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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belfort-du-Quercy.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
lundi
27
mars
2023
à
20h30
MAIRIE
DE
BELFORT-DU-QUERCY
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-sept
mars,
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
BELFORT
DU
QUERCY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à la Mairie
de
BELFORT
DU
QUERCY
sous
la présidence
de
Monsieur
Francis
FIGEAC,
Maire.
Date de la convocation
du
Conseil
Municipal
21/03/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
14
Nombre
de
membres
présents
11
a Etaient
présents
: CASTELNAU
Dorothée,
CONTE
Josiane,
DEILHES
Benoît,
FIGEAC
Francis,
MARTY
Annie,
ESCOBOSA
Alain,
ROBERT
Jean-Marc,
ROUMIGUIE
Alexandre,
COURNUT
Evelyne,
FIGEAC
Valentin, JOSEPH
Delphine,
Étaient excusés
: RESCOUSSIÉ
Damien,
PERIÉ
Cécile,
FOISSAC
Laurette,
Madame
Annie
MARTY
a été désignée
en
qualité
de
secrétaire.
>
DELIBERATION
N°2023-03-001 :
Objet
: Approbation
du procès-verbal
de
la séance
publique
du
mardi
17 janvier
2023,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-03-002 :
Objet
: Débat d'Orientation
Budgétaire - Etude
financière des
comptes
au 31/12/2022,
Décision
: Accord
à l'unanimité des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-03-003
:
Objet
: Révision
annuelle
du loyer du
local bar « La
Causerie
» au
1e avril 2023,
Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
DELIBERATION
N°2023-03-004 :
Objet
: Réalisation
d'un
diagnostic
énergétique
en
vue
de
travaux
de
rénovation
de
la salle
des
fêtes, Décision
: Accord
à l'unanimité
des
membres
présents.
A
Belfort
du
Quercy,
le 27
mars
2023.
Francis
FIGEAC.
Affiché le:
2 8 MARS 2073