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Document publié le Mardi 6 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2021 81 beauxartstarifs2021 2022)
Thèmes du document : Sociétal, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Cohésion sociale et temtoriaie
République Française
Département des Hautes-Alpes
Délibération
?2021-81 du 06 juillet 2021
www.ccbrianconnais.fr OBJET" Culture : Atelier intercommunal des
Beaux-arts : tarifs 2021-2022
Rapporteur : Mme Catherine VALDENAIRE Annexe : néant Le 06 juillet 2021 à 18 heures, !e Conseil Communautaire s'esfc réuni en séance ordinaire, suite à ia convocation du 30 juin 2021 en la salle du Conseil, Les Cordeiiers, sous la présidence de Monsieur !e Président/ M. Arnaud MURGIA. Nombre de conseiliers en exercice : 37 Présents : 25 Nombre de pouvoirs : 8 Mme Marine MICHEL est nommée secrétaire de séance. Sont présents : M. Arnaud MURGIA, Mme Catherine VALDENAIRE/ Mme Claire BARNEOUD, M. Richard IMUSSBAUM, M. Christian JULLIEN, Mme Annie ASTÎER-CONVERSET, M. Jean-Marc CHIAPPONI/ Mme Elisa FAURE, M. André MARTIN, M. Patrick MICHEL, M. Elie HAMDANÏ, Mme Maryse XAUSA FRANÇOIS/ M. Thomas SCHWARZ/ M. Philippe SIONNET (1er adjoinÈ au Maire de La Grave, en remplacement de M. Jean-Pierre PIC)/ Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY/ M. Vincent FAUBERT, Mme Corinne CHANFRAY/ Mme Marine MICHEL, M. Gilles PERLI, M. Thierry AIMARD, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. Jean-Pierre MASSON, Mme Patricia ARNAUD. Ont donné pouvoir : M. Eric PE\THIEU à M. Jean-Marc CHIAPPONI,
Mme Emilie DESMOULÏNS à Mme Elisa FAURE, Mme Michèle SKRIPNIKOFF à M. Richard NUSSBAUM, M. Jean-Franck VIOUJAS à Mme Catherine VALDENAÎRE/ M. Jean-Marie REY à Mme Corinne CHANFRAY/ M. Guy HERMÏTTE à M. Arnaud MURGIA/ M. Nicolas GALLIANO à Mme Corinne CHAIMFRAY, M. Emeric SALLE à M. Gilles PERLI.
Sont excusés : Mme Francine DAERDEN/
Mme Murie! PAYAN.
Madame la Vice-Présidente ayant exposé les motifs conduisant à Fexamen de la présente, Vu Farrêté préfectoral n° 05-2021-06.25.00002 du 25 juin 2021 approuvant ies statuts de la Communauté de Communes du BrEançonnais portant notamment compétence en matière de gestion d'équipements cuiturels d'intérêt communautaire/ dont l'Atelier intercommunal des Beaux-arts/ Vu la nécessité d'approuver les tarifs applicables pour Fannée 2021-2022 ; Vu Favis favorable du Bureau en date du 24 juin 2021, Vu l'avis favorable de !a Commission Cohésion sociale et territoriaie du 28 juin 2021, Délibération
n°
2021-81
Page
l
sur
2
AR
Prefecture
005-240500439-20210706-D2021_81-DE Reçu
le 12/07/2021
Publié
le
12/07/2021 Cohésion sociale et territoriale Considérant la crise sanitaire due au covid-19 et ['obligation de fermeture de l'Atelier des Beaux-Arts il est proposé d'accorder aux élèves qui étaient inscrits à KAtelier des beaux-Arts durant ['année 2020- 2021, une réduction de :
30 % sur l'inscription des élèves enfants pour Kannée 2021-2022 50 % sur Finscription des élèves adultes pour Farinée 2021-2022
Le Conseil Communautaire à Funan i mité : • Approuve la grille tarifaire septembre 2021-juin 2022 de l'Atelier intercommunal des Beaux"
arts, comme suit :
TARIFS 2021/2022
DESSIN/ PEINTURE, MODELAGE, CERAMIQUE Tarif annuel Tarif trimestriel
1er enfant
137 € 76 €
yme enfant
126 € 68 €
Adulte A
212 € 201 €
(si enfant inscrit)
117 € 111 €
(si enfant inscrit)
Adulte B
288 € 270 €
(si enfant inscrit)
160 € 149 €
(si enfant inscrit)
Adulte A = l cours par semaine dans la même discipline Adulte B = 2 cours par semaine Elèves domiciliés dans communes extérieures à la Communauté de Communes du Briançonnais : tarifs majorés de 50%.
Approuve la mise en place d'une réduction/ pour les élèves qui étaient inscrits en 2020/2021/ de ;
• 30 % sur llnscription des élèves enfants pour ['année 2021-2022 • 50 % sur Kinscription des élèves adultes pour Fannée 2021-2022
• Autorise les services à encaisser les recettes correspondantes sur les régies ^propriées.
Ainsi fait et délibéré les : jour/ mois et an susdits.
2 JU1L.2021
Date de transmission au contrôle de légalité : Date affichage : ^ ^ ^ ^\ Le délai de recours contentieux contre la présente décision peut être déféré dans un délai de 2 mois au Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou de sa publication. Délibération n° 2021-81
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005-240500439-20210706-D2021_81-DE Reçu
le 12/07/2021
Publié
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12/07/2021