Conseil Municipal - cm 2023.02.27 affiche signee

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Conseil Municipal - cm 2023.02.27 affiche signee Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Luc-sur-Mer. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023.02.27 affiche signee)Thèmes du document : Famille, Sport, Aménagement du territoire, RS LUC US SUR

T7

1!

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MER

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le

LUNDI 27 février 2023

à 19 H 00

Hôtel de ville, salle des mariages — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2022

Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)

2-01 Compte-rendu du Conseil communautaire du mardi 13 décembre 2022 à 18h30 à Luc-sur-Mer

2-02 Compte-rendu du Conseil communautaire du jeudi 2 février 2023 à 18h30 à Saint-Aubin-sur-Mer

Compte-rendu des décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)

3-01 Banque des territoires — Demande de financement — Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement du front de mer et l'intégration des mobilités douces

3-02 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires —- Demande de financement au titre du fonds vert « renaturation des villes et des villages » - Végétalisation, requalification et aménagements d'espaces publics (Parc Verdun)

3-03 Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Requalification de la rue Abel Lemarchand - Travaux d'aménagements sécuritaires de voiries, réseaux divers, assainissement et trottoirs et d'intégration de la mobilité piétonne, 2 roues et motorisée

3-04 Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Requalification de la rue Abbé Tolmer - Travaux de réfection, d'aménagements sécuritaires de voiries, réseaux divers, assainissement et trottoirs et d'intégration de la mobilité piétonne, 2 roues et motorisée

3-05 Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Requalification de la rue Charcot - Travaux de réfection, d'aménagements sécuritaires de voiries, réseaux divers, assainissement et trottoirs et d'intégration de la mobilité piétonne, 2 roues et motorisée + marquage au sol

3-06 Préfecture du Calvados - Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Création de nouveaux équipements sportifs (skate-park, Pump Track et city-stade) à proximité de l'espace jeunes

3-07 Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Végétalisation, requalification et aménagements d'espaces publics (Parc Verdun)

1/3 a LUC

ESS SUR 7 MER

3-08 Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Eglise Saint-Quentin — Préservation et rénovation du patrimoine — Travaux de 1ère urgence sur le Beffroi (tour classée) pour mise en sécurité de l'édifice et d'entretien des maçonneries — Travaux de réfection des abat-sons

3-09 Préfecture du Calvados - Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL — Rénovation énergétique du bâtiment «Mairie de Luc-sur-Mer »

(remplacement des menuiseries, isolation des combles, éclairages LED)

3-10 Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Sécurisation et accessibilité des écoles maternelle et primaire

3-11 Préfecture du Calvados — Demande definancement au titre de la DETR ou de la DSIL - Travaux de mise aux normes, transformation et rénovation de bâtiments et équipements scolaires, périscolaires et extrascolaires (écoles, cantine, accueil de loisirs Le Cap, crèche Les Lucioles, Gymnase)

3-12 Préfecture du Calvados — Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Amélioration de l'offre culturelle par mises aux normes de la machinerie de la salle Le Drakkar et sécurisation de son équipement scénique

3-13 Service jeunesse — Tarifs séjour été 2023

Al Territoire

4-01 Modification statutaire de Cœur de Nacre

4-02 Approbation du projet de territoire à horizon 2035 de la commune de Luc-sur- Mer

5! Ressources humaines

5-01

5-02

5-03

5-04

5-05

5-06

5-07

Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1*° classe à temps complet / Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2°" classe à temps complet (avancement de grade aux services techniques)

Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1%° classe à temps non complet 19/35°" / Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2°"° classe à temps non complet 19/35°"% (avancement de grade aux services techniques)

Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de classe supérieure à temps complet / Suppression d’un poste d’auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet (avancement de grade au service petite enfance « Les Lucioles »)

Création d’un poste d’adjoint d'animation principal de 1% classe à temps non complet 20/35È"% / Suppression d’un poste d’adjoint d'animation principal de 2ème classe à temps non complet 20/35°" (avancement de grade au service petite enfance « Les Lucioles »)

Création d’un poste d’adjoint d'animation principal de 2°" classe à temps non complet 20/35è" / Suppression d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet 20/35è" (avancement de grade au service petite enfance « Les Lucioles »)

Création d'un poste d'ATSEM principal de 1%® classe à temps complet / Suppression d'un poste d'ATSEM principal de 2°" classe à temps complet (avancement de grade aux services scolaires de l'école maternelle)

Création d'un poste d’adjoint d'animation principal de 1° classe à temps

complet / Suppression d'un poste d'adjoint d'animation principal de 2°" classe à temps complet (avancement de grade au service enfance « Le Cap »)

2/3&S LUC Ur SUR

REZ MER

5-08 Création d’un poste d’adjoint technique polyvalent à temps complet (services techniques, dominante espaces verts)

5-09 Création d’un poste d’adjoint technique polyvalent à temps complet (services techniques, dominante bâtiments)

5-10 Création d’un poste d’adjoint technique polyvalent à temps complet (services

techniques, dominante voirie)

6! Finances

6-01 Agence nationale du sport (ANS) —- Demande de financement - Création de nouveaux équipements sportifs (skate-park, Pump Track et city-stade) à

proximité de l’espace jeunes k

6-02 Caisse d'Epargne de Normandie — Délibération générale de recours à la solution Carte Achat Public - Mise en place au sein de la commune de la carte achat public en vertu du Décret 2004-1144 du 26 Octobre 2004

7! Affaires juridiques

7-01 Avenant au bail commercial Mme Géraldine PATARD

7-02 Avenant au bail commercial SASU GOURMANDS-GOURMETS

7-03 Avis sur une demande de dérogation préfectorale au principe du repos dominical (Centre d'Etude et de Valorisation des Algues)

81 Travaux, voirie, réseaux divers

8-01 Département du Calvados — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation de travaux sur le domaine public départemental — Requalification des espaces publics RD35 — PR 20+660 au 21+215 sur le territoire des communes de DOUVRES LA DELIVRANDE et LUC SUR MER

8-02 Société INOLYA - Rétrocession à titre gratuit au profit de la Commune de plusieurs parcelles rue du Bout Varin

8-03 SDEC ENERGIE -— Adhésion de la commune de Mondeville

Affiché le 17 février 2023

Le Maire

Philippe CHANU

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