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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belfort-du-Quercy.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
vendredi
9 juin
2023
à
20h00
MAIRIE
DE
BELFORT-DU-QUERCY
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf juin,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
BELFORT
DU
QUERCY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la Mairie
de
BELFORT
DU
QUERCY
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
FIGEAC,
Maire.
Date
de la convocation
du
Conseil
Municipal
02/06/2023
Nombre
de membres
en exercice
14
Nombre
de membres
présents
09
Étaient
présents
: CASTELNAU
Dorothée,
CONTÉ
Josiane,
DEILHES
Benoît,
FIGEAC
Francis,
MARTY
Annie,
ROBERT
Jean-Marc,
COURNUT
Evelyne,
PERIE
Cécile,
FOISSAC
Laurette,
Étaient
excusés
: RESCOUSSIÉ
Damien,
FIGEAC
Valentin,
JOSEPH
Delphine,
ROUMIGUIÉ
Alexandre,
ESCOBOSA
Alain,
Madame
Josiane
CONTÉ
a été désignée
en qualité de secrétaire.
>
DELIBERATION
N°2023-06-001 :
Objet
: Approbation
du procès-verbal
de
la séance
publique
du
mardi
11
avril 2023.
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-06-002
:
Objet
: Désignation
des
délégués
et suppléants
pour
les élections
sénatoriales
du
24
septembre
2023
(décret
n°2023-257
du
02/05/2023),
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
Déléqués
Titulaires
: Madame
CONTÉ
Josiane,
Madame
MARTY
Annie,
Monsieur
FIGEAC
Francis,
Délégués
Suppléants
: Madame
CASTELNAU
Dorothée,
Monsieur
DEILHES
Benoît,
Madame
PERIÉ
Cécile.
>
DELIBERATION
N°2023-06-003 :
Objet
: Révision
des
tarifs de
la restauration
scolaire
au
1e" septembre
2023,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
A
Belfort
du
Quercy,
le 9 juin
2023.
Francis
HIGEAC.
Affiché
le
:
12
JUIN 2023