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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2022 112 01 Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Communautaire du 30 juin 2022
Document publié le Jeudi 30 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2022 112 01 Approbation du proces verbal de la seance du Conseil Communautaire du 30 juin 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Séance
du
29/09/2022
|
303
h
Communauté
de communes
æn Brie
Nangissienne
Département
de Seine et Marne
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
[a
convocation
22/09/2022 Date
de
l’affichage
23/09/2022 L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
29
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
des
fêtes
d’Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
:
Didier
BALDY,
Michel
BILLOUT,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Frédéric
BRUNOT,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Aymeric
DUROX
(arrivé
à
19h06),
Marcel
FONTELLIO,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Mohamed
KHERBACH,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Édith
LION,
Christophe
MARTINET,
Suzanna
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Nadia
MEDJANI
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Sylvie
PROCHILO,
Angélique
RAPPAILLES,
Jean-Yves
RAVENNE,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-Sébastien
SGARD,
Alain
THIBAUD),
et
Joëlle
VACHER.
Absents
excusés
représentés
Sylvain
CLÉRIN
par
Brigitte
JACQUEMOT,
Philippe
DUCQ
par
Alban
LANSELLE,
Nolwenn
LE
BOUTER
par
Stéphanie
SCHUT,
Gilbert
LECONTE
par
Ghislaine
HARSCOËT,
Aurélie
POLESE
par
Christian
CIBIER.
44
conseillers
communautaires
en
exercice
:39
présents
et
5
représentés
à la
séance.
Madame
Brigitte
JACQUEMOT
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
aeréie
{4
OCT, 2022
ID
: 077-247700701-20220929-2022_112_01-DE ®
à
Z Eee
Séance
du 29/09/2022 | 304
“
Communauté
de communes
°
Brie Nangissienne
Département
de Seine et Marne
2022/112-01
—
OBJET
:APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
30
JUIN
2022
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
Le
30
juin
2022,
a été
établi
par
le
secrétaire
de
séance
désigné
en
la
personne
de
Monsieur
Pierre-Yves
NICOT,
Il
convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le
valident
ou
demandent
à
le
modifier. Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Président,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN :
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
30 juin
2022.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Nangis,
le 29
septembre
2022
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le 04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
Affiché
le
0 4
OCT.
207?
ID
: 077-247700701-20220929-2022_112_01-DE