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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Duppigheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste des decisions du 7 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Dialogue social,
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE
DE
DUPPIGHEIM
67120
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL DU
7 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS (selon les dispositions de l’article L.2222-25 du CGCT)
Numéro de
délibération
Objet Décision
du conseil
90/2026 DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR APPROUVE 91/2026 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 21 JUILLET 2026 APPROUVE
92/2026 DELEGATIONS PERMANENTES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE PREND ACTE 93/2026 PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINAIRES DE PROMENADE APPROUVE 94/2026 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS TERRITORIAUX DES ECOLES MATERNELLES
APPROUVE
95/2026 PRISE EN CHARGES DES FRAIS ENGAGES PAR LES PARTICIPANTS A L’APERO DU MONDE APPROUVE 96/2026 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE DE DUPPIGHEIM
APPROUVE
97/2026 MARCHE DE RENOVATION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE – APPROBATION DES AVENANTS
APPROUVE
Publiée le 10 septembre 2026
Julien HAEGY
Le Maire