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Ordre du Jour - Ris ordre du jour 1 02 16
Déliberation - Ris ordre du jour 25 09 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
25
septembre
2017
à
20h00
Mornant
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU JOUR
FINANCES
ET MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
64/17
P.
CHAPOT
Transfert
du
passeport
junior
—
CCAS
Rapport
n°
65/17
M.
LE
MAIRE
Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°
66/17
L.
BIOT
Adoption
des
statuts
du
fonds
de
dotation
territorial
Rapport
n°
67/17
M.
LE
MAIRE
Tarifs
communaux
Rapport
n°
68/17
M.
LE
MAIRE
Modification
des
Autorisations
de
Programmes
crédits
de
paiement
(AP/CP)-Année
2017
Rapport
n°
69/17
M.
LE
MAIRE
Budget
de
la
commune
—
exercice
2017
- décision
modificative
n°1
Rapport
n°
70/17
M.
LE
MAIRE
Election
d’un
nouvel
adjoint
suite
à démission
VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
71/17
V.
MERLE
Projet
Educatif Territorial
(PEDT)
Rapport
n°
72/17
V.
MERLE
Règlement
intérieur
des
services
municipaux
périscolaire
et
restaurant
scolaire
Rapport
n°
73/17
F.
MILLION
Convention
d'occupation
temporaire
de
locaux
situés
dans
l’ancienne
caserne
de
pompiers
réaménagée
en
un
pôle
enfance
- famille,
sise
21
avenue
de
Verdun
à Mornant
Rapport
n°
74/17
P.
CHAPOT
Convention
d'occupation
temporaire
de
locaux
situés
11ter
Rue
de
la
république
—
Salle
Francis
GIROUD
Rapport
n°
75/17
M.
LE
MAIRE
Solidarité
réciproque Rapport
n°
76/17
C.
GALLET
Dénomination
Parc
de
la
Condamine
Rapport
n°
77/17
M.
LE
MAIRE
Dénomination
Pôle
enfance
—
famille
EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
78/17
F.
VALETTE
Convention
EPORA
:
révision
du
périmètre
Rapport
n°
79/17
V.
ZIMMERMANN
Iluminations
de
fin
d’année-
Mutualisation
Rapport
n°
80/17
F.
VALETTE
Convention
pour
autorisation
de
passage
dans
le
cadre
de
cheminements
doux
Rapport
n°
81/17
C.
GALLET
MIMO
- Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
-
exercice
2016
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
18/17
—
portant
sur
la
mise
à
disposition
de
données
cartographiques
Enedis
(réseau
d'alimentation
électrique)
à la
commune
N°
19/17
—
portant
sur
des
travaux
de
maintenance
d’éclairage
public
chemin
du
stade
N°
20/17
—
portant
remboursement
de
frais
de
passeport
N°
21/17
—
portant
sur
des
travaux
de
maintenance
d'éclairage
public
rue
des
rossignols
N°
22/17
—_ portant
avenant
n°1
marche
15-105
contrats
de
prestation
—
lot
5:
maintenance
des
bornes
escamotables
et
feux
tricolores
N°
23/17
-Annulée
—
remplacée
par
la
Décision
n°
27/17
N°
24/17
—
portant
contrat
annuel
d’assistance
ACE
ELECTRONIQUE
N°
25/17
-—
portant
assistance
contentieuse
-—
relance
des
procédures
N°
26/17
—
portant
sur
la
mise
à disposition
et
la
mise
à jour
du
document
d’urbanisme
numérisé
(PLU)
entre
la
commune,
La
COPAMO
et
l’état
N°
27/17
—
portant
avenant
n°2
au
contrat
de
location
des
ateliers
techniques
communaux
N°
28/17
- portant
contrat
d'élimination
des
déchets
avec
le
Sitom
sud
Rhône Mornant,
le
15
septembre
2017
Le
Maives
rm
rt
Renaud
PFEFFER
D