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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belfort-du-Quercy.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
jeudi
12
septembre
2024
à
20h30
MAIRIE
DE
BELFORT-DU-QUERCY
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
septembre,
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
BELFORT
DU
QUERCY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
BELFORT
DU
QUERCY
sous
la présidence
de Monsieur
Francis
FIGEAC,
Maire.
Date de la convocation
du Conseil
Municipal
06/09/2024
Nombre
de membres
en exercice
14
Nombre
de membres
présents
11
2 Etaient
présents
: CASTELNAU
Dorothée,
DEILHES
Benoit,
FIGEAC
Francis,
MARTY
Annie,
ROBERT
Jean-Marc,
COURNUT
Evelyne,
ROUMIGUIE
Alexandre,
FOISSAC
Laurette,
ESCOBOSA
Alain,
PERIE
Cécile,
CONTE
Josiane,
Étaient excusés
: JOSEPH
Delphine,
RESCOUSSIÉ
Damien,
FIGEAC
Valentin,
Madame
Josiane
CONTÉ a
été désignée
en qualité de secrétaire.
>
DELIBERATION
N°2024-09-001 :
Objet
: Approbation
du procès-verbal
de
la séance
publique
du jeudi 8 août
2024,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-09-002
:
Objet
: Convention
de
superposition
d'affectation.
de gestion
et de
maintenance
- PONT
VIDAL
-
Lieu-dit Barthe
Commune
de
Belfort
du
Quercy,
Décision
: Refus
à 5 voix CONTRE,
5 ABSTENTIONS
et 1 voix POUR
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-09-003
:
Objet
: Location
local bar / épicerie
à Madame
SARLI
Mélanie
à compter du
13 septembre
2024,
Décision
: Accord à
l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-09-004
:
Objet
: Achat d'une
cavurne
individuelle par la famille BALET /
MANCHADO
- cavurne
C1.
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
A
Belfort
du
Quercy,
le
12
septembre
2024,
Le
Maire,
Francis
FIGEAC.