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Procès Verbal - cm2022.01.24 affichage
Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2022.01.24 affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
ES SUR MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
KO HE OKE OH OK OK HE O6 OK OK He
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
LUNDI 24 janvier 2022
à 19H 30
Salle Brummel - 4, rue Brummel à Luc-sur-Mer
En séance publique (le nombre de participants autorisés à assister à la séance, retransmise en
1/
2/
3/
4/
5/
6/
Affiché le 20 janvier 2022
ligne, sera limité à 20 personnes, à distance respectueuse les uns des autres)
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2021
Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
2-01 Compte-rendu du Conseil communautaire du 24 novembre 2021 à Langrune-sur-Mer
Compte-rendu des décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
3-01
Finances
4-01 Commission de Délégation de Service Public — Désignation des membres de la commission prévue par les dispositions de l’article L.1411-5 du CGCT — Election des membres titulaires puis élection des membres suppléants de la CDSP au vu de la (des) liste(s) déposée(s)
4-02 Demande de subvention au Département du Calvados (au titre des amendes de police) en soutien de l’opération conjointe avec Douvres de réaménagement de la rue du Bout Varin (RD
35)
4-03 Demande de participation de l’Etat au financement de l’acquisition de capteurs CO2 destinés au milieu scolaire
4-04 Interventions d’un psychologue scolaire de l’Education Nationale - Participation financière pour l’achat par la commune de Douvres d’un test psychologique adapté aux enfants de
maternelle
Ressources humaines
5-01 Revalorisation de la rémunération des emplois d’agents recenseurs créés par délibération n°2020-065 du 6 juillet 2020 afin de réaliser les opérations du recensement de la population (enquête 2021 réalisée en 2022 du fait de la crise sanitaire Covid-19)
Convention / partenariat
6-01 Convention fourrière pour animaux avec la Communauté urbaine Caen la mer
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