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Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2022.10.20 affichage v2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
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21
31
Al
LUC
= SUR
REF MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
JEUDI 20 octobre 2022
à 20 H 30
Hôtel de ville, salle des mariages — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022
Compte-rendu des décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
2-01
2-02
2-.
Service jeunesse — Régie d’avances et de recettes - Actualisation
Service jeunesse — Régie d'avances et de recettes — Tarifs de vente de produits spécifiques
Autres décisions du Maire (le cas échéant)
Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
3-01 Compte-rendu du Conseil communautaire du jeudi 22 septembre 2022 à 18h30 à Bernières-sur-Mer
Organisation municipale
4-01
4-02
4-03
4-04
4-05
4-06
4-07
4-08
Réduction du nombre de postes d'Adjoints après démission du 2è" Adjoint : passage de 6 à 5 postes d’Adjoints
Indemnités de fonction de quatre Conseiller municipaux délégués supplémentaires
Réduction du nombre de Commissions municipales : passage de 6 à 5 et révision de leur composition
Désignation d'un membre du Conseil municipal autorisé à signer les documents d'urbanisme pouvant concerner le Maire
Révision de la composition de la Commission ad hoc des baux commerciaux
Révision de la désignation des représentants au sein des organismes extérieurs (syndicat d'assainissement de Douvres et Conseil d'administration du CREC)
Désignation d'un correspondant incendie et secours
Frais engagés par un élu pour la participation au 17è"e congrès national de la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages à PANAZOL (Haute-Vienne) — Prise en charge / remboursement
1/72 RS LUC Nr SUR
RP MER
5! Finances & Ressources humaines
5-01 Service jeunesse — Régie d’avances et de recettes —- Demande de remise gracieuse du régisseur principal compte tenu de l'émission à son encontre d'un titre de 100 €
après constatation de déficit de caisse lors d’un contrôle inopiné du Trésor public
5-02 Remboursement de l'avance payée par des agents des services techniques en règlement de leur visite médicale poids lourds faute d'acceptation des virements bancaires par le médecin expert
5-03 Commune -— Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables (état n° 4964580211)
5-04 Adhésion à l'Association Des Utilisateurs Logitud (ADUL)
5-05 Service enfance Le Cap - Convention de partenariat entre la commune de Luc-sur- Mer et l'association Tatami Lutin Judo Club de Luc-sur-Mer
Affiché le 14 octobre 2022
UC, Le Maire
= RPhiliope CHANU
alvat
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