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Ordre du Jour - RIS ordre du jour 30 11 15
Ordre du Jour - Ris ordre du jour 3 07 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
3
Juillet
2017
à
20h00
Mornant
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU JOUR
FINANCES
ET MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
50/17
P.
DANIEL
Emplois
non
permanents
Rapport
n°
51/17
P.
DANIEL
Création
de
postes
d’adjoints
d’animation
Rapport
n°
52/17
P.
DANIEL
Augmentation
du
capital
SEMCODA
Rapport
n°
53/17
P.
DANIEL
/
F.
VALETTE
Création
du
service
commun
espaces
verts
Commune/COPAMO VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
54/17
V.
MERLE
Activité
vélo
à l’école
élémentaire
publique
—
partenariat
avec
Pôle
cyclisme
EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
55/17
C.
DREUX
Amendes
de
police
- demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Rhône
Rapport
n°
56/17
F.
VALETTE
Convention
de
restauration
et
acquisition
de
loge
Rapport
n°
57/17
F.
VALETTE
Protocole
d'accompagnement
CAUE
—
Commune
de
Mornant
Rapport
n°
58/17
L.
BIOT
Convention
d'occupation
privative
du
domaine
public
par
INFRACOS
Rapport
n°
59/17
F.
VALETTE
Vote
de
la
redevance
2017
d'occupation
du
domaine
public
-
GRDF Rapport
n°
60/17
L.
BIOT
Convention
d'occupation
du
domaine
public
— Installation
de
ruches
Rapport
n°
61/17
F. VALETTE
Convention
de
passage
sur
une
parcelle
communale
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
13/17
- portant
sur
des
travaux
de
maintenance
d'éclairage
public
chemin
de la Civaude
N°
14/17
- portant
sur
des
travaux
de
maintenance
d'éclairage
public
allée
de
Kignan
N°
15/17
- portant
avenant
n°1
marche
15-105
contrat
de
prestations
de
maintenance,
d'entretien
et
réparation
— lot 5 : maintenance
des
bornes
escamotables
et feux
tricolores
N°
16/17
- portant
contrat
pour
le feu
d'artifice
tire
à l’ occasion
de la fête
du
village
du
13 juillet
2017
N°
17/17
- portant
contrat
pour
une
prestation
de jeux
tout
public
pour
la fête
du
village
du
13 juillet
2017