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Procès Verbal - SKM C36819120509010 1 Document publié le Lundi 2 décembre 2019 par la commune de Dampierre-en-Burly. Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C36819120509010 1)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Justice et droit, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 2 DECEMBRE 2019

L'an deux mille dix neuf le deux décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Serge MERCADIE.

Etaient présents: Mesdames Annie VADENNE, Sophie BOUGRAS, Marie Thérèse FORESTIER, Madeleine FRANCHINA, Françoise BAUDET, Sylvie MOREAU, Nicole POMPEIGNE, Corinne GILLES, Messieurs Philippe THIERRY, Jean-Claude BRIAND, Sylvain COUTANT, Philippe PAYARD, Serge MERCADIÉ formant la majorité des membres en exercice.

Absents Madame Karine RAGU, Madame Ghislaine CORJON (pouvoir à Monsieur Serge MERCADIÉ),

Secrétaire de séance : Madame Madeleine FRANCHINA

Le Conseil Municipal adopte le procès-verbal de la réunion du 16 octobre 2019

DELIBERATION N° 2019-96 |

Compte rendu des décisions prisespar te Maire

Monsieur Serge MERCADIE rappelle à l'assemblée qu'il doit, conformément aux dispositions de l'article L 2122-23

— alinéa 3 du Code Général des Collectivités Territoriales, lui rendre compte des décisions qu'il a prises dans le

cadre de la délégation qu'elle lui a consentie.

Décision n° 2019-26 du 16 septembre 2019 : conclusion d'un contrat de maîtrise d'œuvre avec la

société INCA pour des travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées à la Clairière de Brisevent

pour la somme de 15 000.00 € HT,

Décision n° 2019-27 du 21 octobre 2019 : fin de bail du local commercial sis 11 rue Amédée de

Béhague (décision 2019-17 du 13 mai 2019) avec Monsieur BELFANTI et Madame MAHLER suite à

la création d'une SARL

Décision n° 2019-28 du 21 octobre 2019 : bail d’un local commercial sis 11 rue Amédée de Béhague

avec la SARL du Pain sur la Planche à compter du 8 novembre 2019 pour la somme mensuelle de

1 206.00 € HT

Décision n° 2019-29 du 31 octobre 2019: bail de location logement 13 rue A. de Béhague avec

Monsieur Balefanti et Madame MAHLER pour la somme mensuelle de 467.61 € à compter du 1*

novembre 2019

Décision n° 2019-30 du 31 octobre 2019 : fin de bail de location du logement 19 rue Saint Pierre

(décision du 18 avril 2019) avec Monsieur BELFANTI et Madame MAHLER à compter du 1° novembre

2019DELIBERATION N° 2019-97 | |

__ Budget commune -— exécution du budget avant son adoption _— |

Monsieur le Maire a proposé à l'assemblée, afin de faciliter l'exécution du budget 2020 avant son

adoption en mars prochain, et conformément aux dispositions de l’article L 1612-1 du Code Général

des Collectivités, de l'autoriser à engager, liquider et à mandater des dépenses d'investissement dans

la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents

au remboursement de la dette.

Les dépenses ainsi engagées et mandatées seront inscrites au budget lors de son adoption (budget

2020).

!Chapitre 16 |] oo 1250€

| Chapitre 21 _ | 485 000 €

| Chapitre 23 | | | 525 000 €

[ DELIBERATION N°2019-98 D;

Budget de l'eau et de Fassainissement- Exécution du budget avant son adoption

Monsieur le Maire a proposé à l'assemblée, afin de faciliter l'exécution du budget 2020 avant son

adoption en mars prochain, et conformément aux dispositions de l'article L 1612-1 du Code Général

des Collectivités, de l'autoriser Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses

d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non

compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Les dépenses ainsi engagées et mandatées seront inscrites au budget lors de son adoption (budget

2020).

Chapitre 23 80 000€

DÉLIBÉRATION N° 2019.99

Tarifs communaux 2019

Les membres du Conseil Municipal ont voté les tarifs communaux à compter du 1° janvier 2020 sans

hausse depuis plusieurs années.DELIBERATION N° 2019-100

Fixation d'un tarif pour enlèvement des dépôts sauvages et des déjections canines

Monsieur le Maire a rappelé qu'il est très fréquemment constaté des dépôts sauvages et des

déversements de déchets de toute nature sur l'ensemble de la commune, ce qui porte atteinte à la

salubrité et à l'environnement de la commune, il a informé également que pour garantir la salubrité

publique et la propreté de la commune il est mis à disposition de la population un ramassage régulier

des ordures ménagères et que les habitants de la commune ont accès gratuitement à la déchetterie qui

se situe dans là commune voisine.

Monsieur le Maire a rappelé qu'il est fait obligation aux personnes accompagnées d’un chien de

procéder immédiatement, par tout moyen approprié, au ramassage des déjections que cet animal

abandonne sur toute partie de la voie publique, y compris dans les caniveaux, ainsi que dans les

squares, parcs, jardins et espaces verts publics.

Les membres du Conseil Municipal ont décidé d'interdire et de sanctionner tous dépôts sauvages des

déchets (notamment ordures ménagères, encombrants, cartons, métaux, gravats) et décharges brutes

d'ordures ménagères sur l'ensemble des voies, espaces publics et privés de la commune et de fixer le

montant de l'amende à 70 €

Les membres du Conseil Municipal, en ce qui concerne les déjections canines, ont décidé de fixer le

montant de l'infraction par une amende d'un montant de 50 €.

DELIBERATION N° 2019-101

Avenant 1 lots 1,2, 3, 4, 5 et 6 marché transformation d'un garage municipal en salle associative

Monsieur le Maire a rappelé à l'assemblée que par délibération du Conseil Municipal de 2019, un

marché pour la réalisation des travaux transformation d'un garage municipal en salle associative avait

été attribué.

l'a précisé qu'il était nécessaire de prévoir la conclusion d’un avenant pour les lots 1 Gros Œuvre et

Carrelage, 2 Charpente et Couverture, 3 Menuiseries extérieures, 4 Plâtrerie Isolation Faux Plafonds,

5 Menuiseries intérieures, 6 Plomberie Climatisation Ventilation au marché susvisé compte tenu de :

- Création d’une cuisine avec son mobilier en lieu et place des petits vestiaires,

- reconditionnement de l'entrée coin bureau du plan d’origine pour y intégrer un sanitaire personne à

mobilité réduite,

- Modification des grandes façades menuisées pliantes par des ouvrants à la française pour une

manipulation plus aisée,

- climatisation réversible indépendante pour chaque grande salle.

Le cabinet de Maitrise d'œuvre a en conséquence préparé un projet d'avenant aux conséquences

suivantes :

- lot 1 — Gros Œuvre et Carrelage Avenant n° 1 :

“plus value 7 852.50 € HT soit une augmentation de 9.62% (ce qui porte le nouveau montant du marché

pour le lot 1 à 89 493.65 € HT)

- lot 2 — Charpente et Couverture Avenant 1:* plus value 1 580.00 € HT soit une augmentation de 12.06% (ce qui porte le nouveau montant du

marché pour le lot 2 à 14 680.00 € HT)

- lot 3 —- Menuiseries extérieures Avenant n° 1:

*“ moins value 2 173.45 € HT soit une baisse de 6.82% (ce qui porte le nouveau montant du marché

pour le lot 3 à 29 707.58 € HT)

- lot 4 Plâtrerie, Isolation et Faux Plafonds Avenant 1

“ plus value 1 891.14 € HT soit une augmentation de 5.75% (ce qui porte le nouveau montant du marché

pour le lot 4 à 34 767.09 € HT)

- lot 5 Menuiseries intérieures Avenant 1

* plus value 9 618.92 € HT soit une augmentation de 65.22% (ce qui porte le nouveau montant du

marché pour le lot 5 à 24 367.06 € HT)

- lot 6 Plomberie, Climatisation et Ventilation Avenant 1

* plus value 10 931.84 € HT soit une augmentation de 32.37€ (ce qui porte le nouveau montant du

marché pour le lot 6 à 44 704.47 € HT

Les présents avenants n'ont aucune incidence sur les délais.

MONTANT TOTAL DU MARCHE : 259 128.26 € HT (marché de base + avenant 1) soit une

augmentation de 12.946 % (par rapport au marché de base)

Monsieur le Maire a précisé que pour le lot 7- électricité éclairage, titulaire l'entreprise PERRET, suite

aux modifications mentionnées ci-dessus, ses prestations techniques chiffrées dans son devis initial

doivent être adaptées sans changement de prix de sa part.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité a accepté ces avenants.

DELIBERATION N° 2019-102 |

Avenant 1 au contrat de maîtrise d'œuvre transformation d'un garage municipal en salle

associative

Monsieur le Maire a rappelé à l'assemblée que par décision du Maire n° 2019-10 du 18 mars 2019, un contrat de maîtrise d'œuvre a été conclu avec Monsieur Claude FERRARI pour montant de 20 700 € HT (somme qui correspondait à une rémunération

de 9.2% du coût des travaux estimatif)

Monsieur le Maire a informé les membres du Conseil Municipal que les travaux suivants :

- Création d’une cuisine avec son mobilier en lieu et place des petits vestiaires,

- reconditionnement de l'entrée coin bureau du plan d’origine pour y intégrer un sanitaire personne à

mobilité réduite,

- Modification des grandes façades menuisées pliantes par des ouvrants à la française pour une

manipulation plus aisée,

- climatisation réversible indépendante pour chaque grande salle,

augmentent le montant du marché ainsi que le montant des honoraires de l'architecte soit une plus

value pour les honoraires de 3 139.80 € HT.

Les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité, approuvent cet avenant.| DELIBERATION N° 2019-103 1

Attribution marché travaux de réhabilitation sur le réseau d'eaux usées clairière de Brisevent

Monsieur le Maire a rappelé à l'assemblée qu'une consultation pour les travaux de réhabilitation sur le

réseau d'eaux usées clairière de Brisevent avait été lancée dans le cadre d’une procédure adaptée.

Le marché a été attribué comme suit

| Lot Entreprise F Montant € HT

Unique ATEC Réhabilitation | 32 285.00 |

DELIBERATION N° 2019-104

__ Subvention communales 2019

Les membres du Conseil Municipal ont décidé d’allouer une subvention de 500.00 € à l'association

Ruquet Mémroy Club pour sa participation au défilé de l'arrivée du Père Noël en décembre 2019.

DELIBERATION N° 2019-105

| Demande subvention : amendes de police auprès du Conseil Départemental

Monsieur le Maire a rappelé au Conseil Municipal les travaux d'aménagement d'un lotissement rue des

Muzeaux

Pour financer ces travaux d'aménagement d'un lotissement rue des Muzeaux les membres du Conseil Municipal ont décidé de solliciter une aide au titre des crédits d'Etat (amendes de police et mines sur le pétrole) auprès du Conseil Départemental.

DELIBERATION N° 2019-106 |

Demande subvention : appel à projet d'intérêt communal auprès du Conseil Départementai

Monsieur le Maire a rappelé au Conseil Municipal les travaux d'aménagement d'un lotissement rue des

Muzeaux

Pour financer ces travaux les membres du Conseil Municipal ont décidé de solliciter une aide au titre

de l'appel à projets d'intérêt communal auprès du Conseil Départemental

DÉLIBERATION N° 2019-107

Demande subvention de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux | {(DEFR)

Monsieur le Maire a rappelé au Conseil Municipal les travaux de création réseau eau et assainissement

dans le cadre des travaux d'aménagement d’un lotissement rue des Muzeaux

Pour financer ces travaux les membres du Conseil Municipal ont décidé de solliciter une aide au titre

de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)[ DELIBERATION N° 2019-108

Participation financière classe de découverte

L :

Monsieur le Maire a exposé à l'assemblée que les élèves de la classe de Monsieur BOTTON vont

participer du 21 mai au 30 mai 2020 à une classe de découverte organisée par les Œuvres Universitaires

du Loiret à LANS EN VERCORS et que les élèves de la classe de Madame DESCROIX vont également

participer à une classe de découverte organisée par les Œuvres Universitaire du Loiret à LANS EN

VERCORS du 24 mai au 30 mai 2020

Les membres du Conseil Municipal ont décidé à l'unanimité d'octroyer la somme de 270 € par élève

pour la classe de Monsieur BOTTON et la somme de 220 € par élève pour la classe de Madame

DESCROKX, élève scolarisé à Dampierre en Burly participant aux classes de découverte de 2020 à

LANS EN VERCORS.

DELIBERATION N° 2019-109

| Participation aux voyages pédagogiques

Monsieur le Maire a rappelé la délibération du 30 juin 2017 fixant une aide aux voyages pédagogiques

à 40% du montant des frais restant à la charge de la famille plafonnée à 150.00 €, et précisant que les

élèves concernés par l’aide doivent habiter Dampierre en Burly et être inscrits dans un collège ou un

lycée public.

Les membres du Conseil Municipal ont décidé d'inclure à cette aide les élèves (habitant Dampierre en

Burly) inscrits dans une MFR (Maison Familiale et Rurale

| DELIBERATION N° 2019-119 |

| Es Prise en charge frais de déménagement “1 ]

Monsieur le Maire a informé l'assemblée qu'un administré vulnérable et en détresse financière a quitté

son logement situé sur la commune depuis le 19 novembre 2019, pour un logement social sur une autre

commune, ce déménagement a été effectué par Age d'Or Services pour la somme de 1 194.88 €.

Les membres du Conseil Municipal ont décidé à l'unanimité de prendre en charge les frais de

déménagement pré cité.

[ - DELIBERATION N° 2019.111

| Désignation d'agents recenseurs et modalité de rémunération

Monsieur le Maire a r à l'assemblée que le recensement de la population se déroulera du 16 janvier 2020 au 15 février 2020.

Afin de procéder aux opérations de recensement, les membres du conseil municipal ont décidé de créer 3 postes occasionnels d'agents recenseurs à temps non complet de 29/35 heures pour la durée

du recensement et de fixer leur rémunération.DELIBERATION N° 2019-112

Autorisation recrutement

Monsieur le Maire a rappelé à l'assemblée qu'en prévision d'un accroissement temporaire d'activité au sein du service administratif, il convient de recruter du personnel pour un période de trois mois à compter du 9 décembre 2019 à temps non complet.

Les membres du conseil municipal ont autorisé ce recrutement.

DELIBERATION N° 2019-113

Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Les membres du Conseil Municipal ont autorisé la modification du tableau des effectifs comme suit :

- Création :

- 1 poste d'adjoint administratif à temps non complet

- 1 poste d’adjoint technique territorial à temps complet

- 8 postes d'agent de maîtrise à temps complet

- Suppression « Vu l'avis de principe du Comité Technique du 07/04/2015 »

- 2 postes d'ATSEM principal de 1#® classe à temps complet,

- 1 poste d'adjoint technique principal de 2èe classe à temps complet

DELIBÉRATION N° 2019-114

Convention pour l'installation d’un relais de radiotéléphonie sur le site du château d'eau des | [FES Bretonnières

_|

Monsieur le Maire a informé les membres du Conseil Municipal que le département du Loiret souhaite implanter (à sa seule charge financière) un relais de radiotéléphonie sur le château d'eau des Bretonnières par l'intermédiaire de WEACCESS GROUPE, loyer gracieux, afin de faciliter l'accès à internet sur une partie du territoire de la commune.

Les membres du Conseil Municipal ont donné un avis favorable et autorisé Monsieur le Maire à signer

la convention correspondante.

| DELIBERATION N° 2019-115

Prise en charge frais d'accès au service (WEACCESS) internet HD radio

Monsieur le Maire à exposé à l'assemblée que le département a déployé sur la commune l'accès

internet HD par l'intermédiaire de l'opérateur WEACCESS.

Monsieur le Maire a rappelé les frais d'installation sont pris en charge par l'Etat via le Département du

Loiret, que les frais d'accès au service et que l'abonnement sont à la charge de l’abonné.

Les membres du Conseil Municipal ont décidé que la commune prenne en charge les frais d'accès au

service jusqu'au 31/12/2020.DELIBERATION N° 2019-116 j |

Offre promotionnelle sante communale par AXA |

Monsieur le Maire a informé le Conseil Municipal qu'AXA France souhaite proposer aux habitants de la commune de Dampierre en Burly une complémentaire santé à des conditions tarifaires promotionnelles,

Le Conseil Municipal a accepté qu'AXA France propose une complémentaire santé aux habitants de la commune à des offres tarifaires promotionnelles sans contre partie financière pour la commune, et autorisé Monsieur le Maire à signer tous documents s'y rapportant.

DELIBERATION N° 209-117

Extension caserne de gendarmerie

Monsieur le Maire a rappelé la demande de la gendarmerie pour l'agrandissement de la caserne de la

commune (agrandissement des locaux de service et techniques sur l'emprise actuelle) selon les

dispositions du décret n°93-130 et la circulaire du premier ministre en date du 28 janvier 1993.

Le Conseil Municipal à l'unanimité a accepté de mener à bien le projet d'agrandissement des locaux

de service et techniques sur l'emprise actuelle de la caserne de la commune dans le cadre de la

circulaire modifiée du premier ministre en date du 28 janvier 1993, travaux plafonnés à 398 800.00 €,

loyer estimatif à 23 928.00 €.

| DELIBERATION N° 2019-

Questions diverses

Monsieur Philippe THIERRY demande quelle est la date du début des travaux de l'éclairage des

murailles du château.

Monsieur le Maire répond que c'est travaux ont commencé le 2 décembre 2019 pour une durée

d'environ une semaine.

Monsieur le Maire informe que le grand vitrail de l’église sera posé le 12 ou 13 décembre 2019.

Suspension de séance à 21h11 - Réouverture de séance à 21h26

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 21h27

Le Maire,

Serge MAOAUIE

”