui permet d’en coloniser les berges.
Les cariçaies ne sont pas déterminantes en région Franche-
Comté pour l’inventaire ZNIEFF (code EUNIS D5.21). Elles ont
toutefois le statut de zone humide. t caractérisées par la pré-
grou-
fon
: sur le territoire commu-
5 peuplements de
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chapitre 1 chapitre 1
>> Les Scirpaie lacustre sont caractérisées par la pré-
sence dominante du Jonc des chaisiers (Scirpus lacustris).
Ce groupement se localise sur la ceinture du lac de Saint-
Point.
Cet habitat n’est pas déterminant en région Franche-Comté
pour l’inventaire ZNIEFF (code EUNIS D5.12).
>> Les Roselières s’organisent sur la commune principale-
ment sous la forme de phragmitaie, groupement monospé-
cifique à Phragmite faux-roseau (Phragmites australis) et/ou
Baldingère (Phalaris arundinacea) qui ceinture de manière
>> Les bas-marais de transition à Laîche à fruit velu font
transition entre le bas-marais à Laîche de Davall et le haut-
marais à Sphaignes. Ils sont caractérisés par la Laîche à fruit
velu (Carex lasiocarpa), la Laîche à rostre, le Ményanthe à
trois feuilles (Menyanthes trifoliata), la Molinie.
Le bas-marais de transition à Laîche à fruit velu constitue
un habitat d’intérêt communautaire prioritaire (Natura 2000
EUR15 7110*, code EUNIS D2.31), déterminant en région
Franche-Comté pour l’inventaire ZNIEFF.
3.1.4 Les milieux aquatiques
Nous ne décrivons ici que les principales formations aqua-
tiques recensées de façon sûre, présentant une certaine
surface (queue du lac de Saint-Point).
>> Les herbiers immergés à Potamots sont caractéris-
tiques des eaux calmes méso-eutrophes à eutrophes et
inféodés aux fonds vaseux. L’habitat est caractérisé par la
présence dominante de Potamots ; sur le territoire commu-
nal sont décrites plusieurs associations : à Potamot luisant
(Potamogeton lucentis), à Potamot de Fries (Potamogeton
friesii), à Potamot perfolié (Potamogeton perfoliatus)
Les herbiers immergés à Potamots constituent des habitats
d’intérêt communautaire (Natura 2000 EUR15 3150, code
EUNIS C1.42), déterminants en région Franche-Comté pour
l’inventaire ZNIEFF.
>> La nupharaie est caractérisée par des peuplements de
Nénuphar jaune (Nuphar lutea), accompagnés avec une fré-
quence assez faible par le Myriophylle en épis (Myriophyl-
lum spicatum). Ce groupement est distribué très largement
sur tout le pourtour des deux lacs ainsi que sur le ruisseau
de la Taverne.
La nupharaie constitue un habitat déterminant en région
Franche-Comté pour l’inventaire ZNIEFF (code EUNIS
C1.2411).
3.1.5 Les autres milieux
Le reste des formations végétales présentent sur le territoire
communal, est composé de jardins communaux et privatifs,
d’arbres isolés au sein des parcs ou en bord de route et de
petits bosquets et friches au sein des unités de production
agricole.
discontinue le lac de Saint-Point. Il est également présent
le long des ruisseaux de Malpas, de Saut et sur les berges
du Doubs.
Les roselières ne sont pas déterminantes en région
Franche-Comté pour l’inventaire ZNIEFF (code EUNIS res-
pectivement C3.21 et C3.247). Elles ont toutefois le statut
de zone humide.
>> Les bas-marais neutroalcalins à Laîche de Davall, grou-
pement gazonnant sont dominés par la Laîche de Davall
(Carex davalliana) souvent accompagnée par la Laîche
jaune (Carex fluva), la Laîche paniculée (Carex paniculatat)
et la Molinie. L’habitat s’installe sur des sols oligotrophes
tourbeux alimentés par une nappe sous-jacente ou par un
ruissellement superficiel. Le bas-marais est localisé princi-
palement dans la queue du lac de Saint-Point.
Le bas-marais à Laîche de Davall constitue un habitat
d’intérêt communautaire (Natura 2000 EUR15 7230, code
EUNIS D4.13), déterminant en région Franche-Comté pour
l’inventaire ZNIEFF.
queue du lac de S aInt -poInt : ceIntureS végétaleS avec la roSe-
lIère au premIer plan uc
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chapitre 1 chapitre 1
3.1.6 Synthèse cartographique
La commune abrite de nombreux habitats patrimoniaux :
>> 3 habitats d’intérêt prioritaire,
>> 8 habitats d’intérêt communautaire,
>> 4 habitats d’intérêt régional.
Les cartes suivantes présentent l’occupation du sol.
Des regroupements ont été réalisés afin de ne pas alourdir
la représentation cartographique ;
Nous regroupons également les habitats patrimoniaux par
grande catégorie, dans le même souci de lisibilité de la
carte. (3:29)seoueoouGen[M] (1:79)sanoa#7D (££9‘L9)elydorneuouaiuides-eres32}D (va)oeH[| (21) 04 s0edsa D (Lr)opmoy[|] (er)1enuey9f |] (v4)enbsog[] (ursea[ny (L‘#Q)uneoreseeseg[57 9190SSESIUNT9pPO939[OSnpuonedn220
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chapitre 1 chapitre 1 3.2 - La flore
Nous avons comparé la liste des espèces recensées lors
de nos investigations sur la commune à celles issues des
travaux d’inventaire du Conservatoire Botanique Nationale
de Franche-Comté (CBFC), afin de vérifier la présence éven-
tuelle d’espèces végétales à statut de protection. Les listes
produites par le CBNFC sont communales.
3.2.1 Les espèces végétales patrimoniales
L’évaluation patrimoniale des taxons végétaux présents sur
le territoire communal se base sur les travaux du CBNFC (Y.
FERREZ, 2004). Le tableau suivant résume les différentes
catégories de critères ainsi que les valeurs retenues.
La plupart des espèces patrimoniales recensées sur la com-
mune sont inféodées aux milieux humides.
L’évaluation patrimoniale des espèces concernées est listée
dans le tableau suivant.
Catégorie patrimoniale A1 axon très menacé en France et (ou) rare en France et très menacé en Franche-
Comté
A2 Taxon menacé en France mais dont l’avenir n’est pas compromis à court terme en
Franche-Comté, ou taxon fortement menacé en Franche-Comté mais non menacé en
France
A3 Taxon menacé en Franche-Comté mais non menacé en France
A4 Taxon rare en France, rare ou localisé en Franche-Comté, non ou peu menacé
A5 Taxon rare ou localisé en Franche-Comté, non ou peu menacé
Niveau de menace en France v Vulnérable
c A surveiller
Menace en Franche-Comté CR En danger critique d’extinction
EN En danger
VU Vulnérable
NT Taxon quasi menacé
LC Taxon de préoccupation mineure
TR Moins de 5 localités connues
R 6 à 25 de localités connues
AR 26 à 50 de localités connues
AC Assez courant FC : régionale)
NT A
LC
EN A
LC A
LC
VU A
LC
VU A3 FC
NT A3 FC
NE A3 FC
NT A4 FC
LC AS FC
NT AS FC
AS FC
NT AS FC
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chapitre 1 chapitre 1
Nom latin et vernaculaire Protection Catégorie Menace Menace Rareté
(N : nationale, FC : régionale) patrimoniale en France en FC
en FC
Hamatocaulis vernicosus
Hypne vernissé) N A1 v NT -
Andromeda polifolia
(Andromède) N A2 s LC AC
Carex chordorriza
(Laîche à long rhizome) N A1 v EN rare
Carex limosa
(Laîche des bourbiers) N A1 v LC AC
Drosera rotundifolia
(Rossolis à feuilles rondes) N A2 s LC AC
Ranunculus lingua
(Grande douve) N A1 s VU D
Polemonium caerulea
(Polémoine bleue) N A2 s LC AC
Fritillaria meleagris
(Fritillaire pintade) FC A3 VU AR
Geranium palustre
(Géranium des marais) FC A3 NT rare
Nuphar x spenneriana
(Nénuphar de Spenner) FC A3 NE rare
Pedicularis sylvatica
(Pédiculaire des bois) FC A4 NT AR
Pinguicula vulgaris
(Grassette commune) FC A5 LC
AC
Saxifraga granulata
(Saxifrage granulée) FC A5 NT AR
Sparganium natans
(Petit rubanier) FC A5 U F
Tephroseris helenitis
(Séneçon spatulé) FC A5 NT R
Parmi toutes les espèces végétales patrimoniales recensées
sur la commune d’Oye-et-Pallet, 7 bénéficient d’une pro-
tection nationale et 8 d’une protection régionale (Franche-
Comté). CR
CR
CR
CR
CR
CR
EN
EN
EN
| : en danger ; D* : déterminant en Franche-Comté.
EN
D*
D*
D+
D+
D+
D+
D+
D+
D+
: LPO
D*
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chapitre 1 chapitre 1
3.2.2 Les espèces végétales invasives
Plusieurs espèces végétales exogènes envahissent les
habitats ouverts inventoriés. La plus dynamique est la
Renouée du Japon (Reynoutria japonica) qui tend à appau-
vrir la diversité floristique des milieux où elle prospère.
Cinq autres taxons présents sont considérés comme inva-
sifs ou potentiellement invasifs. Il s’agit de :
>Elodée à feuilles étroites (Elodea nuttalii),
>Galéga (Galega officinalis)
>Gerbe d’or (Solidago canadensis)
>Verge d’or géante (Solidago gigantea),
>Aster à feuilles de saule (Symphiotrichum x salignum)
Noms vernaculaire et latin Liste rouge de FC* Liste déterminante de FC
Sarcelle d’été (Anas querquedula) CR D*
Bécassine des marais (Gallinago gallinago) EN D*
Sarcelle d’hiver (Anas crecca) CR D*
Grèbe à cou noir (Podiceps nigricollis) CR D*
Busard des roseaux (Circus aeruginosus) CR D*
Chevalier guignette (Actitis hypoleucos) CR D*
Pie-grièche grise (Lanius exubitor) CR D*
Traquet motteux (Oenanthe oenanthe) CR D*
Milan royal (Milvus milvus) EN D*
Rousserolle turdoide (Acrocephalus arundinaceus) EN D*
Vanneau huppé (Vanellus vanellus) EN D*
Nette rousse (Netta rufina) EN
Courlis cendré (Numenius arquata) EN
Canard chipeau (Anas strepera) EN
* CR : au bord de l’extinction ; EN : en danger ; D* : déterminant en Franche-Comté.
3.3 - La faune
Les espèces citées dans ce paragraphe sont issues
des données de la LPO-Franche-Comté, du site Internet
Sigogne, des informations collectées auprès des per-
sonnes locales ainsi que des observations de terrain : LPO
Franche-Comté, DREAL Franche-Comté, principalement.
3.3.1 Avifaune
Fin 2008, plus de 200 espèces d’oiseaux ont été recensés,
ce qui correspond aux deux tiers des espèces observées
en Franche-Comté. Cet effectif important est surtout dû à
la présence du lac qui ne figurent pourtant pas parmi les
sites migratoires majeurs de la région.
>> Les espèces nicheuses
134 espèces nicheuses sont recensées sur le territoire
communal, ce qui traduit la juxtaposition de milieux natu-
rels très diversifiés et de grande qualité biologique.
Le tableau suivant liste les espèces d’oiseaux à forte valeur
patrimoniale. Seules les espèces réellement nicheuses ont
été notées. LC X Ann. |V
NT Ann. V
1ction ; EN : en danger rable : NT : LC : non menacé ; DD :
-minant en Franche-Comté.
X NT
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chapitre 1 chapitre 1 3.3.2 Mammifères
Plus de 20 espèces de mammifères (hors chiroptères) sont
représentés sur le territoire communal, dont des espèces
très communes comme le Sanglier, le Chevreuil ou le
Ragondin.
Plusieurs espèces présentent une forte valeur patrimoniale,
elles sont listées dans le tableau suivant.
3.3.3 Amphibiens
5 espèces d’Amphibiens sont citées dans la bibliographie :
>Alyte accoucheur (Alytes obstetricans),
>Crapaud commun (Bufo bufo),
>Grenouille rousse (Rana temporaria),
>Triton alpestre (Ichthyosaura alpestris),
>Triton palmé (Lissotriton helveticus).
Toutes sont protégées en France, avec une mention spé-
ciale pour l’Alyte accoucheur, inscrit à l’annexe IV de la
Directive habitat faune flore
3.3.4 Reptiles
Deux espèces de reptiles sont recensées sur la commune :
le Lézard vivipare (Zootoca vivipare) et l’Orvet (Anguis fra-
gilis).
Noms vernaculaire et latin Liste rouge FC* Protection nationale Directive habitat
Hérison d’Europe (Erinaceus europaeus) LC X
Chat forestier (Felix sylvestris) LC X Ann. IV
Ecureuil roux (Sciurus vulgaris) LC X
Belette (Mustela nivalis) NT
Hermine (Mustela erminea) LC
Loir gris (Glis glis) LC
Martre (Martes martes) LC
Fouine (Martes foina) LC
Putois (Mustela putorius) NT Ann. V
* CR : au bord de l’extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; NT : potentiellement menacé ; LC : non menacé ; DD :
données insuffisantes ; D* : déterminant en Franche-Comté.
3.3.5 Invertébrés
Nous citons les quatre principaux groupes d’invertébrés, à
savoir lépidoptères diurnes, odonates, orthoptères et crus-
tacés.
>> Lépidoptères rhopalocères (papillons)
42 espèces sont reconnues sur le territoire communal. Trois
grands types de milieux sont occupés par ces papillons :
les milieux associés au grand massif forestier, les milieux
associés à de petites clairières (pelouses notamment) et les
milieux humides (bas marais).
Parmi l’ensemble des espèces identifiées, 5 présentent une
forte valeur patrimoniale. Le tableau suivant liste les espèces
concernées, indique leur statut de protection et leur habitat.
Noms vernaculaire et latin Protection nationale Directive habitats UICN Habitat
Cuivrée de la Bistorte X Ann. II et IV En danger Prairies humides, bas-marais
(Lycaena helle) et mégaphorbiaies
Solitaire
(Colias palaeno) X En danger Haut-marais à Sphaignes
Azuré de la pulmonaire X NT Bas-marais et zone tourbeuse
(Maculinea alcon)
Fadet des tourbière X En danger Bas-marais et zone tourbeuse
s (Coenonympha tullia)
Azuré de la croisette X NT Pelouse
(Maculinea alcon rebeli) ce)
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chapitre 1 chapitre 1
>>Odonates
25 espèces d’odonates sont recensées sur le territoire com-
munal. Aucune espèce à statut de protection n’est présente
sur le territoire de la commune.
>>Orthoptères
La liste des orthoptères sur le secteur fait état de la pré-
sence de 13 espèces. Les peuplements orthoptériques
recensés sont pour la plupart inféodés aux milieux humides.
Aucune espèce à statut de protection n’est présente sur le
territoire de la commune.
>>Mollusques
21 espèces de mollusques sont recensées sur le territoire
communal. Aucune espèce à statut de protection n’est pré-
sente sur le territoire de la commune.
4 - Valeur écologique
du territoire communal
L’étude des milieux naturels, de la faune et de la flore permet
d’estimer l’intérêt écologique de la commune par l’intermé-
diaire de la réalisation d’une carte des valeurs écologiques.
L’appréciation de la valeur écologique des milieux naturels
repose sur les critères suivants :
> la diversité des espèces ;
> la diversité écologique, qui intègre les structures verti-
cales (nombre de strates) et horizontales (complexité de la
mosaïque) ;
> la rareté des espèces ;
> le rôle écologique exercé sur le milieu physique (maintien
des sols, régulation hydrique,…) et sur le fonctionnement
de l’écosystème ;
> l’originalité du milieu dans son contexte régional ou local ;
> le degré d’artificialisation ;
> la sensibilité écologique (fragilité par rapport à des fac-
teurs extérieurs anthropiques par exemple).
L’échelle d’appréciation de la valeur écologique comprend
4 niveaux :
-> Valeur écologique forte (en rouge)
Cette catégorie regroupe les grands massifs boisés de la
commune, ainsi que les portions de ripisylve le long du
Doubs et les zones humides associées. Ces milieux humides
accueillent une faune et flore typique et participent fortement
au fonctionnement écologique du territoire (épuration des
eaux, rétention/restitution des eaux, etc.).
-> Valeur écologique modérée (en orange)
Cette catégorie correspond aux milieux herbacés, de type
prairies permanentes non humides, qui ponctuent le terri-
toire, et qui constituent une zone de transition entre espaces
urbanisés et boisés pour la faune. Les secteurs de pelouses
sont également concernés.
La présence de petits éléments boisés au sein de ces
espaces en herbe accroit leur intérêt en renforçant les capa-
cités d’accueil de la faune.
Le maintien d’un certain nombre d’éléments structurants
(bosquets, limitation de la fragmentation des boisements)
au sein même ou à proximité de ces zones, semble néces-
saires à la préservation de la biodiversité.
-> Valeur écologique faible (en jaune)
Les prairies dites temporaires, les quelques parcelles culti-
vées en limite d’espaces boisés et les parcelles agricoles
proches de secteurs bâtis appartiennent à cette catégorie,
même si certaines prairies temporaires en lien direct avec
des secteurs boisés ou dans la continuité des prairies per-
manentes conservent une certaine valeur.
Les petits boisements de résineux (plantés) figurent égale-
ment dans cette catégorie.
-> Hors classe (en transparence)
Cette catégorie regroupe les parcelles de jardins ainsi que
le village. Les espaces urbains ne sont pas dépourvus de
biodiversité mais la diversité en termes d’espèces et habi-
tats reste faible par rapport à d’autres secteurs. Les espèces
rencontrées sont dans la plupart des cas relativement com-
munes bien qu’on puisse y retrouver des espèces protégées
telles que les chauves-souris. En effet, ce type de secteurs
peut constituer des zones d’habitats (greniers, clochers)
ou des zones de nourrissage (jardins, cultures) non négli-
geables dans la survie des espèces. Cependant les pertur-
bations anthropiques plus ou moins importantes dans ces
secteurs diminuent le classement de ces zones. h
ELITE 43 gran Sidp A52NUIV esse|oSioH[| ejqrezenbi6010991nejeA 2919pouuenb15010981n9JEA[=| ep}enbi6010991nejeAD seonbi5ojo29sinajeA
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chapitre 1 chapitre 1
valeur écologIque deS habItatS du terrItoIre communal d ’oye - et -pallet : s'alimenter, se
chemins, cours d'eau et
IS ;
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chapitre 1 chapitre 1 5 - Les continuités écologiques
5.1 Principes généraux
Suite au constat de dégradation du patrimoine biologique
et écologique national, le Grenelle de l’Environnement a fait
ressortir la nécessité de recréer un réseau d’échange fonc-
tionnel pour les espèces animales et végétales à l’échelle
nationale par la mise en place du concept de Trame verte
et bleue. Ce réseau doit permettre aux différentes espèces
de réaliser l’ensemble de leur cycle de vie : s’alimenter, se
reproduire, se reposer, circuler, communiquer.
Ce réseau contribue ainsi à la survie des espèces et à long
terme au maintien des services écosystémiques (qualité de
l’eau, prévention des inondations, pollinisation, amélioration
du cadre de vie…) liés à la biodiversité.
La Trame Verte et Bleue doit maintenir et préserver la bio-
diversité au sens large, y compris la nature ordinaire en
limitant le fractionnement et la fragilisation des populations
faunistiques et floristiques.
La trame verte et bleue est ainsi définie comme un outil
d’aménagement du territoire constitué de 2 éléments prin-
cipaux :
>>les réservoirs de biodiversité ou zones nodales qui cor-
respondent aux zones vitales où les espèces peuvent réali-
ser l’ensemble de leur cycle de vie ;
>>les corridors écologiques, correspondant aux voies
de déplacements de la faune et de la flore, plus ou moins
larges, continues ou non, qui relient les différentes zones
vitales. Ces corridors sont eux-mêmes classés en différents
types :
--les structures linéaires : haies, chemins, cours d’eau et
leurs rives,
-- es structures dites en « pas japonais » : ponctuation d’élé-
ments relais ou d’îlots refuges (mares, bosquets).
D’autres éléments viennent compléter ce réseau (zones de
développement, zones tampons).
La trame verte et bleue regroupe plusieurs sous-trames
regroupant des milieux de même nature :
-- sous-trame des milieux herbacés ;
-- sous-trame des milieux forestiers ;
-- sous-trame des milieux humides ;
-- sous-trame des milieux thermophiles ;
-- sous-trame des milieux aquatiques.
La superposition de l’ensemble des sous-trames donnent
lieu à la trame verte et bleue.
La trame verte représente les milieux naturels et semi-natu-
rels terrestres (forêts, prairies…). La trame bleue corres-
pond aux cours d’eau et zones humides (fleuves, rivières,
étangs, marais).
L’objectif de la TVB est d’établir les continuités écologiques
d’un territoire en identifiant :
les zones à enjeux de préservation (réservoirs de biodiver-
sité) ;
les zones à enjeux de gestion (zones relais, zones d’exten-
sion et zones de développement) ;
les zones à enjeux de restauration (corridors écologiques).
La définition d’un réseau écologique fonctionnel à l’échelle
du territoire communal, nécessite ainsi l’identification de
l’ensemble de ces éléments, ainsi que des obstacles poten-
tiels au fonctionnement du réseau.
Pour établir une trame verte et bleue « efficace », les ana-
lyses doivent être déclinées à plusieurs échelles.
Une échelle globale (nationale, régionale…) permet d’iden-
tifier les grands éléments, garantissant les flux d’espèces, à
maintenir/ renforcer qui seront ensuite traitées de manière
plus concrète et précise à une échelle plus fine (commu-
nale).
La TVB est déclinée à l’échelle régionale dans le Schéma
Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), qui identifie les
grandes continuités à restaurer ou à maintenir. Ces données
(sous-trames) sont ensuite déclinées à l’échelle communale
et complétées par les informations recueillies au cours des
échanges avec les élus et des différents passages effec-
tués sur la commune dans le cadre des investigations de
terrain. Des éléments plus ponctuels et plus concrets (bos-
quets, haies, mares) jouant un rôle dans la constitution de
la trame verte et bleue à l’échelle de la commune, pourront
ainsi être mis en évidence, de même que ceux limitant la
mise en œuvre de celle-ci (routes, bâtiments).
5.2 Description à l’échelle régionale
Sept sous-trames ont été retenues pour la constitution de la
trame verte et bleue en Franche-Comté :
la sous-trame des milieux forestiers ;
-- la sous-trame des milieux herbacés permanents ;
-- la sous-trame des milieux agricoles en mosaïque paysagère ;
-- la sous-trame des milieux xériques ouverts ;
-- la sous-trame des milieux humides ;
-- la sous-trame des milieux aquatiques ;
-- la sous-trame des milieux souterrains. SRCE Franche-Comté (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
: le Doubs et
Sous-trame forêt
Sous-trame milieux
herbacés permanents
Sous-trame milieux
xériques ouverts
Sous-trame milieux
humides
Corridors écologiques
on
Architecte
dplg Urban
ÉEa rtier
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
!
93
chapitre 1 chapitre 1 Le SRCE Franche-Comté a été approuvé le 2 décembre en
2015.
Sur la carte de la trame verte et bleue régionale, les espaces
boisés situés dans le nord-est de la commune, sont consi-
dérés comme des réservoirs de biodiversité ; le Doubs et
tous les milieux humides annexes qui lui sont associés,
sont désignés comme réservoir régional de biodiversité de
la Trame bleue.
5.3 Description à l’échelle communale
Six sous-trames peuvent être mises en évidence sur le ter-
ritoire.
5.3.1 - Sous-trame des milieux forestiers
Les boisements communaux, occupant une part importante
du territoire sont considérés comme des réservoirs de bio-
diversité. La présence de zonage de gestion écologique
(Natura 2000, ZNIEFF), confirme la richesse écologique de
ces massifs boisés et par conséquent leur importance dans
la biodiversité à l’échelle de la commune et des territoires
limitrophes.
5.3.2 - Sous-trame des milieux herbacés permanents
Les milieux herbacés permanents sont moyennement
représentés et se trouvent dans la continuité du lac de
Saint-Point et le long de la vallée du Doubs dans l’ouest du
territoire communal. Ils sont très intimement liés aux milieux
humides. Il existe un corridor tout le long de la vallée du
Doubs qu’il est nécessaire de préserver.
5.3.3 - Sous-trame des milieux agricoles en mosaïque pay-
sagère
Cette sous-trame comprend les espaces à dominante her-
bacée ponctués d’éléments souvent arborés, arbustifs.
Ainsi sont compris les espaces en herbe au milieu des
espaces semi-boisés de la Côte Marguet, du Bois de
l’Orme mais également le Mas de Friard, également consi-
dérés comme des zones de développement, à savoir, des
espaces où les espèces peuvent remplir une partie de leur
cycle de vie.
5.3.4 - Sous-trame des milieux humides
Les milieux humides sont très représentés sur le territoire.
Leur fort intérêt largement décrit plus haut leur confère le
statut de réservoir de biodiversité à l’échelle régionale et
communale. Ils forment un vaste corridor de la trame bleue.
5.3.5 - Sous-trame des milieux aquatiques
Cette sous-trame est représentée par le Doubs, le lac de
Saint-Point et le réseau hydrographique tributaire, franchis-
sables pour la faune et ne constituant pas d’obstacles à la
continuité écologique. De ce fait, le Doubs à Oye-et-Pallet
est considéré comme un corridor en bon état.
Le barrage de la Beurière sur la rivière est un obstacle sur
la trame bleue.