Conseil Municipal - cm 2022.10.24 affiche v1

Documents similaires

Procès Verbal - cm2023.03.21 affiche

Conseil Municipal - cm 2022.12.14 affiche v2

Conseil Municipal - cm 2022.10.20 affiche annulation

Conseil Municipal - cm 2023.02.27 affiche signee

Procès Verbal - cm2022.10.20 affichage v2

Procès Verbal - cm2022.01.24 affichage

unknown - affiche Julien CROCHARD

Procès Verbal - cm2021.07.12 affichage v2

Compte-Rendu - 2016.05.30 Compte rendu

Ordre du Jour - 2021.02.15 ODJ

Conseil Municipal - cm 2022.10.24 affiche v1 Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Luc-sur-Mer. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2022.10.24 affiche v1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,

1/2

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

*****************

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le

LUNDI 24 octobre 2022

à 19 H 00

Hôtel de ville, salle des mariages – 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique

ORDRE DU JOUR :

1/ Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022

2/ Compte-rendu des décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)

2-01 Contrat de location du logement meublé localisé 5 rue de Verdun avec Mme Maëlle HESLOT du 01/10/2022 au 30/06/2023

2-02 Service jeunesse – Régie d’avances et de recettes - Actualisation

2-03 Service jeunesse – Régie d’avances et de recettes – Tarifs de vente de produits spécifiques

3/ Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)

3-01 Compte-rendu du Conseil communautaire du jeudi 22 septembre 2022 à 18h30 à Bernières-sur-Mer

4/ Organisation municipale

4-01 Détermination du nombre de postes d’Adjoints après démission du 2ème Adjoint : maintien de 6 postes d’Adjoints

4-02 Election d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission du 2ème adjoint

4-03 Indemnités de fonction du Maire, des six Adjoints (dont le nouvel adjoint au maire élu ce jour) et de trois Conseiller municipaux délégués supplémentaires (soit cinq au total)

4-04 Réduction du nombre de Commissions municipales : passage de 6 à 5 et révision de leur composition

4-05 Désignation d’un membre du Conseil municipal autorisé à signer les documents d’urbanisme pouvant concerner le Maire

4-06 Révision de la composition de la Commission ad hoc des baux commerciaux

4-07 Révision de la désignation des représentants au sein des organismes extérieurs (syndicat d’assainissement de Douvres et Conseil d’administration du CREC)

4-08 Frais engagés par un élu pour la participation au 17ème congrès national de la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages à PANAZOL (Haute-Vienne) – Prise en charge / remboursement

2/2

5/ Finances, Ressources humaines & Affaires juridiques

5-01 Service jeunesse – Régie d’avances et de recettes – Demande de remise gracieuse du régisseur principal compte tenu de l’émission à son encontre d’un titre de 100 € après constatation de déficit de caisse lors d’un contrôle inopiné du Trésor public

5-02 Remboursement de l’avance payée par des agents des services techniques en règlement de leur visite médicale poids lourds faute d’acceptation des virements bancaires par le médecin expert

5-03 Commune – Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables (état n° 4964580211)

5-04 Adhésion à l’Association Des Utilisateurs Logitud (ADUL)

5-05 Service enfance Le Cap - Convention de partenariat entre la commune de Luc-sur- Mer et l’association Tatami Lutin Judo Club de Luc-sur-Mer

5-06 Délibération autorisant le Maire à représenter la commune devant la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) suite à la saisine de celle-ci par COLAS Ile-de-France Normandie

Affiché le 20 octobre 2022