Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1686922340 Liste des deliberations
Déliberation - 1674140146 Liste des deliberations
Déliberation - 1744296832 Liste des deliberations
Déliberation - 1680006468 Liste des deliberations
Déliberation - 1764335392 Liste des deliberations
Déliberation - 1686922557 Liste des deliberations
Déliberation - 1731665517 Liste des deliberations
Déliberation - 1726564543 Liste des deliberations
Déliberation - 1702396698 Liste des deliberations
Déliberation - 1690529835 Liste des deliberations
Déliberation - 1719308986 Liste des deliberations
Document publié le Samedi 24 août 2024 par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1719308986 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
lundi
24
juin
2024
à
20h30
MAIRIE
DE
BELFORT-DU-QUERCY
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-quatre
juin,
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
BELFORT
DU
QUERCY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la Mairie
de
BELFORT
DU
QUERCY
sous
la présidence
de
Monsieur
Francis
FIGEAC,
Maire.
Date
de
la convocation
du Conseil
Municipal
18/06/2024
Nombre
de membres
en exercice
14
Nombre
de
membres
présents
10
Étaient
présents
: CASTELNAU
Dorothée,
CONTÉ
Josiane,
DEILHES
Benoît,
FIGEAC
Francis,
MARTY
Annie,
ROBERT
Jean-Marc,
COURNUT
Evelyne,
FOISSAC
Laurette,
FIGEAC
Valentin,
ESCOBOSA
Alain,
Étaient
excusés
: PERIÉ
Cécile,
JOSEPH
Delphine,
ROUMIGUIÉ
Alexandre,
RESCOUSSIÉ
Damien, Madame
Annie
MARTY
a été désignée
en qualité de secrétaire.
>
DELIBERATION
N°2024-06-001
:
Objet
: Approbation
du procès-verbal
de
la séance
publique
du
mardi
28 mai
2024.
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-06-002
:
Objet :
Tarifs
d'occupation
du
domaine
public pour la journée
du
15 août
2024
- fête
votive,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-06-003
:
Objet
: Tarifs d'occupation
du domaine
public pour la journée
du 24 août 2024
- fête de Saint Geniès,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-06-004 :
Objet :
Prolongation
d'un
contrat Parcours
Emploi
Compétence
(PEC)
du 01/09/24
au 31/08/2025
- contrat
de droit privé à raison de 24/35°r*, Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
A
Belfort
du
Quercy,
le 24
juin
2024.
Affiché le :
2 5 JUIN
202