Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2012 07 63 d e9cision prises par d e9l e9gation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2012 07 63 d e9cision prises par d e9l e9gation)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Union Européenne,
e
<
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
douze,
le
12
décembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents
:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Josette
BESSE,
Jacques
BOUQUENEUR,
Daniel
BOUR,
Laurent
BROCHET,
Marcel
BRUNGARD,
Monique
DINET,
Xavier
DOMON,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Arlette
ECABERT,
Hubert
ECOFFEY,
André
HELLE,
Jean-Claude
JACOB,
Bernard
LIAIS,
Evelyne
MANTEY,
Sylvie
MANZONTI,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Cédric
PERRIN,
Jean-
Claude
TOURNIER,
Elghazi
ZOUNDARI
membres
titulaires
et
Claudine
SARRET,
Nicolas
PETERLINI,
membres
suppléants
ayant
reçu
pouvoir
d'un
membre
titulaire.
Étaient
excusés
:
Mesdames
et
Messieurs,
Denis
BANDELIER,
Gérard
FESSELET,
Claude
GIRARD,
Daniel
KUNTZ,
Jean
LOCATELLI,
Bernard
LAVAL,
Pierre
OSER,
Françoise
PELCAT,
Jean
Marc
PELLETIER,
Bernard
TENAILLON.
Avaient
donné
pouvoir:
Mesdames
et
Messieurs
Denis
BANDELIER
à
Nicolas
PETERLINI,Gérard
FESSELET
à
Sylvie
MANZONI,
Claude
GIRARD
à
Jean-Claude
TOURNIER,
Pierre
OSER
à André
HELLE,
Bernard
TENAILLON
à Claudine
SARRET.
Assistaient
à
la
séance
:
Messieurs
Claude
BRUCKERT,
Jean-Claude
BOUROUH,
Guy
BOURQUIN,
Hervé
FRACHISSE,
Eric
GILBERT,
Jean-Louis
HOTTLET,
Maurice
NICOUD.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
6 décembre
2012
6 décembre
2012
En
exercice
32
Présents
24
Votants
27
Il
est
vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et
appel
est
fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président. Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents.
Josette
BESSE
est
désignée. 2012-07-63
—
Décisions
prises
par
délégation
Rapporteur
: Christian
RAYOT
En
application
des
dispositions
de
l'article
L5211-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
président
a
reçu
délégation
du
conseil
communautaire
dans
les
conditions
prévues
par
la
délibération
de
04/2008 Fourniture
bérets
Saint
Martin
Saint
Martin
Plurielles
3
545,46
€
11/09/2012
C.Rayot
Broderie
Logo
bérets
Saint
Brodesign
Saint
Martin
Martin
SARL
837,20
€
29/08/2012
|
C.Rayot
Etudes
de
Fer
à
cheval
|
programmation
Fonteneilles
et
de
faisabilité
| Tand'M
17
342
€
15/11/2012
C.Rayot
Renouvellement Convention 2011-2012
prise
en
charge
frais
Permanences
|de
déplacements | Association
Années
Avadem
du
iuriste
Avadem
3000€{(estimatif)
|
2011/2012
M.Dinet
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
‘ ? 8
DEC.
2012
Et
publication
ou
notification
le
£DEC.
2012
Le
Président,