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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - 2023 245 DP DCP Avenant 1 M2023 054
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - 2023 245 DP DCP Avenant 1 M2023 054)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Assurance,
N° 2023-245 Reçu en Préfecture le el 6 Lul tu
Mâconnais-Beaujolais "°°°: 16 NOV. 2023
AGGLOMÉRATION Notifié
le :
DECISION DU PRESIDENT PRISE PAR DELEGATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
A Mâcon, le _Σ Lu LU
Objet : Avenant n°1 au marché n°2023-054 relatif à la « réalisation de séances d'analyse de la pratique professionnelle (APP) auprès des professionnels des structures de la petite enfance de Mâconnais Beaujolais Agglomération » à la SARL METISSAGES — 70 rue du rendez-vous — 75012 PARIS, précisant la formule de variation des prix.
EXPOSE DES MOTIFS
Objet du marché: « Réalisation de séances d'analyse de la pratique professionnelle {APP) auprès des professionnels des structures de la petite enfance de Mâconnais Beaujolais Agglomération ».
Numéro du marché : 2023-054, notifié le 21 septembre 2023.
Durée du marché : La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 2 octobre 2023 reconductible deux fois tacitement par période de 12 mois.
Montant du marché: || s'agit d'un accord-cadre à prix unitaires avec Un montant maximum de 25 000 € H.T. par an, soit 75 000€ HT. sur 36 mois.
Objet de l'avenant n°1 : Larédaction de la formule de révision du prix dans l'article 8 du Cahier des Clauses Administratives Poarticulières n'étant pas claire car reprenant notamment une formule applicable en actualisation, il convient de la modifier de la manière suivante :
Ancienne rédaction :
La révision des prix est applicable périodiquement de la manière suivante : Annuelle Le prix révisé est calculé par l'application au prix du marché d'un coefficient de révision CR résultant de la variation des index définis ci-dessous.
Prix révisé = Prix initial du marché *x CR
P = Pox+ (In/lno)
OÙ
cl =indice SYN rév : indice des coûts salariaux des prestations intellectuelles en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois ;
C1 = indice SYN rév ; indice des coûts salariaux des prestations intellectuelles en vigueur à la date de remis de l'offre finale par le titulaire (juillet 2023).
Nouvelle rédaction :
La révision des prix est applicable périodiquement de la manière suivante : Annuelle Le prix révisé est calculé par l'application au prix du marché d'un coefficient de révision CR résultant de la variation des index définis ci-dessous.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
67, esplanade du Breuil + CS 20811 + 71011 MACON CEDEX Téléphone : 03.85.21.07.70 » Télécopie : 03.85.40.99.76 E-mail : accueil@mb-agglo.com N° 2023-207 Reçu en Préfecture le :2 8 GEP 2023
Mâconnais-Beaujolais Publié le: 72 & SEP, 2023
AGGLOMÉRATION Noté le : — g OCT. 2023
DECISION DU PRESIDENT PRISE PAR DELEGATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
À Mâcon, le 2 8 SEP. 2023
Objet: Avenant n°5 au marché n°2021-057 relatif à la « Maïtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements cyclables sur le territoire de Mâconnais Beaujolais Agglomération » attribué à la société SCE - 4 Rue René VIVIANI — 44200 NANTES, ajoutant une mission d'étude à la tranche optionnelle n°7 (Section 7) et prolongeant la durée initiale du marché.
EXPOSE DES MOTIFS
Objet du marché : « Maitrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements cyclables sur le territoire de Mâconnais Beaujolais Agglomération ».
Numéro du marché : 2021-057, notifié le 4 novembre 2021.
Durée du marché : La durée du marché est de 2 ans.
Montant initial du marché, toutes tranches comprises :
Montant HT. : 89 862,50 €
Montant de la TVA (209%) : 17 972,50 €
Montant T.T.C : 107 835,00 €
Montant du marché après passation des avenants n°1, 2, 3 et 4:
Montant HT. : 69 791.86€
Montant de la TVA (20%) : 13 958.37 €
Montant T.T.C. : 83 750.23 €
Objet de l'avenant n°5 : Sur la tranche optionnelle n°7, il est ajouté une étude de faisabilité permettant de repérer les principaux enjeux et points de vigilance concernant le prolongement de l'aménagement cyclable au sud de la section 7 jusqu'à l'entrée de Crêches-sur-Saône.
Par conséquent, le montant du marché est augmenté de 8 053 € HT.
D'autre part, une concertation supplémentaire avec les communes ayant été nécessaire, la durée initiale du marché est prolongée jusqu'au 30 juin 2024 [hors Garantie de Parfait Achèvement).
Montant du marché après avenant n°5 :
Montant HT. : 77 844.86 €
Montant de la TVA (20%) : 15 568.97 €
Montant T.T.C. : 93 413.83 €
REPUBLIQUE FRANÇAISE
67, esplanade du Breuil + CS 20811 + 71011 MACON CEDEX Téléphone : 03.85.21.07.70 + Télécopie : 03.85.40.99.76 E-mail : accueil@mb-agglo.com