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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2017 06 38 d e9cisions prises par d e9l e9gations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2017 06 38 d e9cisions prises par d e9l e9gations)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
09/10/2017
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2017
Affiché le. ([ETEm
|
:
090-249000241-20170928-2017_06_38-D
LS
TERRITOIRE
1D: 090.
06 38-DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
dix-sept,
le 28
septembre
à
18h10,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Jacques
BOUQUENEUR,
Laurent
BROCHET,
Monique
DINET,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Gérard
FESSELET,
Joseph
FLEURY,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Fatima
KHELIFI,
Marie-Lise
LHOMET,
Jean
LOCATELLI,
Emmanuelle
MARLIN,
Robert
NATALE,
Pierre
OSER,
Jean
RACINE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Jean-Claude
TOURNIER,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
membres
suppléants
Jean
Luc
PIANZI
et Myriam
PISANO.
Étaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs,
Josette
BESSE,
Jean-Claude
BOUROUH,
Anissa
BRIKH,
Claude
BRUCKERT,
Roland
DAMOTTE,
Jacques
DEAS,
Christine
DEL
PIE,
Patrice
DUMORTIER,
Daniel
FRERY,
Sophie
GUYON,
Bernard
LIAIS,
Thierry
MARCJAN,
Didier
MATHIEU,
Cédric
PERRIN,
Frédéric
ROUSSE,
Bernard
TENAILLON,
Dominique
TRELA.
Avaient
donné
pouvoir
: Mesdames
et
Messieurs
Josette
BESSE
à
Marie-Lise
LHOMET,
Patrice
DUMORTIER
à
Jacques
BOUQUENEUR,
Jean-Claude
BOUROUH
à
Jean-Louis
HOTTLET,
Anissa
BRIKH
à
Christian
RAYOT,
Roland
DAMOTTE
à
Pierre
OSER,
Daniel
FRERY
à
Roger
SCHERRER,
Bernard
LIAIS
à Jean-Claude
TOURNIER,
Thierry
MARCJAN
à Myriam
PISANO,
Dominique
TRELA
à Jean-Luc
PIANZI.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
22
septembre
Le
22
septembre
En
exercice
41
Présents
26
Votants
33
Il est vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et appel
est fait des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est désigné
parmi
les membres
titulaires
présents
Jean
LOCATELLI
est
désigné. 2017-06-38
Décisions
prises
par
délégations
Rapporteur
: Christian
RAYOT
2017-05-23
Décision
prises
par
délégations décide
:
Envoyé
en
préfecture
le
09/10/2017
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2017
Affiché
le
ID:
199
e
De
prendre
acte
du
tableau
ci-dessous
des
décisions
prises
par
délégations.
.
:
à
.
£
à
:
249000241-20170928-2017
06
38
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
lPunanimité-des-menm
FO
pres On ES
-DE
Opérations
Libellé
Tiers
Montant
|
Président
Vice-
Date
concernés
TTC
Président
Marché
de
M.O
pour
Attribution
marché
de
Cabinet
BEJ
|
12
000,00
€
C.RAYOT
03/04//17
plateformage
M.O
Zac
Grands
Sillons
à
Grandvillars
Zac
du
Technoparc
à
Signalisation
pose
Signature
600,00
€
C.RAYOT
07/07/17
Delle
nouveau
panneau
Stop
Zac
des
Grands
Sillons |
Etude
cession,
bornage- | Cabinet
Clerget|
2
496,00€
C.RAYOT
11/07/2017
Vente
Polygranit
DPMC,
plan
de
cession
Entretien
des
abords
de
Attribution
marché
Association
|
27
272,25€
C.RAYOT
15/09/2017
la
gare
de
Delle
et
des
entretien
Chamois
Zones
d'activités
de
la
Environnement
CCST
Recyclage
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le | Le
Président,
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
/
vigueur. 2017-05-23
Décision
prises
par
délégations