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Déliberation - liste des decisions du 22 mai 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Duppigheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste des decisions du 22 mai 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE
DE
DUPPIGHEIM
67120
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL DU
22 MAI 2026
LISTE DES DELIBERATIONS (Selon les dispositions de l’article L.2222-25 du CGCT)
Numéro de
délibération
Objet Décision
du conseil
52/2026 DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR APPROUVE 53/2026 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2026 APPROUVE
54/2026 DELEGATIONS PERMANENTES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE PREND ACTE 55/2026 CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL
ANNULE
56/2026 LANCEMENT DE LA 2EME PHASE DU PROGRAMME DE PLANTATIONS D’ARBRES « ARBORONS LA ZA DE LA BRUCHE »
APPROUVE
57/2026 MISE A JOUR DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS APPROUVE 58/2026 DEMANDE DE PROROGATION DE LA CONVENTION DE PORTAGE FONCIER PAR L’EPF RUE DES ROSES
APPROUVE
59/2026 CONVENTION GEPU (GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES) RELATIVE AUX TRAVAUX DE LA RUE DE LA GARE
APPROUVE
60/2026 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUPRES DES ORGANISMES EXTERIEURS
APPROUVE
61/2026 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE APPROUVE 62/2026 COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DE LA LISTE ELECTORALE APPROUVE 63/2026 DESIGNATION DU DELEGUE ELU, DU DELEGUE AGENT ET DU CORRESPONDANT GAS AUPRES DU CNAS
APPROUVE
64/2026 RAPPORT DU SELECT’OM PREND ACTE
Publiée le 26 mai 2026
Julien HAEGY
Le Maire