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Compte-Rendu - compte rendu 250 1
Compte-Rendu - compte rendu 180 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 180 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
Département
du
Jura
Arrondissement de
Lons
le
Saunier
Canton
de
Saint-Laurent
en
Grandvaux
MAIRIE
DE
NOZEROY LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
NOZEROY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
octobre
2023
20H00
—
SALLE
DU
CONSEIL
NOZEROY
Présents
: Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
George
BALANCHE.
Absents_excusés : MIVELLE). Absents :
/
Secrétaire
de
Séance
: François
MIVELLE
Invité :
/
Laurent
LESTIENNE
(pouvoir
transmis
à
François
Date
de
Convocation
: 3
octobre
2023
Affichage
le
: 23
octobre
2023
RESULTAT
DU
OBJET
VOTE Approuvé
Unanimité
des
membres
votants
2023_30D
Travaux
Micro-crèche
Approuvé
Unanimité
des
membres
votants
2023_31D
Vente
bois
suite
à
coupe
d’arbres
- Parc
A
Nozeroy,
le
19
octobre
2023
Le
Maire,
Dominique
CHAUVI
Place
de
la Mairie
—
39250
Nozeroy
Téléphone
: 03
84
51
10
54 -
E.mail
: mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Secrétariat
ouvert
les
:
lundi
de
14h
à
17h
{sauf celui
suivant
le dernier
samedi
du
mois}
- mardi
de
14h
à
18h30
- vendredi
de
14h
à
17h -
Dernier
samedi
du
mois
de
9h
à
12h