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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1744296832 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
mardi
9
avril
2024
à
20h30
MAIRIE
DE
BELFORT-DU-QUERCY
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
neuf
avril,
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
BELFORT
DU
QUERCY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
BELFORT
DU
QUERCY
sous
la présidence
de Monsieur
Francis
FIGEAC,
Maire.
Date
de la convocation
du Conseil
Municipal
:
24/03/2024
Nombre
de membres
en exercice
:
14
Nombre
de membres
présents
11
Étaient
présents
: CASTELNAU
Dorothée,
CONTÉ
Josiane,
DEILHES
Benoît,
FIGEAC
Francis,
MARTY
Annie,
ESCOBOSA
Alain,
ROBERT
Jean-Marc,
COURNUT
Evelyne,
FOISSAC
Laurette,
FIGEAC
Valentin,
PERIE
Cécile,
Étaient excusés
: JOSEPH
Delphine, ROUMIGUIÉ
Alexandre, RESCOUSSIÉ
Damien,
Madame
Dorothée
CASTELNAU
a été désignée
en qualité de secrétaire.
>
DELIBERATION
N°2024-04-001
:
Objet
: Approbation
du procès-verbal de la séance
publique
du lundi 25 mars
2025,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-04-002
:
Objet
: TRANSPORT SCOLAIRE
COMMUNAL
-— Délibération
sur le Compte
Financier Unique
2024,
Décision
: Accord à
l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-04-003
:
Objet
: TRANSPORT
SCOLAIRE
COMMUNAL
-— Délibération
pour l'affectation
du
résultat de
Fonctionnement
2024,
Décision
: Accord à
l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-04-004
:
Objet
: TRANSPORT SCOLAIRE
COMMUNAL
— Adoption
du Budget Annexe
2025,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-04-005 :
Objet
: COMMUNE
-— Délibération
sur le Compte
Financier Unique
2024,
Décision
: Açcord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-04-006
:
Objet
: COMMUNE
-— Délibération
pour
l'affectation
du
résultat de
fonctionnement
2024,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents. >
DELIBERATION
N°2024-04-007
:
Objet
: COMMUNE
-
Vote
des
taxes
directes
locales
directes
pour l'année
2025,
Décision
: Accord
avec
1 voix
CONTRE
{Laurette Foissac),
et 2 ABSTENTIONS
(Cécile PERIÉ, Josiane CONTÉ)
>
DELIBERATION
N°2024-04-008
:
Objet
: COMMUNE
— Adoption
du Budget
Communal
2025,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-04-009 :
Objet
: Création
d'un parc
de
stationnement
Place
de l'Eglise - demande
de subvention
au
titre
des
amendes
de police
2025,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2024-04-010 :
Objet
: Suppression
de points
lumineux
d'éclairage
public
Route
de
Notre
Dame,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
A
Belfort
du
Quercy,
le
9
avril
2025.
Affiché le :
10 AVR
207