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Déliberation - Listes des deliberations du CM du 20 09 2024
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Châtillon-Coligny.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations du CM du 20 09 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville de x
Châtillon-Coligny
CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTILLON-COLIGNY
SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
En application de l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Da convocation : L'an deux-mille-vingt-quatre, le 20 septembre 2024 à 19h00, 14 septembre 2024 le Conseil Municipal de la Commune de Châtillon-Coligny dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Florent DE WIEDE, Maire.
Présents :
M. Florent DE WILDE, Mme Danielle HURE, M. Philippe CHARAIX, Mme Véronique MANTECON, M. Jean Manuel GERARD, M.
Jacques NOTTIN, M. Christian FRANK, M. Stéphane GRAZIA, Mme Marie-Pierre ROBERT, Mme Marie-Claire VAN KEMPEN, Mme
Anne-Marie WATEL, M. Patrice RAVARD, M. Michaël BOURDON.
Absents représentés :
M. Cornelis ROMBOUT donne pouvoir à M. Stéphane GRAZIA
Mme Nelly TAMEN donne pouvoir à Mme Danielle HURE
Mme Emilie GANZIN donne pouvoir à Mme Véronique MANTECON
M. Dylan BEDE donne pouvoir à M. Jean Manuel GERARD
Mme Véronique CLAUS donne pouvoir à Mme Anne-Marie WATEL
nte ex Mme Marine MICHAULT
Nombre de conseillers :
en exercice: 19 Présents: 13 Votants: 18
Secrétaire de séance : Mme Marie-Pierre ROBERT
Numérotation | Objet Sens des votes
N°57-2024 Approbation du procès-verbal de Conseil Municipal du 7 juin 2024 Approuvée à l'unanimité
N°58-2024 Mise à jour du montant du loyer du local occupé par Mme VOINESCU, | Approuvée à l'unanimité kinésithérapeute, sis 3 place Coligny
N°59-2024 Avis sur l'inscription de deux monuments - l’Amiral de Coligny et | Approuvée à l'unanimité Antoine César Becquerel - au titre des Monuments Historiques par le Ministère de la Culture
N°60-2024 Approbation d'une convention relative à l'établissement du territoire | Approuvée à l'unanimité éducatif rural du secteur de collège Henri Becquerel avec l'Education
Nationale
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