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Déliberation - liste des decisions du 21 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Duppigheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste des decisions du 21 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE
DE
DUPPIGHEIM
67120
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL DU
21 JUILLET 2026
LISTE DES DELIBERATIONS (selon les dispositions de l’article L.2222-25 du CGCT)
Numéro de
délibération
Objet Décision
du conseil
80/2026 DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR APPROUVE 81/2026 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 22 JUIN 2026 APPROUVE
82/2026 DELEGATIONS PERMANENTES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE PREND ACTE 83/2026 MISE EN PLACE D’UNE TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION APPROUVE 84/2026 POURSUITE DU DISPOSITIF DE FINANCEMENT DES PLANTS FORESTIERS D’ESSENCES LOCALES POUR LES PARTICULIERS
APPROUVE
85/2026 PROJET ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE (ABC) - LANCEMENT DE LA DEMARCHE APPROUVE 86/2026 CONVENTION POUR LA PLANTATION DE HAIES CHAMPETRES EN PERIPHERIE DES PRAIRIES AGRICOLES
APPROUVE
87/2026 ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A LA FONDATION SAINT THOMAS APPROUVE 88/2026 DELIBERATION PORTANT DENOMINATION DU PARKING SITUE A L’ARRIERE DU CIMETIERE
APPROUVE
89/2026 DELIBERATION PORTANT DENOMINATION DE L’AIR DE JEUX APPROUVE
Publiée le 22 juillet 2026
Julien HAEGY
Le Maire