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Déliberation - liste des decisions du 22 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Duppigheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste des decisions du 22 juin 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Environnement,
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE
DE
DUPPIGHEIM
67120
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL DU
22 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS (selon les dispositions de l’article L.2222-25 du CGCT)
Numéro de
délibération
Objet Décision
du conseil
67/2026 DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR APPROUVE 68/2026 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 22 MAI 2026 ET DE LA SEANCE DU 5 JUIN 2026 APPROUVE
69/2026 DELEGATIONS PERMANENTES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE PREND ACTE 70/2026 BILAN DES ACTIVITES DU CME PRESENTATION PAR LES ENFANTS PREND ACTE 71/2026 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCAL – FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2026
APPROUVE
72/2026 DELEGATION DE SIGNATURE AU MAIRE POUR LA CONCLUSION DE CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D’UN BIEN COMMUNAL A TITRE GRACIEUX
APPROUVE
73/2026 ADHESION A L’ASSOCIATION SHABE APPROUVE 74/2026 DECISION FIXANT LA LISTE DES DEPENSES PAYABLES SANS ORDONNANCEMENT PREALABLE APPROUVE 75/2026 ADHESION A LA PLATEFORME MARCHE PUBLIC APPROUVE 76/2026 AIDE A LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELON ASIATIQUE APPROUVE 77/2026 SUBVENTIONS POUR LE SPECTACLE DE FIN D’ANNEE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE LES COLVERTS APPROUVE 78/2026 DESIGNATION DES ELUS REPRESENTANTS LA COMMUNE A L'ECHAPPEE APPROUVE
79/2026 SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA QUALITE DE L'AIR : ATMO APPROUVE
Publiée le 23 juin 2026
Julien HAEGY
Le Maire