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Compte-Rendu - compte rendu 178 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 178 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 23/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
23/10/2023
2023
30D
Publié
le 23/10/2023
ID
: 039-213903917-20231009-2023
30D-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
Séance
du
9 octobre
2023
à 20h00
- En
exercice:
09
- Présents :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Votants :
09
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Absents
:
01
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
- Exclus :
00
u Étaient
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
Date
de
convocation
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
03/10/2023
MENIN
George
BALANCHE.
Date
d'affichage
Absents
Excusés
: Laurent
LESTIENNE
(pouvoir
transmis
à François
MIVELLE)
23/10/2023
Absents
: /
Objet
Travaux
Micro-crèche
Secrétaire
de
séance
: François
MIVELLE
Le
personnel
de
la
Micro-crèche
a signalé
un
problème
sur
un
placard.
Il convient
de
changer
les
portes,
qui
sont
anciennes
et
ne
fonctionnent
plus.
M.
le
Maire
présente
le devis
de
l’entreprise
DP
Agencement.
Le
montant
s'élève
à 829.78€TTC
(Démontage
existant,
fourniture
et
pose).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
VALIDE
la
réalisation
des
travaux
-
VALIDE
le
devis
présenté
par
l’entreprise
DP
AGENCEMENT
-
AUTORISE
le
Maire
à signer
tout
document
en
rapport
avec
cette
affaire.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus
Fait
à
NOZEROY,
le
9
octobre
2023
Le
Secrétaire
de
séance,
RE RENE
F. MIVELLE
D.
CHAUVIN