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Conseil Municipal - 30 mars 2026 Listes des délibérations
Déliberation - liste deliberations cm 30 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Réotier.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 30 mars 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
Lundi
30
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le
lundi
30
mars,
à
18
h
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Réotier,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Marcel
CANNAT
Maire.
Date
de
la
convocation
: 24
mars
2026
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents
:
11
Votants:
11
Étaient
présents
: CANNAT
Marcel,
Eva
BOREL,
MOURONT
Michel,
DUC
Caroline,
CASTELLACCI
Marc,
GANDELLI
Erika,
LEPEINGLE
Patrick,
GUIEU
Claire,
SIBOURD
Yvan,
COLLOMB
Dominique,
FORGET
Frédéric.
Secrétaire
de
séance
: Michel
MOURONT
2026-008
Application
du
Régime
Forestier
—
Etat
d’assiette
des
Approuvée
coupes
2027
2026-009
Réforme
des
redevances
Eau:
fixation
de
la contre-valeur
Approuvée
correspondant
à
la
«redevance
pour
performance
des
réseaux
d’eau
potable
» pour
l’année
2026.
2026-010
Election
des
délégués
à Territoire
d’Energie
Hautes-Alpes
SyMEO5
Approuvée
2026-011
Rectification
et complément
Délibération
n°2025-030
: Échange
de
Approuvée
terrains
entre
La
Commune
de
Réotier
et
Les
Consorts
GIAIME.
2026-012
Renforcement
saisonnier
de
sapeurs-
pompiers
- Saison
d’hiver
Approuvée
2025/2026
2026-013
Adhésion
au
service
d’aide
à
l’archivage
du
Centre
de
Gestion
de
Approuvée
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Hautes-Alpes.
Par
10
voix
(Monsieur
le maire
ne
prend
pas
part
au
vote)
2026-014
Participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
et
Approuvée
prévoyance
des
agents
territoriaux
de
La
commune
de
Réotier.
Par
10
voix
(Monsieur
le maire
ne
prend
pas
part
au
vote)
2026-015
Délibération
de
régularisation
- Instauration
de
l’indemnité
horaire
Approuvée
pour
travaux
supplémentaires-
IHTS.
2026-016
Création
et suppression
de
poste
- Attaché
Territorial
Approuvée
2025-017
|
Autorisant
le recrutement
d’un
agent
contractuel
sur un
emploinon |
Approuvée
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité.
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