Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2013 02 18 d e9cisions prises par d e9l e9gation
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2013 02 18 d e9cisions prises par d e9l e9gation)
Thèmes du document : Union Européenne, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
EE
ES
7
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
treize,
le
11
avril
à
18h30,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Alain
BERGER,
Josette
BESSE,
Jean-Claude
BOUROUH,
Guy
BOURQUIN,
Claude
BRUCKERT,
Marcel
BRUNGARD,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Arlette
ECABERT,
Hubert
ECOFFEY,
Hervé
FRACHISSE,
Francis
GERARD,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Jean-Claude
JACOB,
Jean
LOCATELLI,
Sylvie
MANZONI,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Daniel
NICOLAS,
Maurice
NICOUD,
Jean-Marc
PELLETIER,
Cédric
PERRIN,
Jean-Claude
TOURNIER,
membres
titulaires
et
Madame
et
Monsieur
Claudine
SARRET,
Patrice
SCHWARTZENTRUBER
membres
suppléants
ayant
reçu
pouvoir
d'un
membre
titulaire.
Étaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
BOUQUENEUR,
Daniel
BOUR,
Laurent
BROCHET,
Xavier
DOMON,
Patrice
DUMORTIER,
Gérard
FESSELET,
Claude
GIRARD,
Daniel
KUNTZ,
Bernard
LIAIS,
Evelyne
MANTEY,
Pierre
OSER,
Françoise
PELCAT,
Bernard
TENAILLON,
Elghazi
ZOUNDARI.
Avaient
donné
pouvoir
: Mesdames
et
Messieurs
Jacques
BOUQUENEUR
à Arlette
ECABERT,
Xavier
DOMON
à
Denis
BANDELIER,
Patrice
DUMORTIER
à
Monique
DINET,
Gérard
FESSELET
à Patrice
SCHWARTZENTRUBER,
Claude
GIRARD
à Josette
BESSE,
Bernard
LIAIS
à Jean-Claude
TOURNIER,
Evelyne
MANTEY
à Christian
RAYOT,
Pierre
OSER
à André
HELLE,
Bernard
TENAILLON
à Claudine
SARRET.
Assistaient
à
la
séance
: Mesdames
PES
Eric
GILBERT,
Nicolas
PETERLINI,
Myriam
PISANO.
ù 7
Date
de
convocation
Nombre
de
conseillers
5
avril
2013
En
exercice
42
Présents
30
Votants
37
C4
‘
cs
décisions
et
appel
est
fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Il est
vérifié
l'existence
du
quoru
Président. Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents.
Josette
BESSE
est
désignée. 2013-02-18
— Décisions
prises
par
délégation
Rapporteur
: Christian
RAYOT DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
4
Président
en
:
a
Tiers
Montant
.
Opérations
Libellé
concernés
TTC
Vice-
Date
Président
Budget
Honoraires
diagnostic
Général
fiscal
KPMG
17
796,48€|
C.Rayot
01/03/13
Communication]
Contrat de Partenariat
[Couleur Sporil,
93 48el
cRayot
|08/03/13
évènementiel
Productions
Maîtrise
d'œuvre
de
réhabilitation
de
la
filière
Bureau
J-C
Assainissement
boues
de
la
station
Berest
21528€
TOURNIER
02/04/13
d'épuration
de
Grandvillars
Aménagement
de
deux
J-C
Assainissement|véhicules
et
leur
mise
en
AIV
7
737,34€
18/03/13
LU
ue
TOURNIER
sécurité
Adaptation
de
J-C
Assainissement
lautometeme
de
la
Ogelec
6
365,11€
TOURNIER
22/01/13
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
e
de
prendre
acte
du
tableau
des
décisi ons
prises
par
délégation.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
? 4 AVR
2013
Et
publication
ou
notification
lef
{ AYR
Le
Président,
Le
Président,