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Déliberation - Listedeliberations181224
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune d'Hoymille.
Lien du pdf (Déliberation - Listedeliberations181224)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE HOYMILLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 DECEMBRE 2024
Date de la convocation : 12 décembre 2024 Date d’affichage : 12 décembre 2024
Nombre de membres : en exercice : 23 présents : 20 suffrages exprimés : 23
Ont donné pouvoir : Anne-Marie DEDRYVER a donné pouvoir à Christine CAMUS
Anne LECOEUCHE a donné pouvoir à Daniel THAMIRY
Jacky ROBAEY a donné pouvoir à Olivier MEENS
Séance du 18 décembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, au nombre prescrit par la loi,
Présents : Daniel THAMIRY, Patrick LESCORNEZ, Christine CAMUS, Olivier MEENS, Jean-Pierre
LEFEBVRE, Carole ABI AAD, Adjoints, Didier HAUSSIN, Audrey WATELLIER conseillers délégués,
Valérie ROBERT, David SCHORPION, Catherine HAMON, Matthieu BECUWE, Franck
FIGOUREUX, Brigitte CHRISTE, Stéphane DEBACKER, Stéphane DEVOS, Françoise JENICOT,
François DIDIER, Hélène HEBERT-FIERS, Matthieu BECUWE, conseillers municipaux.
Secrétaire : Christine CAMUS
Délibérations examinées
Numéro Objet Vote
12/01/24 Décisions modificatives Favorable
12/02/24 Dépenses anticipées d’investissement Favorable
12/03/24 Contrat groupé avec le CDG59 pour l’assurance statutaire Favorable
12/04/24 Montant des chèques cadeaux attribués aux bénévoles Favorable 12/05/24 Révision du classement sonore des voiries Favorable
12/06/24 Construction d’un bâtiment associatif : attribution du marché Lot n°2
Favorable
12/07/24 Territoire Energie Flandre : participation annuelle Favorable
12/08/24 Prestation de contrôle des factures d’énergie avec le concours de Territoire Energie Flandre
Favorable
12/09/24 Résiliation du bail emphytéotique avec l’IET Favorable
12/10/24 Convention de partenariat avec le musée portuaire Défavorable
12/11/24 Participations aux classes de découverte Favorable
12/12/24 Subvention exceptionnelle : Dispositif solidarité Mayotte Favorable