Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 20 09 2024
Déliberation - liste des deliberations CM du 20 mars 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9 6 2023
Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 09 11 2023
Déliberation - Listes des deliberations du CM du 15 11 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 07 06 2024
Déliberation - Listes des deliberations du CM du 26 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 8 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations CM du 26 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22 septembre 2023
Déliberation - Listes des deliberations du CM du 20 09 2024
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Châtillon-Coligny.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations du CM du 20 09 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville de x
Châtillon-Coligny
CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTILLON-COLIGNY
SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
En application de l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Da convocation : L'an deux-mille-vingt-quatre, le 20 septembre 2024 à 19h00, 14 septembre 2024 le Conseil Municipal de la Commune de Châtillon-Coligny dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Florent DE WIEDE, Maire.
Présents :
M. Florent DE WILDE, Mme Danielle HURE, M. Philippe CHARAIX, Mme Véronique MANTECON, M. Jean Manuel GERARD, M.
Jacques NOTTIN, M. Christian FRANK, M. Stéphane GRAZIA, Mme Marie-Pierre ROBERT, Mme Marie-Claire VAN KEMPEN, Mme
Anne-Marie WATEL, M. Patrice RAVARD, M. Michaël BOURDON.
Absents représentés :
M. Cornelis ROMBOUT donne pouvoir à M. Stéphane GRAZIA
Mme Nelly TAMEN donne pouvoir à Mme Danielle HURE
Mme Emilie GANZIN donne pouvoir à Mme Véronique MANTECON
M. Dylan BEDE donne pouvoir à M. Jean Manuel GERARD
Mme Véronique CLAUS donne pouvoir à Mme Anne-Marie WATEL
nte ex Mme Marine MICHAULT
Nombre de conseillers :
en exercice: 19 Présents: 13 Votants: 18
Secrétaire de séance : Mme Marie-Pierre ROBERT
Numérotation | Objet Sens des votes
N°57-2024 Approbation du procès-verbal de Conseil Municipal du 7 juin 2024 Approuvée à l'unanimité
N°58-2024 Mise à jour du montant du loyer du local occupé par Mme VOINESCU, | Approuvée à l'unanimité kinésithérapeute, sis 3 place Coligny
N°59-2024 Avis sur l'inscription de deux monuments - l’Amiral de Coligny et | Approuvée à l'unanimité Antoine César Becquerel - au titre des Monuments Historiques par le Ministère de la Culture
N°60-2024 Approbation d'une convention relative à l'établissement du territoire | Approuvée à l'unanimité éducatif rural du secteur de collège Henri Becquerel avec l'Education
Nationale
N°61-2024 Décision modificative n° 1 au budget principal 2024 Approuvée à l'unanimité
N°62-2024 Recours à un contrat d'apprentissage à l’école maternelle pour l’année | Approuvée à l'unanimité
scolaire 2024/2025
N°63-2024 Création de deux emplois dans le cadre du dispositif parcours emploi | Approuvée à l'unanimité
compétences au service technique
N°64-2024 Création d'un emploi non permanent - accroissement saisonnier | Approuvée à l'unanimité
d'activité -pendant la période estivale au service technique
N°65-2024 Approbation du maintien d'un emploi non permanent d'assistant de | Approuvée à l'unanimité
conservation du patrimoine dans le cadre d’un contrat de projet
N°66-2024 Modification du tableau des effectifs - emploi permanents et non- | Approuvée à l'unanimité
permanents
N°67-2024 Recensement de la population 2025: nomination du coordonnateur | Approuvée à l'unanimité communal et création des emplois d'agents recenseurs
N°68-2024 Approbation d'une convention relative à la mise en dépôt d’un | Approuvée à l'unanimité
dispositif de recueil des demandes de titres avec la préfecture du
Loiret
N°69-2024 Approbation de la modification du règlement intérieur des services | Approuvée à l'unanimité
périscolaires
N°70-2024 Approbation de convention pour l’enfouissement des réseaux aériens | Approuvée à l'unanimité et la réalisation de travaux de génie civil communs avec le
département du Loiret SLLO}