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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belfort-du-Quercy.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
mardi
17
janvier
2023
à
20h30
MAIRIE
DE
BELFORT-DU-QUERCY
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-sept
janvier,
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
BELFORT
DU
QUERCY,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la Mairie
de
BELFORT
DU
QUERCY
sous
la présidence
de
Monsieur
Francis
FIGEAC,
Maire.
Date de la convocation
du Conseil
Municipal
11/11/2023
Nombre
de membres
en exercice
14
Nombre
de
membres
présents
:
13
z Étaient
présents
: CASTELNAU
Dorothée,
CONTE
Josiane,
DEILHES
Benoît,
FIGEAC
Francis,
MARTY
Annie,
ESCOBOSA
Alain, ROBERT
Jean-Marc,
ROUMIGUIE
Alexandre,
RESCOUSSIE
Damien,
FOISSAC
Laurette,
PERIE
Cécile,
COURNUT
Evelyne,
FIGEAC
Valentin,
Était excusée : JOSEPH
Delphine,
Madame
Cécile
PERIÉ
a été désignée
en qualité de secrétaire.
>
DELIBERATION
N°2023-01-001 :
Objet
: Approbation
du procès-verbal
de
la séance
publique
du
lundi 28 novembre
2022,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-01-002
:
Objet
: Autorisation
d'engagement
des
dépenses
d'investissement
préalablement
au
vote
du
budget
2023
à hauteur
de
23
%,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-01-003 :
Objet
: Adhésion
au groupement
de
commandes
avec
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lalbenque-Limogne
pour
les travaux
de
voirie,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-01-004
:
Objet
: Travaux
de
réhabilitation
du presbytère
: désignation
du
coordonnateur
SPS
(Sécurité.
Protection
de
la Santé),
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-01-008 :
Objet
: Renouvellement
de
la convention
numérique
2023
avec
le Centre
Départemental
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du Lot,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents. >
DELIBERATION
N°2023-01-006 :
Objet
: Demande
d'adhésion
de
la commune
de
Marminiac
au
Syndicat
Intercommunal
pour
la
Fourrière Animale
(SIFA),
Décision
: Accord à
l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-01-007
:
Objet
: Avenant
n°1
au
contrat
de
bail du
1e' janvier
2016
concernant
les modalités
de
location
de
l'appartement
situé au-dessus
de
l'école,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
A
Belfort
du
Quercy,
le
17 janvier
2023.
Le
Maire,
Francis
FIGEAC.
Affiché
le :
19
JAN.
2073