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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Oye-et-Pallet.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Partie 10)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Environnement,
uc
sanbsu026,
EN SIAIE4[SUDIN1NSISUON
np WD np
uoueisqle [e] uoueqoiddepjuetun3oq 0005T:2118493 IeUnWWO2110311193NP2[quasUT 28euoz2pue|d ewusiueqin,p[8207ue|d Ndnpuoneloqe|} ISTIVA13-3400910SC
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
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180
Chapitre 4 Chapitre 4 CR
CR
CR
CR
CR
EN
EN
| : en danger ; D* : déterminant en Franche-Comté.
D*
D*
D*
D*
D*
D*
D*
O ye - et-Pallet
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Chapitre 4 Chapitre 4
>> Les zones U du PLU
Le PLU prévoit l’aménagement de parcelles ouvertes et déjà
desservies par les réseaux sur 2, 06 ha.
6760 m² correspondent à des parcelles isolées, 15 968 m²
correspondent à des îlots plus importants, ils font l’objet
d’OAP.
>> Possibilité de restauration
Les paysages de la commune connaissent une dynamique
de fermeture qui, sans être spectaculaire, affecte insidieuse-
ment la sous-trame des milieux ouverts. Le PADD du docu-
ment d’urbanisme propose une action de réouverture de
ces milieux par l’augmentation de la pression de pâturage,
dans l’esprit des mesures préconisées par le DOCOB du
complexe de la Cluse-et-Mijoux.
Orientations de l’évaluation
Nous retenons du document d’objectif les espèces suscep-
tibles de partager des habitats sur la zone Natura 2000 et
les terrains destinés à l’urbanisation sur la commune d’Oye-
et-Pallet.
La végétation n’est donc pas considérée dans cette éva-
luation d’incidence : des aménagements dans les zones U
situées en retrait ne peuvent pas avoir de conséquence sur
les conditions édaphiques des zones Natura 2000 et modi-
fier les conditions d’implantation des espèces végétales.
Les oiseaux et les chiroptères sont des espèces mobiles,
ils sont donc étudiés au titre de l’article L 414-4 du code
de l’environnement, les effets du Plu pouvant être cumulés
avec ceux d’autres opérations d’urbanisme dans la vallée.
Les oiseaux identifiés à Oye-et-Pallet
La diversité des écosystèmes est remarquable et les
espèces sont particulièrement bien connues. 134 espèces
nicheuses sont recensées sur le territoire communal par la
LPO, ce qui reflète la juxtaposition de milieux naturels très
diversifiés et de grande qualité biologique.
Le tableau suivant liste les espèces d’oiseaux à forte valeur
patrimoniale. Seules les espèces réellement nicheuses sont
notées.
Les oiseaux inscrits à l’annexe I de la directive Oiseaux
répertoriés dans les deux documents d’objectif
Alouette lulu (Lullula arborea A246), Balbuzar pêcheur (Pan-
dion haliaetus, A094), Bondrée apivore (Pernis apivorus
A072), Busard des roseaux (Circus aeruginosus , A081),
Busard Saint-Martin (Circus cyaneus A082), Butor Saint
Martin (Botaurus stellaris, A082), Chouette de Tengmalm
(Aegolius funereus A223), Cigogne blanche (Ciconia cico-
nia, A031), Cigogne noire (Ciconia nigra A030), Circaète
Jean-le-Blanc (Circaetus gallicus A080), Faucon pèlerin
(Falco peregrinus A103), Gélinotte des bois (Tetrastes
bonasia A104), Grand-duc d’Europe (Bubo bubo A215),
Grande aigrette (Casmerodius albus , A027), Martin-
pêcheur d’Europe (Alcedo atthis, A229), Milan noir (Milvus
migrans A073), Milan royal (Milvus milvus A074), Pic noir
(Dryocopus martius A236), Pie-grièche écorcheur (Lanius
collurio A338), Vautour fauve (Gyps fulvus, A078). (Sources
: ONF- PAF La Cluse et Mijoux 2004 et LPO-FC).
Noms vernaculaire et latin Liste rouge de FC* Liste déterminante de FC
Sarcelle d’été (Anas querquedula) CR D*
Bécassine des marais (Gallinago gallinago) EN D*
Sarcelle d’hiver (Anas crecca) CR D*
Grèbe à cou noir (Podiceps nigricollis) CR D*
Busard des roseaux (Circus aeruginosus) CR D*
Chevalier guignette (Actitis hypoleucos) CR D*
Pie-grièche grise (Lanius exubitor) CR D*
Traquet motteux (Oenanthe oenanthe) CR D*
Milan royal (Milvus milvus) EN D*
Rousserolle turdoide (Acrocephalus arundinaceus) EN D*
Vanneau huppé (Vanellus vanellus) EN D*
Nette rousse (Netta rufina) EN
Courlis cendré (Numenius arquata) EN
Canard chipeau (Anas strepera) EN
* CR : au bord de l’extinction ; EN : en danger ; D* : déterminant en Franche-Comté. Ecologie des espèces identifiées
© Cahiers d’Habitat « Oiseaux » - INPN-
MNHN
Incidence du PLu sur des habitats
potentiels
Alouette lulu L'alouette lulu affectionne pelouses sèches | Cet habitat est présent sur la
Lullula . - , ( semi-naturelles et facies | commune. Le PLu d'Oye-et-Pallet ne
arborea)
d'embuissonnement sur calcaire. l'intègre pas dans les espaces
urbanisables. Le PADD signale la
nécessité de le maintenir par une
pression de pâturage suffisante.
Dans ce contexte, on peut considérer
que le projet n'a pas d'incidence sur
l’alouette lulu.
Balbuzar Le balbuzar pêcheur fréquente les littoraux | Le projet de PLU préserve les forêts et
êcheur ï ï - ji. à à ; {Pan don et niche plutôt en pleine forêt, il se nourrit n'affecte pas les espaces en eau.
haliaetus) exclusivement de poisson. Dans ce contexte, on peut considérer
que le projet n'a pas d'incidence sur le
Balbuzar pêcheur.
Bondrée La Bondrée niche en forêt et se nourrit | Les prairies mésophiles et parcs
apivore (Pernis | ; ; PI ( d'insectes. consommés par le projet ne peuvent
apivorus)
correspondre au biotope de l'oiseau.
Dans ce contexte, on peut considérer
que le projet n'a pas d'incidence
notable sur la caille des blés.
Busard des Le Busard des roseaux est plutôt inféodé | Le PLU préserve les zones humides
roseaux _
(Circus aux milieux humides permanents ou | des berges du lac et du Doubs. Il
aeruginosus) temporaires de basse altitude. Il fréquente | protèges les boisements dans la zone
de préférence les grandes phragmitaies des
étangs et des lacs et des rives des cours
d'eau lents. A l’occasion, il s’installe aussi
pour se reproduire, dans des marais
parsemés de boqueteaux.
humide.
Le projet n’a pas d'incidence notable
sur le Buzard des roseaux.
on
O ye - et-Pallet
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182
Chapitre 4 Chapitre 4 Incidence du Plu sur les oiseaux
Les espèces citées pour la zone Natura 2000 sont souvent
spécialisées sur les zones humides, les forêts ou les cor-
niches calcaire (La Cluse-et-Mijoux) et peu susceptibles de
fréquenter les milieux destinés aux aménagements dans le
Plu.
Nous concentrons donc l’analyse sur les espèces inscrites
à l’annexe I de la Directive Oiseaux présentes à Oye-et-Pal-
let et citées dans la partie générale du document d’objectif.
En conclusion de cette analyse, on peut considérer que le
projet de Plu de Oye-et-Pallet n’a pas d’incidence négative
sur les oiseaux justifiant le classement de la ZSC FR4301299
Complexe de la Cluse et Mijoux ainsi que la ZSC FR4301284
Lac et tourbière de Malpas, les Prés Partot et le Bief Belin.
Incidence du PLU sur les Mammifères
Parmi les mammifères remarquables sont notés le Lynx
boréal, la Babastrelle commune, le Grand murin et le Murin à
oreilles échancrées.
Le territoire du premier exclut les zones ouvertes à l’intérieur
de l’enveloppe d’une agglomération, l’étude considère donc
seulement les chauves-souris.
En conclusion de cette analyse, on peut considérer que le
projet de Plu de Oye-et-Pallet n’a pas d’incidence néga-
tive sur les mammifères justifiant le classement de la ZSC
FR4301299 Complexe de la Cluse et Mijoux ainsi que la ZSC
FR4301284 Lac et tourbière de Malpas, les Prés Partot et le
Bief Belin. Busard des Le Busard des roseaux est plutôt inféodé | Le PLU préserve les zones humides
(Circus aux milieux humides permanents ou | des berges du lac et du Doubs. Il
aeruginosus) temporaires de basse altitude. Il fréquente | protèges les boisements dans la zone
de préférence les grandes phragmitaies des | humide.
étangs et des lacs et des rives des cours
d'eau lents. A l'occasion, il s’installe aussi | Le projet n'a pas d'incidence notable
pour se reproduire, dans des marais | sur le Buzard des roseaux.
parsemés de boqueteaux.
Butor Saint En toute saison, les milieux les plus | Le PLU protège systématiquement les
eur couramment fréquentés sont les roselières. | roselières, milieux favorables au Butor
stellaris) Saint Martin. || n’a pas d'incidence sur
le Butor Saint-Martin.
Chouette de La Chouette de Tengmalm occupe L'oiseau est présent dans les grandes
Hate préférentiellement les cavités dans les forêts de la commune qui sont
funereus) vieux arbres forestiers confectionnées par préservées par le PLU.
le Pic Noir. L'espèce est influencée par Le PLu n'a donc pas d'incidence sur la
plusieurs facteurs : les peuplements Chouette de Tengmalm.
denses, dont les arbres sont utilisés comme
reposoirs diurnes; l'existence de sous-bois
clairs ou de clairières servant de domaine
de chasse.
Cigogne La Cigogne blanche habite des zones | Les quelques parcelles de prairies
td ouvertes et dégagées de cultures et | convoitées par le Plu peuvent ciconia) pâturages, les prairies humides et les | constituer des terrains de chasse pour plaines bordant le cours des rivières (http://www.oiseaux.net).
la cigogne. L'impact concerne quelque
hectares de zones urbanisables pour
plus de 400 hectares de prairies et
prairies humides, de l'ordre de de
l'espace.
Dans ces conditions, on peut
considérer que le projet n'a pas
d'incidence notable sur la cigogne
blanche.
Cigogne noire
(Ciconia nigra)
La cigogne noire se reproduit dans des
forêts abritant des cours d'eau, des eaux
dormantes, des marais. Elle aime les
marais, les prairies humides et les
roselières (http://www.oiseaux.net).
Le PLu protège systématiquement les
forêts, il protège également roselières,
milieux favorables à la cigogne noire.
Le PLU n'a donc pas d'incidence sur la
cigogne noire.
Circaète Jean-
le-Blanc
(Circaetus
gallicus)
Le Circaète recherche les milieux ouverts à
couvert végétal peu épais, riches en
reptiles, sa nourriture principale :
pelouses sèches ou rocailleuses, friches et
landes de divers types, forêts claires.
Les milieux prélevés par le PLu
n'entrent pas dans l'écologie de
l'espèce.
Le PLu n’a donc pas d'incidence sur la
présence du Circaète Jean-le-Blanc.
on
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Chapitre 4 Chapitre 4
2
0,5% Faucon pèlerin
(Falco
Le faucon pèlerin niche recherche les sites Le PLu n’a donc pas d'incidence sur la
; rupestres en rebords de corniches | présence du Faucon Pèlerin. peregrinus)
calcaires. L'oiseau peut fréquenter la
commune en période de chasse mais niche
plutôt à sur la commune de la Cluse-et-
Mijoux.
Gélinotte des La Gélinotte des bois ne fréquente que les | Le Plu ne convoite pas les espaces
bois (Tetrastes st ; . + . espaces boisés. forestiers, il n’a donc pas d'incidence
bonasia)
sur la Gélinotte des bois.
Grand-duc En France, le Grand-Duc reste | Le PLu n’a donc pas d'incidence sur la
d'Europe & DE HE z p essentiellement inféodé aux zones | présence du Grand-Duc.
(Bubo bubo)
rupestres sur lesquelles il est en
concurrence avec le Faucon Pèlerin. Ces
sites sont très peu présents à Oye-et-Pallet.
Grande La Grande Aigrette fréquent Le PLu protège toutes les zones
aigrette es | . . Us He 9 . préférentiellement les zones humides. Les humides, il n’a donc pas d'incidence
(Casmerodius
albus) marais doux, les prairies humides, les bords | sur l'habitat de la Grande aigrette.
des cours d'eau, des lacs, des étangs et les
lagunes constituent les sites d'alimentation
préférentiels. Tous les milieux inondés
ouverts sont susceptibles d’être occupés.
Martin-pêcheur Les rives des cours d'eau, des lacs, les Les berges des cours d'eaux sont
d'Europe étangs, les gravières en eau, les marais et préservés par le PLu qui n’a donc pas (Alcedo atthis) ' '
les canaux sont les milieux de vie habituels | d'incidence sur la présence du Martin-
de l'espèce. pêcheur.
Le long des cours d’eau, l'habitat optimal de
nidification se situe dans les secteurs à
divagation qui entretiennent des berges
meubles érodées favorables au forage du
nid.
Milan noir Le Milan noir fréquente les vallées | Tout l'espace alluvial est préservé par
(Milvus alluviales agropastorales. Il pénètre peu | le PLu qui n’a donc pas d'incidence sur migrans) ‘
dans les forêts. la présence du Milan-noir.
Milan royal Le Milan royal est typiquement une espèce | Le PLU prélève près de 4 hectares de
(Milvus milvus)
des herbages. Il n'habite pas les paysages
très boisés qui ne favorisent pas son mode
de chasse et d'alimentation. De même, la
proximité des zones humides seules ne
suffit pas à l'établissement de couples
nicheurs.
Le milan royal ne dépasse guère la zone
des 1 000 mètres d'altitude pour établir son
nid. Toutefois il franchit régulièrement cette
terrains propices au Milan royal.
Ce modeste prélèvement correspond à
1% des surfaces favorables pour le
Milan-royal, le Plu n'a donc pas
d'incidence sur la présence du Milan
royal.
limite pour chercher sa nourriture.
on
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Chapitre 4 Chapitre 4 DS tte mme
Pic noir
(Dryocopus
martius)
Le Pic-noir apprécie les vieilles forêts et les
ros arbres dans lesquels il peut construire
sa loge. Cette loge peut être accaparée par
la suite par la Chouette de Tengmalm.
Le Plu préserve les grandes forêts de
la commune, il n'a donc pas
d'incidence sur la présence du Pic
noir.
Pie-grièche
écorcheur
(Lanius
collurio)
La Pie-grièche écorcheur est une espèce
typique des milieux intermédiaires, semi-
ouverts. Elle évite ainsi les forêts fermées
Les espaces prélevés par le projet ne
présentent pas de haies et buissons.
Le règlement du PLu préserve même
2012). Le paysage qu'elle recherche est un
paysage structuré qui doit comporter en
mosaïque (Géroudet, 2010) :
- des couverts feuillus, denses jusqu’au sol
et de préférence épineux ;
- des espaces dégagés en général pourvus
d'une strate herbacée riche en insectes ;
- Si possible quelques surfaces dénudées.
Dans ce contexte, on peut considérer
que le projet a une incidence plutôt
positive sur cette espèce.
Vautour fauve
(Gyps fulvus)
Ayant besoin de courants d'air ascendants,
ces grands planeurs s'installent dans des
escarpements rocheux, de préférence dans
la zone basse des montagnes. Les parois
des rochers doivent présenter des
corniches, des failles ou des cavités offrant
quiétude, sécurité à l'égard des prédateurs
terrestres, ainsi que des accès dégagés
pour les décollages et atterrissages. Il
installe son nid sur les falaises, surtout
calcaires.
Cet habitat est
commune voisine, il n'est pas menacé
présent sur la
par le projet de PLU.
on
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Chapitre 4 Chapitre 4
Incidence du PLU sur les Invertébrés
Parmi les invertébré, deux papillons, Damier de la succise
et Cuivré de la bistorte et un mollusque, Vertigo septentrio-
nal (Vertigo geyeri), ont un petit territoire (moins de 1 hec-
tare) ou sont exclusivement inféodés à l’eau. Le projet de
Plu n’a donc pas d’incidence sur ces espèces.
En conclusion de cette analyse, on peut considérer que le
projet de Plu de Oye-et-Pallet n’a pas d’incidence néga-
tive sur les invertébrés justifiant le classement de la ZSC
FR4301299 Complexe de la Cluse et Mijoux ainsi que la
ZSC FR4301284 Lac et tourbière de Malpas, les Prés Partot
et le Bief Belin. Ecologie des espèces identifiées
© Cahiers d’Habitat - INPN-MNHN
Incidence du Piu sur des
habitats potentiels
Barbastelle La Barbastelle semble liée à la végétation arborée | Ces milieux largement
Commune linéaire ou en massifs. Cette relation est donnée | présents sur la commune sont Barbastella
barbastellus pour être plus trophique qu'écophysiologique. Elle | préservés par le PLu.
apprécie particulièrement les forêts matures. Le PLiu n'a donc pas
d'incidence négative sur la
Barbastelle commune.
Le grand | Ses territoires de chasse sont généralement situés | Le projet de PLU n'affecte pas
Murin Myotis
myotis dans des zones au sol très accessible comme les
forêts présentant peu de sous-bois (hêtraie,
chênaie, pinède, forêt mixte) et la végétation
herbacée rase (prairies fraîchement fauchées, voire
pelouses).
Les futaies feuillues ou mixtes, où la végétation
herbacée ou buissonnante est rare, sont les milieux
les plus fréquentés en Europe continentale, car
probablement seuls ces milieux fournissent encore
une entomofaune tant accessible qu'abondante.
Même si les Grands murins témoignent d'une assez
grande fidélité à leur gîte, certains individus peuvent
changer de gîte en rejoignant d’autres colonies dans
les environs jusqu'à plusieurs dizaines de
kilomètres.
Gîte d’hibernation : cavités souterraines (grottes,
anciennes carrières, galeries de mines, caves de
température voisine de 7 à 12°C).
Gîte d’estivage : sous les toitures, dans les combles
d'églises, les greniers ; mais aussi dans des grottes,
anciennes mines, caves de maisons.
l'habitat du Grand murin. Les
espace que la chauve-souris
exploite pour la recherche de
sa nourriture sont forestiers, la
forêt est protégée par le PLU.
Le prélèvement de boisement
correspondant à des
plantations d’épicéas ne
pas à un
d'habitats
favorables au grand murin.
correspond
prélèvement
Le PLiu n'a donc pas
d'incidence négative sur le
Grand murin.
Murin à
oreilles
échancrées
Myotis
emarginiatus
Le Murin à oreilles échancrées est cavernicole. Ses
territoires de chasse sont généralement composés
d'arbres aux branchages ouverts.
Le PLu préserve les milieux
favorables au Murin à Oreilles
échancrées, il n’a donc pas
d'incidence sur le Murin à
oreilles échancrées.
on
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186
Chapitre 4 Chapitre 4 on
O ye - et-Pallet
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Chapitre 4 Chapitre 4
Synthese
ÉVALUATION DES INCIDENCES
du Plu sur les sites Natura 2000
ZSC FR4301299 Complexe de la Cluse et Mijoux
ZSC FR4301284 Lac et tourbière de Malpas, les Prés Partot
et le Bief Belin
1 - Vis-à-vis des habitats
La zone de développement de la commune d’Oye-et-Pallet
se situe à l’extérieur des périmètres Natura 2000.
Les milieux naturels et pastoraux directement impactés se
situent au contact du village. Le Plu n’a pas d’incidence sur
des habitats Natura 2000.
2 – Vis-à-vis des espèces
>> Effets des zones U et AU
L’aménagement de zones résidentielles ne s’effectue pas au
dépend d’alignements boisés et d’épineux favorables à la
présence de la Pie-grièche écorcheur.
Le Plu préserve les alignements boisés et bosquets au titre
de la loi paysage : article L151-23 du code de l’urbanisme.
Cette préservation de la trame bocagère est favorable à
cette espèce emblématique de même qu’à de nombreuses
autres, plus communes et ne justifiant pas le statut Natura
2000.
>> Effets du Plu sur les territoires de chasse d’espèces jus-
tifiant la zone Natura 2000
C’est en tant que territoire de chasse des différentes
espèces présentes que la commune doit être considérée.
La forêt constitue le territoire de chasse ou de nidification de
plusieurs espèces tandis que d’autres dépendent de lisières
forêt-prairie donc de la présence de réseaux de haies ou
ripisylves au niveau des prairies.
Ces milieux ne sont pas impactés par le projet de Plu. Le
projet préserve les haies et bosquets au titre de la loi pay-
sage : article L151-23 du code de l’urbanisme.
Les orientations du Plu n’ont pas pour incidence la dégrada-
tion des parcours de chasse des espèces d’intérêt commu-
nautaire identifiées dans le document d’objectif, chiroptères
et oiseaux.
>> Dégradation des habitats aquatiques
L’augmentation de la population peut être à l’origine d’une
aggravation de la pollution des eaux donc d’une dégrada-
tion des habitats de la faune aquatique.
Le développement envisagé de la commune s’inscrit dans
des conditions sanitaires compatibles avec les objectifs du
SAGE qui visent l’amélioration de la qualité de l’eau et des
habitats aquatiques.
A l’issue de cette analyse, on peut conclure à l’absence d’in-
cidence du projet sur les sites Natura 2000 / ZSC FR4301299
Complexe de la Cluse et Mijoux et ZSC FR4301284 Lac et
tourbière de Malpas, les Prés Partot et le Bief Belin. : enjeu principal
six ans
lan local
on
O ye - et-Pallet
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188
Chapitre 5 Chapitre 5
Chapitre 5 ((( Indicateurs de suivi pour l’analyse des résultats de l’application du PLU à 10 ans
Le diagnostic environnemental livre un SIG de la commune
pour l’occupation du sol. Le SIG livre un état du milieu à T
zéro qui doit permettre de suivre les changements environ-
nementaux au bout de 5 ans.
Tout le suivi environnemental des effets zonaux du PLU
de la commune doit mobiliser le SIG qui sera enrichi des
campagnes d’orthophotographies aériennes régulièrement
mises à jour par l’Institut Géographique National et acces-
sible en opendata.
Dans le cadre du diagnostic, les orthoimages aériennes
enregistrées en 2001, 2006, 2010, 2013 et 2018 ont été uti-
lisées, des images des années 1960 à 1980 ont permis de
mesurer la progression du bâti, elles ont été orthorectifiées
pour les besoins de l’exercice.
Les différents indicateurs de suivi sont présentés sous la
forme d’un tableau.
2) Les autres enjeux de suivi
Au-delà de la mesure arithmétique de l’artificialisation,
le suivi de la mise en œuvre du PLU concerne toutes les
dimensions environnementales et paysagère.
Les indicateurs de suivi de l’environnement peuvent être
classés en trois catégories :
des indicateurs d’état, décrivant la qualité de l’environne-
ment et les aspects quantitatifs et qualitatifs des ressources
naturelles. Ils expriment des changements ou tendances
observés dans l’état physique ou biologique du milieu natu-
rel ou humain ;
des indicateurs de pression, décrivant les pressions exer-
cées sur l’environnement par les activités humaines, pres-
sions pouvant amener des changements des conditions
environnementales ;
des indicateurs de réponse, se rapportant aux actions
adoptées en réponse aux modifications enregistrées dans
l’environnement et aux préoccupations dans ce domaine.
Le tableau suivant liste une série d’indicateurs qui permet-
tront le suivi de l’application des objectifs et orientations
environnementales du PLU d’Oye-et-Pallet. Pour chacun
des indicateurs, sont précisés :
- la source : organisme ou la structure auprès desquels la
donnée est disponible,
- la périodicité de mise à jour possible, au regard de la fré-
quence d’actualisation de la donnée par l’organisme source
à la date d’approbation du PLU, sachant que celui-ci n’a
obligation de faire l’objet d’un bilan qu’au bout de 6 ans.
1) L’artificialisation : enjeu principal
D’après l’article L153-27 du code de l’urbanisme, « six ans
au plus après la délibération portant approbation du plan
local d’urbanisme, ou la dernière délibération portant révi-
sion complète de ce plan, ou la délibération ayant décidé
son maintien en vigueur ou sa modification en application
du présent article, […] le conseil municipal procède à une
analyse des résultats de l’application du plan.
[…]
L’analyse des résultats donne lieu à une délibération de ce
même organe délibérant après que celui-ci a sollicité l’avis
[…] du conseil municipal sur l’opportunité de réviser ce plan.
L’analyse des résultats peut inclure le rapport relatif à l’arti-
ficialisation des sols mentionné à l’article L. 2231-1 du code
général des collectivités territoriales ».
Article L2231-1 du code général des collectivités territo-
riales : « Le maire d’une commune dotée d’un plan local
d’urbanisme présente au conseil municipal ou à l’assem-
blée délibérante, au moins une fois tous les trois ans, un
rapport relatif à l’artificialisation des sols sur son territoire au
cours des années civiles précédentes.
Le terme artificialisation est défini dans le décret n°2022-763
du 29 avril 2022 et traduit dans l’article R 101.1 du code de
l’urbanisme.
Le rapport rend compte de la mesure dans laquelle les
objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols sont
atteints.
Le rapport donne lieu à un débat au sein du conseil munici-
pal. Le débat est suivi d’un vote.
Le rapport et l’avis du conseil municipal font l’objet d’une
publication […] et sont transmis aux représentants de l’État
dans la région et dans le département, au président du
conseil régional ainsi qu’au président de l’établissement
public de coopération intercommunale à fiscalité propre
dont la commune est membre ou aux maires des com-
munes-membres de l’établissement public de coopération
intercommunale compétent ainsi qu’au président de l’éta-
blissement public porteur du SCOT ».
L’étude d’environnement livre une base de données SIG et
une méthode qui permettent de produire de nouvelles éva-
luations de la consommation d’espace dans les années à
venir pour les comparer aux évaluations réalisées pour les
années 2010 et 2020. Type Indicateur de suivi | Producteurs Source Périodicité
(après mise en
œuvre du PLU)
Indicateur Mobilité et Commune d'Oye-et- | Enquête circulation du CD 25 5 ans
d'état de Pallet, Enquêtes covoiturage par la
CR de Bourgogne | mairie
Franche-Comté, CD25
Evolution de | Commune d'Oye-et- | SIG livré avec l'étude | 5 ans
l’'étalement urbain Pallet environnementale
Orthophotographies du | Le SIG lire un indice de
CD25 consommation d'espace par
habitant et son évolution dans
le temps : tache artificialisée /
population = 408 m°? par
habitant. Cette valeur devrait
être maintenue voir réduite
dans les années à venir.
Consommation Commune d'Oye-et- | SIG livré avec l'étude | 5 ans
d'espace Pallet environnementale
Orthophotographies du | Nombre de permis de
CD25 construire
Pression Commune d'Oye-et- | SIG livré avec l'étude | 5 ans
d'exploitation agricole | Pallet environnementale
Orthophotographies du | Recensement Général
CD25 Agricole
Chambre d'agriculture
Progression des | Commune d'Oye-et- | SIG livré avec l'étude | 5 ans
surfaces forestières Pallet environnementale
Orthophotographies du | Plans de gestion de la forêt,
CD25 suivi du programme de
ONF reconquête des milieux
Animation N2000 ouverts
Préservation des Commune d'Oye-et- | SIG livré avec l'étude | 5 ans
continuités Pallet, environnementale
écologiques CD 25 Orthophotographies du CD25
(réservoirs de DREAL Bourgogne | Couches SIG des aires
biodiversité, éléments | Franche-Comté, protégées
ponctuels, linéaires) Surface des éléments de la
sous-trame ouverte (prairies)
Linéaire de haies
Maintien de la | Commune d'Oye-et- | SIG livré avec l'étude | 5 ans
fonctionnalité des | Pallet, environnementale
zones inondables du | CD 25 Orthophotographies du CD25
PPRi Permis de construire
on
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
!
189
Chapitre 5 Chapitre 5 Préservation des
zones humides
Commune d'Oye-et-
Pallet,
CD 25
DREAL Bourgogne
Franche-Comté
Agence de l'Eau RMC
SIG livré avec l'étude
environnementale
Couches SIG des aires
protégées
Orthophotographies du CD25
Guide technique SDAGE n°5:
Agir pour les zones humides
en RMC. Fonctionnement des
5 ans
zones humides. Première
synthèse des indicateurs
pertinents
Evolution du nombre | DREAL Bourgogne- | Etude d'impact et autres | Actualisation
d'espèces (protégées Franche-Comté, études réglementaires avec au fil de l’eau,
ou non) pour chaque | aménageurs volet naturaliste voire sous
ilièu naturel identifié LPO Franche-Comté, | Suivi temporaire des oiseaux délais dé 5
CEN Franche-Comté, | communs (STOC), autres arië
CBNFC suivis écologiques
MNHN http://vigienature.mnhn.fr/
Evolution de la Voir détail ci-après
progression des
espèces invasives sur
le territoire
Etat sanitaire des | ONEMA http://www.image.eaufrance.fr | Annuelle
Sat di DÉS Agence de l'Eau RMC, | http:/sierm.eaurmc.fr
ONEMA, DREAL | Station n° 06024000
Bourgogne-Franche-
Comté
Qualité des eaux | ARS www.ars.franche- Annuelle
distribuées comte.sante.fr
Gestion des eaux | Communauté de Annuelle
pluviales et usées Communes des Lacs et
montagnes du Haut
Doubs
Utilisation des | Commune d'Oye-et- Annuelle
systèmes d'énergie | Pallet
renouvelable par les | CAUE
particuliers
Préservation des | Commune d'Oye-et- | Nombre de réhabilitations | Annuelle
paysages et du | Pallet soumises à permis de
patrimoine bâti CAUE construire bénéficiant d’une
réflexion paysagère
Indicateur % du territoire | Commune d'Oye-et- | Données disponibles dans le | 5 ans
de communal et surface | Pallet SIG livré avec l'étude
pression (ha) de zone AU dans | CD 25 environnementale.
le PLU Campagnes
% du territoire
communal et surface
(ha) de zone N dans
le PLU
orthophotographiques pour le
CD 25
Données communales (PLU)
on
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
!
190
Chapitre 5 Chapitre 5 Suivi des terrains | Commune d'Oye-et- | Données disponibles dans le | 5 ans
naturels artificialisés | Pallet SIG livré avec l'étude
(suivi cartographiques environnementale.
des zones N du PLU) Campagnes
orthophotographiques pour le
CD 25
Données communales (PLU)
Indicateur Périmètre DREAL Bourgogne- | Inventaire départementale des | 5 ans
de réponse | d'inventaire/contractu | Franche-Comté, CEN | zones humides, SRCE...
el/règlementaire, %
du territoire
communal et
surface (ha) de zones
Franche-Comté, CBNFC
humides.
Linéaire de | Commune d'Oye-et- | Données communales (PLU) Au fil de l’eau
cheminement doux | Pallet Rapport d'activité
crée Office du tourisme
CD 25 PDIPR
Nombre de mesures | Commune d'Oye-et- | Mise en place d'un carnet de | 5 ans
mises en œuvre pour | Pallet route communal
préserver ou gérer les
espaces naturels
on
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
!
191
Chapitre 5 Chapitre 5
En plus de ces indicateurs de suivi, d’autres outils permet-
tant d’évaluer la qualité des habitats naturels et habitats
d’espèces sont proposés.
Habitats naturels / flore
Lors des prospections réalisées en 2016 et 2017 sur la com-
mune d’Oye-et-Pallet, des espèces végétales protégées et
invasives ont été mise en évidence.
Les activités humaines peuvent avoir des conséquences sur
la disparition d’espèces patrimoniales ou la prolifération ou
l’introduction d’espèces exogènes, et notamment invasives.
Les plantes invasives peuvent avoir une capacité de repro-
duction élevée, de résistance aux maladies, une croissance
rapide et une faculté d’adaptation, concurrençant de ce fait
les espèces autochtones et perturbant les écosystèmes
naturels.
Il est également intéressant d’analyser l’évolution des habi-
tats et notamment de certains d’entre eux relevant d’un
enjeu écologique particulier comme les habitats humides de
la plaine du Doubs et ce en fonction d’une part de l’urbani-
sation et d’autre part vis-à-vis des usages dont ces habitats
font l’objet.
La méthode utilisée lors de cette analyse consiste à :
> Définir des zones d’échantillonnage à l’aide des ortho-
photographies, dans les principaux grands types de milieux.
Les bords de cours d’eau sont des milieux privilégiés pour
ce type de suivi car ils représentent les corridors les plus
favorables à l’expansion de nombreuses espèces invasives.
> Réaliser des relevées phytosociologiques, qui serviront
à estimer la fréquence de chaque plante dans le relevé,
accompagnés d’observations écologiques. Les habitats et
leur représentativité sont définis par des espèces indica-
trices qui permettent de déterminer leur état de conservation
: espèces caractéristiques des milieux perturbés (invasives
ou non), et espèces typiques de l’habitat.
> Géolocaliser les données recueillies permettant d’établir
la composition en espèces invasives et les densités des
populations pour chaque taxon observé.
Période de réalisation et fréquence des relevés :
A termes, le suivi annuel permettra d’évaluer les fluctuations
des effectifs de chaque population au cours des différentes
années de suivi. Compte tenu de la surface d’échantillon-
nage très étendue, le suivi nécessitera plusieurs journées
de prospection par an et ce pendant une durée de 10 ans
après l’élaboration du PLU, sur les années N+1, N+3, N+5
et N+10. uc
O ye - et-Pallet
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!
192
Chapitre 5 Chapitre 5
Faune des zones N
Même si l’urbanisation d’Oye-et-Pallet impacte peu la
diversité faunistique locale, les boisements rivulaires et les
habitats humides de la plaine du Doubs abritent nombre
d’espèces d’oiseaux nicheurs, des lépidoptères, des odo-
nates.
Le suivi écologique au niveau de ces zones sensibles fait
partie des objectifs opérationnels du SCOT du Pays du Haut-
Doubs, il est inscrit dans les documents d’objectifs Natura
2000.
Il est donc important de pérenniser le suivi afin d’évaluer
l’impact de la fréquentation locale sur les populations fau-
nistiques identifiées.
Période de réalisation et fréquence des relevés :
A termes, le suivi annuel permettra d’évaluer les fluctuations
des effectifs de chaque population au cours des différentes
années de suivi. Compte tenu de la surface d’échantillon-
nage très étendue, le suivi nécessitera plusieurs journées
de prospection par an et ce pendant une durée de 10 ans
après l’élaboration du PLU, sur les années N+1, N+3, N+5
et N+10. on
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
!
193
Chapitre 6 Chapitre 6
Chapitre 6 ((( Résumé non technique de l’évaluation environnementale
nale. Les emplois locaux sont importants, les mobilités de
travail en direction de Pontarlier et de la Suisse le sont plus
encore.
Cette dynamique économique locale explique l’accroisse-
ment soutenu de la population depuis les années 80. La
population a ainsi doublé en un peu plus de 30 ans, pas-
sant de 369 habitants en 1982 à 737 en 2012, 726 en 2015.
La croissance démographique semble marquer le pas ces
dernières années en raison probablement de questions
foncières : manque de disponibilité, prix très élevé du mètre
carré constructible.
Le site
Le territoire est caractérisé par le contact entre des zones
humides hautement patrimoniales et un village très dyna-
mique.
L’implantation du bâti dans le site est réalisée en tenant
compte d’un relief capricieux et de la présence de l’eau. Les
constructions s’insinuent dans les parties basses du finage
ou le long des chemins, enfermant de vastes espaces
ouverts dans la matrice bâtie. Ces espaces peuvent pré-
senter une sensibilité particulière vis-à-vis de la construc-
tion : terrains meubles sur pente (le veau d’Oye), zones
humides (Prés Gagelin, berges du Doubs). Ils peuvent
aussi avoir un poids déterminant dans le fonctionnement
de l’agriculture.
Le schéma de développement d’Oye-et-Pallet ne peut
respecter de règles standards de compacité du bâti, par
exemple.
vue du vIllage depuIS leS hauteurS du champ deS cloS
Le résumé non technique doit permettre de comprendre
globalement les enjeux environnementaux et les orienta-
tions de développement retenues par le PLU.
Ce texte ne fait pas référence à des descriptions techniques
susceptibles de compliquer la compréhension générale
du projet, il est illustré d’images et de photographies pour
rendre son appréhension plus aisée et agréable.
La loi qui impose un projet d’aménagement et de déve-
loppement durable dans le cadre des plans locaux
d’urbanisme suppose que le développement des agglo-
mérations ne peut plus être considéré indépendamment
des contextes environnementaux et sociaux dans lesquels
ils s’inscrivent. Nous présentons un résumé du diagnostic
environnemental puis les axes du projet de territoire auquel
correspond le PLU.
Caractéristiques générales de la commune
Oye-et-Pallet appartient au pôle touristique du lac de Saint-
Point, à l’amont immédiat de Pontarlier dans la vallée du
Doubs et à proximité de la frontière suisse. Le support
topographique du paysage y est remarquable ; le village
occupe les berges du Doubs à l’extrémité du lac, entre 850
et 900 mètres d’altitude, il est dominé par des reliefs large-
ment recouverts de prairies puis de forêts qui culminent à
plus de 1 000 mètres d’altitude : 1 046 m au Bois Noir, à
l’est du finage.
La commune est remarquable par ses paysages et sa
richesse environnementale.
Elle se caractérise également par sa proximité à la troisième
ville du département par la population. Cette proximité ne
nuit pas à l’activité locale agricole, commerciale et artisa- on
O ye - et-Pallet
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!
194
Chapitre 6 Chapitre 6
Occupation de l’espace
Le site correspond à une large ouverture ménagée par les
glaciers dans le massif montagneux à la confluence des
vallées du Doubs et du ruisseau de Malpas. La douceur du
relief et la présence de l’eau explique qu’il ait été occupé
de façon très lâche par les hommes et leurs constructions
à Oye et à Pallet, dans une moindre mesure à Friard et aux
Granges Tavernier. Les constructions ont évité les espaces
marécageux et les reliefs trop vigoureux, s’insinuant le long
des chemins. L’image aérienne de 1959 montre deux entités
bâties distinctes, Oye et Pallet, que les constructions posté-
rieures ont contribué à relier. oye - et -pallet en 1959
L’enveloppe de l’espace bâti s’en trouve précocement rela-
tivement vaste, les constructions ayant été réalisées le long
des chemins, en retrait des zones humides.
Le schéma initial est relativement simple : des fermes sont
érigées le long d’un parc central sur la route de La Planée.
Ce parc est toujours ouvert aujourd’hui.
D’autres constructions s’organisent le long du chemin de
la Croix.
Les espaces ouverts n’ont pas tous été consommés et
le bâti s’en trouve très aéré, la nature et l’activité agricole
occupent une place déterminante jusqu’au cœur du village.
Cette mosaïque participe certainement à la qualité du cadre
de vie des habitants, elle impose une gestion de l’espace
qui peut être lourde : voirie et réseaux divers.
Cette spécificité du plan de l’agglomération d’Oye-et-Pallet
constitue le principal enjeu dans la perspective du projet
de développement puisque la construction de ces espaces
n’est pas précisément encadrée par la loi et le règlement
comme peut l’être celle des très nombreux espaces pro-
tégés de la commune. Elle guide les orientations du Projet
d’Aménagement et de Développement Durable. dont la cohérence
on
O ye - et-Pallet
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!
195
Chapitre 6 Chapitre 6 Les enjeux géologiques et l’eau
Le territoire est principalement concerné par des affleure-
ments calcaires. Cette armature solide est recouverte de
dépôts superficiels : moraines glaciaires dont la cohérence
n’est pas assurée.
>> Les risques
L’atlas des zones à risques du département du Doubs loca-
lise les zones de risque pour la commune dès que le terrain
est marneux et pentu.
potentIel d ’InStabIlIté deS terraInS (atlaS deS zoneS à rISqueS du département du doubS)
L’aménagement de ces secteurs est donc délicat dès que
la pente est marquée.
faIble
moyen
fort
trèS fort
effondrement
>> Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM signale un aléa modéré lié au possible retrait et
gonflement des argiles sur la quasi-totalité de l’espace bâti.
l’ aléa retraIt - gonflement deS argIleS ( BRGM) / aléa faIble Les dolines
on
O ye - et-Pallet
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!
196
Chapitre 6 Chapitre 6 >> Circulations des eaux
> Inondations
Le finage est soumis aux débordements du Doubs qui fait
l’objet d’un Plan de Prévention des Risques. A l’intérieur des
zones rouge et bleu de la carte suivante, la construction est
interdite, sauf exceptions.
le pprI du doubS amont à oye - et -pallet
zone rouge InconStructIble
zone bleue conStructIble avec preScrIptIon
zone chaIre de recommandatIonS
> Les eaux souterraines
Les manifestations karstiques sont peu spectaculaires à
Oye-et-Pallet, quelques hauts de vallées ne sont pas drai-
nés au-dessus des Granges Tavernier, les dolines sont
absentes du finage.
Les circulations souterraines sont importantes ou mal
connues en raison des recouvrements de moraines. Des
injections de colorant au réservoir et dans la zone humide
située sous la route de Malpas à la sortie de la commune
ont révélé des circulations souterraines très courtes le long
du ruisseau.
Les enjeux de circulations souterraines se traduisent ici par
la vulnérabilité du sous-sol aux pollutions. « Les dolines
constituent des points d’infiltration préférentiels des eaux
et des éléments paysagers uniques. Les communes sont
encouragées à identifier les dolines présentes sur leur terri-
toire et à prévoir, dans les documents d’urbanisme, un clas-
sement permettant d’assurer leur protection (par exemple
en zone naturelle). Le Schéma d’Aménagement et de Ges-
tion des Eaux du Haut-Doubs Haute-Loue rappelle l’impor-
tance de la protection des dolines qui ne doivent pas être
comblées. Il y a très peu de formes de type doline sur la
commune, il n’en existe pas dans la proximité du bâti.
leS cIrculatIonS SouterraIneS
donnéeS dreal bourgogne -franche -comté 046 mètres déter-
on
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
!
197
Chapitre 6 Chapitre 6 > L’assainissement
Une partie des hameaux de Friard et des Granges Tavernier
n’est pas reliée à l’assainissement collectif. Le développe-
ment des constructions y poserait des problèmes sanitaires
plus important que dans le village. Les effluents du village
sont reliés au grand collecteur et renvoyés à la station de
traitement de Pontarlier.
> Gestion des espaces naturels agricoles et forestiers
Le PLU a vocation à définir des statuts aux espaces naturels.
Ici, le projet d’aménagement et de développement durable
pourrait associer des objectifs de gestion des espaces
non bâtis, forestiers et agricoles, en accompagnement du
zonage en espaces naturels ou en espaces agricoles.
Les altitudes comprises entre 850 et 1 046 mètres déter-
minent l’étagement bioclimatique montagnard présente une
grande diversité d’habitats : forestiers, prairiaux et tourbeux.
De nombreux habitats sont patrimoniaux.
--- Statuts de protection de l’espace
Les statuts de protection sont très nombreux sur le finage.
Les enjeux correspondant sont identifiés et déjà considérés
en dehors du cadre du PLU.
Toute la commune est protégée au titre de la loi montagne.
Les statuts d’espaces naturels protégés concernent prin-
cipalement le lac, les berges du Doubs et du ruisseau de
Malpas, les ceintures de zones humides.
Les statuts de conservation se traduisent par des milieux
particulièrement surveillés et par là peu vulnérables face au
projet de développement.
S tatut de protectIon oye - et -pallet
plan de préventIon deS rISqueS I nondatIon (pprI) ouI
zone humIde ouI
znIeff de type I ouI
znIeff de type II ouI
réServe naturelle non
arrêté préfectoral de bIotope (apb) ouI
natura 2000 - zone S pécIale de conServatIon (zSc dIrectIve habItat )
- lac et tourbIereS de malpaS, leS préS partot et le bIef belIn
- complexe de la cluSe-et-mIjoux + ramSar ouI
natura 2000 - zone de protectIon S pécIale (zpS dIrectIve oISeaux ) non
zone I mportante pour la conServatIon deS oISeaux zIco non
SIte claSSé ruISSeau et vallee de la fontaIne ronde aux hopItaux-vIeux ouI
SIte I nScrIt ouI
parc naturel régIonal du haut jura non
loI montagne ouI
Les protections des berges du lac sont moins contrai-
gnantes face au projet d’urbanisme, de même le secteur
Grands Communaux – bois de Ban classé en Znieff 2. Les
zones à enjeux sont constituées des contacts entre espace
protégé et espace bâti.
Le Padd du Plu signale la présence de ces zones proté-
gées, et le règlement les préserve par une codifcation majo-
ritaire en espace naturel.
zonageS de protectIon de la nature . L |
Lacs etétangs
Eau stagnante et végétation aquatique
Végétation des rives d'eau courante ou
stagnante
Prairie humide fauchée ou pâturée
Forêt humide de bois tendre
Boisement tourbeux
Bas-maraiset groupements associés
Plantationen zone humide
Carrièreeneau
on
O ye - et-Pallet
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!
198
Chapitre 6 Chapitre 6
Le SDAGE Rhône Méditerranée Corse, impose la préserva-
tion de ces zones.
Le finage est particulièrement concerné par les zones
humides. Conformément aux exigences du SDAGE Rhône
Méditerranée Corse, ces espaces sont extraits des zones
urbanisables.
> Zones humides
La loi Développement des Territoires Ruraux de 2005 insiste
sur la fonctionnalité des zones humides, leur aspect straté-
gique, leur rôle pour la gestion de l’eau et leur intérêt envi-
ronnemental.
Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des
Eaux qui couvre tout le bassin Rhône Méditerranée Corse,
impose la préservation de ces zones très nombreuses sur
la commune.
Conformément aux exigences du SDAGE Rhône Méditer-
ranée Corse, ces espaces sont extraits des zones urbani-
sables. : le développement sur des
on
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
!
199
Chapitre 6 Chapitre 6
> Ouverture et fermeture des milieux et des paysages
Les paysages de la commune sont largement ouverts, sous
l’effet de la vigueur de l’exploitation agricole. Certaines prai-
ries sont pourtant relativement difficiles en raison de leur
humidité sur les berges du Doubs et celles de ses ruisseaux
tributaires.
Les secteurs séchards aux sols difficiles ou peu productifs
sont aussi délaissés, leurs paysages se ferment. C’est le
cas aux Grands Communaux par exemple.
L’enjeu agricole est ainsi déterminant dans le projet. En
ménageant l’agriculture, le Plu préservera la pression d’ex-
ploitation sur les espaces ouverts et contribuera au maintien
des paysages ouverts et à la diversité des milieux naturels.
déprISe agrIcole et frIche aux grandS communaux
> La prise en compte du patrimoine naturel ordinaire
Au cœur du village, l’enjeu écologique croise celui du cadre
de vie, il se décline en deux axes : le développement sur des
terrains agricoles ; la préservation des espaces de verdure
dans le tissu urbanisé.
Les éléments paysagers à préserver peuvent être classés
en Espaces Boisés Classés comme éléments de paysage
identifiés au titre de la loi Paysage. L’identification est plus
souple que le classement et s’inscrit dans une perspective
plus fonctionnelle. Le classement impose une révision du
document d’urbanisme en cas de remise en cause.
Les haies et bosquets mésophiles ainsi que les ripisylve du
Doubs sont identifiés. FF. Le
on
O ye - et-Pallet
Plan Local d ’Ur banisme - R appor t de présentation
!
200
Chapitre 6 Chapitre 6 Urbanisation de l’espace
Les espaces protégés sont extraits des zones urbani-
sables : zones humides, APB, Natura 2000, ZNIEFF. Le
PPRi recouvre largement les zones naturelles répertoriées, il
assure leur préservation.
> Les entrées :
Les possibilités de développement linéaire le long de la
route principale sont contenues par la zone humide à
l’entrée depuis Pontarlier, par les reliefs et l’eau à l’entrée
depuis Mouthe.
Des possibilités sont offertes le long des axes secondaires,
routes de Maplas et de La Planée. Là encore, les ruisseaux
et zones humides réduisent les possibilités de construction.
Vue l’importance de la surface bâtie, les développements
sont contenus dans l’enveloppe actuelle du village, avec de
modestes implantations possibles sur les marges du village.
Les vastes parcs du centre bourg sont constructibles dans
le document.
> Les enjeux liés à l’agriculture : > L’exploitation des espaces à l’intérieur du village est sou- mise à plusieurs enjeux :
- la pression d’exploitation agricole, les terrains utiles au
fonctionnement d’une exploitation devraient être maintenus
dans leur usage ;
- le maintien du caractère aéré du paysage urbain.
> Pression d’exploitation sur les prairies
La déstructuration de l’agriculture par les développements
urbains est au cœur des préoccupations environnemen-
tales et paysagères. L’importance de l’activité agricole dans
la vie économique et les paysages de la commune d’Oye-
et-Pallet renforce cet enjeu.
Les enjeux de préservation de l’agriculture peuvent être
placés dans un contexte territorial élargi.
Les documents d’objectifs Natura 2000 qui couvrent partiel-
lement la commune signalent l’importance d’une augmen-
tation de la pression d’exploitation sur certaines parcelles
en voie de fermeture par la friche. Cet enjeu est repris dans
le PADD du Plu.
La ferme présente dans l’îlot interdit l’urbanisation dans
un périmètre de 25 mètres au titre du règlement sanitaire
départemental, voire de 100 mètres au titre de la réglemen-
tation sur les installations agricoles classées.
Les bâtiments d’élevage sont traditionnellement présents
dans les villages, ils leur donnent même leur identité. Une
tension existe donc à Oye-et-Pallet entre cette dimension
identitaire et les orientations de la réglementation. on
O ye - et-Pallet
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!
201
Chapitre 6 Chapitre 6 Synthèse graphique du résumé non technique
> Vers l’ouest et le vallon de Malpas, l’humidité et la pres-
sion agricole empêchent les développements.
> Au centre de la grande enveloppe bâtie, l’enjeu d’humi-
dité est plus ponctuel le long du ruisseau qui sépare Oye de
Pallet, il se combine avec un risque d’instabilité du substrat
sur les pentes.
> Les extensions du bâti ne concerneront pas les entrées
dans le bourg qui sont marquées par la présence de reliefs,
de fermes et de zones humides.
> Les terrasses En Béton sont largement ouvertes et ins-
crites dans un environnement fréquenté. Elles sont donc
très visibles.
>> Résumé des conclusions de l’évaluation
environnementale du projet de PLU
La loi impose une évaluation environnementale du plan local
d’urbanisme lorsque le territoire est concerné par des zones
Natura 2000, c’est le cas à Oye-et-Pallet. Cette évaluation
est réalisée depuis chaque zone de développement future
pour estimer son impact sur l’environnement, elle est aussi
estimée au regard d’une option zéro qui consisterait à pro-
longer le développement dans les cadres actuels.
Depuis 2001, l’évaluation environnementale doit intégrer
l’objectif Zéro Artificialisation Nette à l’échéance 2050 dont
la loi fixe les modalités.
Le projet de PLU d’Oye-et-Pallet répond pleinement à une
sobriété de consommation foncière dans un contexte d’en-
vironnement très sensible.
L’évaluation environnementale n’a révélé aucun impact
spécifique pour les zones de développement envisagées,
il est vrai que le projet est extrêmement modeste, ouvrant
moins de deux hectares à l’urbanisation, tous compris dans
l’envleoppe urbaine existante.
>> Résumé des conclusions de l’évaluation d’in-
cidence Natura 2000 du projet de PLU
Aucune incidence notable du PLU n’a été identifiée sur les
objectifs de conservation des sites Natura 2000 qui auraient
pu justifier des compléments d’études sur les mêmes
espaces. on
O ye - et-Pallet
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!
202
Annexe
Etude des zones humides “Chartier
port 06 74 28 45 52
valchartier44@gmail.com
Hôtel d'Anvers
44, Grande Rue
25000 Besançon
SIRET 434 607 073 00047
APE 71112
Réalisation du dossier
Pour l’Équipe municipale de Oye-et-Pallet
Michel FAIVRE, Maire,
Romain COTE-COLISSON
Franck CUINET
Baptiste FAIVRE
Lionel JACQUES
Alexia VALLET
Anne MAJ
Karine MILLE
Marie-Claire MINARY
Thomas PELLEGRINI
Sylvain PELLEGRINI
Didier REINERO
Emmanuel SEEL
Romain TONETTI
Murielle LOCATELLI
Emmanuelle FERREUX - Secrétaire principale
Antoine CHABOD - Secrétaire
Pour les PPA
Denis Crozet, DDT25
Elodie Louiset, chambre départementale de l’agriculture
Frédéric Peytard, Agence Foncière
Claire Paviet, CD25
Sébastien Masséi, CAUE 25
Pour la Communauté de Communes
Anthony Messika, service assainissement
Anne Iotti, service urbanisme CCMLHD
Pour le bureau d’étude mandataire Chartier
Laurent et Brigitte Couderchet - Géographe
Dominique Oberti- Pédologue certifié INRA
Valérie Chartier - Architecte dplg Urbaniste